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2,229 datasets for “programme”
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Bathymétrie LIDAR-retenue de Vezins (M.N.T) - Programme Sélune
UMR 1069 SAS INRA - Agrocampus OuestUpdated 23 Dec 2024
Lien vers la fiche source La couche bathymétrie LIDAR-retenue de Vezins, représente la bathymétrie de la retenue …
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Fermetures de voirie programmées
Direction de la Voirie et des Déplacements - Ville de ParisUpdated 13 Nov 2026
Fermetures de voirie programmées Cette donnée représente les fermetures de voirie (bretelles du périphérique, périphérique, tunnels, voies sur …
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Projet de loi de finances pour 2013 (PLF 2013), budget annexes (BA) par programme
DBUpdated 13 Dec 2018
… budgets annexes du projet de lois de finances (PLF) 2013 par programme et Titre 2 / hors Titre 2
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Projet de loi de finances pour 2012 (PLF 2012), budget général (BG) par programme
DBUpdated 13 Dec 2018
… budget général du projet de lois de finances (PLF) 2012 par Programme et Titre 2 / hors Titre 2
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OPAH - Opération programmée d'amélioration de l'habitat - Sète agglopôle méditerranée
Sète agglopôle méditerranéeUpdated 19 Oct 2026
Périmètres en vigueur des Opérations programmées d’amélioration de l’habitat (OPAH et OPAH-RU) sur le territoire …
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Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH)
Updated 7 Aug 2019
Convention passée entre une commune, un EPCI (Établissement public de coopération intercommunale), l’Etat, la Région et l …
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Projet de loi de finances pour 2013 (PLF 2013), budget général (BG) par programme
DBUpdated 13 Dec 2018
… général (BG) du projet de lois de finances (PLF) 2013 par programme et Titre 2 / hors Titre 2
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Budget primitif 2012 par fonction - Autorisations de programme (AP)
Collectivité de CorseUpdated 27 Jan 2014
Budget primitif 2012 par fonction- Autorisations de programme (AP). Le budget primitif 2012 a été adopté en Assemblée …
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DEPN – SIU – Programmation des travaux d’eau et d’assainissement
Ville et eurométropole de StrasbourgUpdated 6 Oct 2026
Cette carte représente la programmation des travaux d’eau et d’assainissement (travaux en cours ou à venir …
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Programmation des achats
Région BretagneUpdated 21 Apr 2026
Ce jeu de donnée contient les programmations des achats de la Région Bretagne. Il s’agit d’intentions …
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Projet de loi de finances pour 2013 (PLF 2013), comptes d'affectation spéciale par programme
DBUpdated 13 Dec 2018
… affectation spéciale du projet de lois de finances (PLF) 2013 par programme et Titre 2 / hors Titre 2
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Programmation des opérations sur l'espace public
Ville et eurométropole de StrasbourgUpdated 13 Nov 2026
Ce jeu de données contient l’ensemble des emprises de la programmation des travaux sur l’espace public …
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Nouveau programme national de renouvellement urbain
Ville de RoubaixUpdated 29 Sept 2026
Zonage des 4 quartiers en Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain (NPNRU) Zonage des 4 quartiers en Nouveau …
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Parc du Verdon - Programme d'entretien des cours d'eau du Verdon (2009-2013)
Parcs naturels régionaux de Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 29 Apr 2025
Données créées dans le cadre de l'étude préalable à l'élaboration du programme d'entretien des cours …
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Parc du Verdon - Programme de restauration des cours d'eau du Verdon (2009-2013)
Parcs naturels régionaux de Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 29 Apr 2025
Données créées dans le cadre de l'étude préalable à l'élaboration du programme de restauration des cours …
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- OGC:WFS
- OGC:WMS
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Exécution du budget de l'État 2012, en autorisations d'engagement (AE) et crédits de paiement(CP) suivant la nomenclature mission, programme, action et catégorie (PLR 2012)
DBUpdated 13 Dec 2018
… budgets annexes, comptes d'affectation spéciale) par Mission / Programme / Action et Catégorie telles que présentées aux rapports annuels …
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Compléments aux programmes d'enseignement du premier degré
DGESCO - Ministère de l'éducation nationaleUpdated 29 Jan 2026
Les attendus de fin d'année et les repères annuels de progression doivent permettre aux équipes pédagogiques de …
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Compléments aux programmes d'enseignement du second degré
DGESCO - Ministère de l'éducation nationaleUpdated 29 Jan 2026
Les attendus de fin d'année et les repères annuels de progression doivent permettre aux équipes pédagogiques de …
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Coûts des réseaux de suivis du programme de surveillance DCSMM
AFB - Département des milieux marinsUpdated 15 May 2025
… inhérents aux réseaux de suivis recencés dans le programme de surveillance (PdS) mis en place pour la lutte …
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France2030-Projets
Agence Nationale de la RechercheUpdated 29 Aug 2023
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