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322 datasets for “dotation”
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Parc informatique
CHATEAUROUX METROPOLEUpdated 5 Sept 2023
Dotation globale des équipements informatiques de Châteauroux Métropole (ville et agglomération) et des écoles de la ville.
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Budgets votés - Etats Spéciaux d’Arrondissements à partir de 2018
Direction des Finances et des Achats - Ville de ParisUpdated 25 Nov 2021
… La loi du 27 février 2002, en modifiant l’intitulé de la dotation globale qui devient la dotation …
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Budgets Votés - Etats Spéciaux d'Arrondissements 2009 - 2017
Direction des Finances et des Achats - Ville de ParisUpdated 28 Nov 2019
… La loi du 27 février 2002, en modifiant l’intitulé de la dotation globale qui devient la dotation …
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Dépenses consacrées à la formation maritime
Updated 16 May 2025
Lien vers la fiche source Données présentant les dépenses consacrées à la formation maritime (dotation DAM, bourses DAM …
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Aide à la demi-pension des lycéens 2012-2013
Région Île-de-FranceUpdated 12 Jun 2013
… La Région verse une/des dotations annuelles aux établissements qui en assurent la gestion en faveur des élèves …
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Aide à la demi-pension des formations post-bac 2012-2013
Région Île-de-FranceUpdated 10 Jun 2013
… La Région verse une/des dotations annuelles aux établissements qui en assurent la gestion en faveur des élèves …
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Synthèse des postes de travail dans les écoles publiques
CHATEAUROUX METROPOLEUpdated 28 Jan 2026
Bilan des dotations en tablettes numériques et ordinateurs des écoles primaires de la commune de Châteauroux.
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Loi de finances initiale 2011 - budgets annexes
DBUpdated 13 Dec 2018
Dotation en CP (crédits de paiement) et AE (autorisations d'engagement) suivant la nomenclature matricielle Mission / Programme / Action …
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Loi de finances initiale 2011, comptes d'affectation spéciale de l'Etat
DBUpdated 13 Dec 2018
Dotation en CP (crédits de paiement) et autorisations d'engagement (AE) suivant la nomenclature matricielle Mission / Programme / Action …
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Loi de finances initiale 2011, budget général
DBUpdated 13 Dec 2018
Dotation en CP (crédits de paiement) et autorisations d'engagement (AE) suivant la nomenclature matricielle Mission / Programme / Action …
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Financement des actions éducatives dans les lycées publics en Région Centre-Val de Loire en 2019
Région Centre-Val de LoireUpdated 10 Dec 2020
… L'ensemble des dotations versées aux lycées publics en 2019 sont à retrouver ici : Dotations versées aux lycées …
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Financement des actions éducatives dans les lycées publics en Région Centre-Val de Loire en 2020
Région Centre-Val de LoireUpdated 31 Mar 2021
… L'ensemble des dotations versées aux lycées publics en 2020 sont à retrouver ici : Dotations versées aux lycées …
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Loi de finances initiale 2011, comptes de concours financiers
DBUpdated 13 Dec 2018
Dotation en CP (crédits de paiement) et autorisations d'engagement (AE) suivant la nomenclature matricielle Mission / Programme / Action …
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Financement des actions éducatives dans les lycées publics en Région Centre-Val de Loire en 2021
Région Centre-Val de LoireUpdated 17 Jan 2022
… L'ensemble des dotations de fonctionnement versées aux lycées publics en 2021 sont à retrouver ici : Dotations versées …
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Fonds social Lycéens régional des Pays de la Loire 2010 - 2016
Région des Pays de la LoireUpdated 28 Feb 2025
Dotation allouée aux lycées publics et privés au titre du Fonds social Lycéen régional des lycées des Pays …
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Fonds social Lycéens régional des Pays de la Loire 2010 - 2016
Région des Pays de la LoireUpdated 24 Sept 2026
Dotation allouée aux lycées publics et privés au titre du Fonds social Lycéen régional des lycées des Pays …
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Loi de finances initiale 2012, comptes de concours financiers (CCF) titre 2 et hors titre 2 (H2 et HT2) par programme (LFI 2012)
DBUpdated 13 Dec 2018
Dotation du Titre 2 et autres titres par programme des comptes de concours financiers (CCF) de la loi …
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Projet de loi de finances pour 2014 (PLF 2014), jaune personnels affectés dans les cabinets ministériels en 2007
DBUpdated 13 Dec 2018
Effectifs et dotation annuelle des ISP (indemnités pour sujétions particulières) des cabinets ministériels à la date du 1er …
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Projet de loi de finances pour 2014 (PLF 2014), jaune personnels affectés dans les cabinets ministériels en 2008
DBUpdated 13 Dec 2018
Effectifs et dotation annuelle des ISP (indemnités pour sujétions particulières) des cabinets ministériels à la date du 1er …
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Projet de loi de finances pour 2014 (PLF 2014), jaune personnels affectés dans les cabinets ministériels en 2009
DBUpdated 13 Dec 2018
Effectifs et dotation annuelle des ISP (indemnités pour sujétions particulières) des cabinets ministériels à la date du 1er …
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