Search results for cotisation
FiltersGEOJSON
141 datasets for “cotisation”
- Opendatasoft hubLive preview
Nombre d'établissements employeurs, effectifs salariés et masse salariale du secteur privé, par département x familles ESS et par an (depuis 1998)
UrssafUpdated 9 Nov 2026
… Elle exclut donc les éléments de rémunération non soumis à cotisations sociales comme les indemnités de chômage partiel …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Nombre d'établissements employeurs, effectifs salariés et masse salariale du secteur privé, France entière x familles ESS x NA88 et par an (depuis 1998)
UrssafUpdated 9 Nov 2026
… Elle exclut donc les éléments de rémunération non soumis à cotisations sociales comme les indemnités de chômage partiel …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Nombre d'établissements employeurs, effectifs salariés et masse salariale du secteur privé, par région x familles ESS x NA88 et par an (depuis 1998)
UrssafUpdated 9 Nov 2026
… Elle exclut donc les éléments de rémunération non soumis à cotisations sociales comme les indemnités de chômage partiel …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Effectifs salariés et masse salariale trimestriels du secteur privé, France entière x secteur NA88
UrssafUpdated 28 Aug 2026
… qui se substitue notamment au Bordereau récapitulatif de cotisations (BRC), modifie les informations déclaratives nécessaires au calcul des …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Effectifs salariés et masse salariale du secteur privé (secteur NA28)
Urssaf Caisse nationaleUpdated 17 Jun 2026
… qui se substitue notamment au Bordereau récapitulatif de cotisations (BRC), modifie les informations déclaratives nécessaires au calcul des …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Effectifs salariés et masse salariale du secteur privé (secteur NA28) en Guadeloupe
Urssaf Caisse nationaleUpdated 26 Jan 2021
… qui se substitue notamment au Bordereau récapitulatif de cotisations (BRC), modifie les informations déclaratives nécessaires au calcul des …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Effectifs salariés et masse salariale trimestriels du secteur privé, par région x secteur NA28i
Urssaf Caisse nationaleUpdated 18 Sept 2026
… qui se substitue notamment au Bordereau récapitulatif de cotisations (BRC), modifie les informations déclaratives nécessaires au calcul des …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Nombre d'établissements employeurs et effectifs salariés du secteur privé, France entière x APE (au 31/12 depuis 2006)
UrssafUpdated 29 May 2026
… qui se substitue notamment au Bordereau récapitulatif de cotisations (BRC), modifie les informations déclaratives nécessaires au calcul des …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Nombre d'établissements employeurs et effectifs salariés du secteur privé, par région x APE (au 31/12 depuis 2006)
UrssafUpdated 29 May 2026
… qui se substitue notamment au Bordereau récapitulatif de cotisations (BRC), modifie les informations déclaratives nécessaires au calcul des …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Primes exceptionnelles par trimestre, champ large, France entière
Urssaf Caisse nationaleUpdated 24 May 2023
… ensemble des établissements cotisant à l'Urssaf (donc hors régime agricole). Profondeur : depuis le quatrième trimestre 2018. Précisions …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Établissements privés employeurs - Hérault
Acoss-UrssafUpdated 20 Jan 2022
… qui se substitue notamment au Bordereau récapitulatif de cotisations (BRC), modifie les informations déclaratives nécessaires au calcul des …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Effectifs salariés privés par commune dans l'Hérault
UrssafUpdated 1 Jan 2022
… qui se substitue notamment au Bordereau récapitulatif de cotisations (BRC), modifie les informations déclaratives nécessaires au calcul des …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Nombre d'établissements employeurs et effectifs salariés du secteur privé, par département x grand secteur x tranche d'effectif (au 31/12 depuis 2006)
UrssafUpdated 29 May 2026
… qui se substitue notamment au Bordereau récapitulatif de cotisations (BRC), modifie les informations déclaratives nécessaires au calcul des …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Fiscalité directe locale 2012-2025 - base simplifiée
Updated 6 Oct 2026
… enlèvement des ordures ménagères (TEOM) et de la cotisation foncière des entreprises (CFE). Les données sont territorialisées sur …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Subventions aux associations votées
Direction de la Démocratie, des Citoyen.ne.s et des Territoires - Ville de ParisUpdated 27 Oct 2026
… lignes budgétaires autres que les subventions (participations, adhésions, cotisations, etc.), les contributions non financières (locaux, mise à disposition …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Nombre d’associations subventionnées par la Ville de Paris
Direction de la Démocratie, des Citoyen.ne.s et des Territoires - Ville de ParisUpdated 16 Jan 2025
… lignes budgétaires autres que les subventions (participations, adhésions, cotisations, etc.), les contributions non financières (locaux, mise à disposition …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Nombre d'établissements employeurs et effectifs salariés du secteur privé, par zone d'emploi x NA88 (au 31/12 depuis 2006)
UrssafUpdated 29 May 2026
… qui se substitue notamment au Bordereau récapitulatif de cotisations (BRC), modifie les informations déclaratives nécessaires au calcul des …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Nombre d'établissements employeurs et effectifs salariés du secteur privé, par commune x APE (2006-2022) - CA Saint-Quentin-en-Yvelines
UrssafUpdated 27 Jul 2023
… qui se substitue notamment au Bordereau récapitulatif de cotisations (BRC), modifie les informations déclaratives nécessaires au calcul des …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Enquête auprès des organismes offrant des couvertures complémentaires santé (Enquête OC) depuis 2019
DREES/OSAM/BAMEDSUpdated 23 Jan 2026
… euros en santé (ce qui représente 97 % des cotisations récoltées en 2023 par les organismes de complémentaires santé …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Fiscalité locale des professionnels - Géo
DGFIPUpdated 21 May 2026
… sur les propriétés non bâties (TFNB) et la cotisation foncière des entreprises (CFE). La taxe d’enlèvement des …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API