Search results for SCDL
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262 datasets for “SCDL”
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Compte administratif du budget principal du Département de Loire-Atlantique
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 17 Apr 2026
Recettes encaissées et les dépenses mandatées par le Département au cours d'une année donnée pour le budget …
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Budgets primitifs et supplémentaires, et décisions modificatives du budget principal du Département de Loire-Atlantique
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 8 Jul 2026
Budgets primitifs et supplémentaires et décisions modificatives : m ontants maximum de dépenses pouvant être engagés pendant la durée …
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Délibération de la ville de La Possession - février 2023
Mairie de La PossessionUpdated 9 Mar 2023
… Ce jeu de données est conforme à la normalisation du Socle Commun des Données Locales (SCDL) et a …
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Délibération de la Ville de La Possession - mars 2023
Mairie de La PossessionUpdated 16 May 2023
… Ce jeu de données est conforme à la normalisation du Socle Commun des Données Locales (SCDL) et a …
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Délibération de la Ville de La Possession - décembre 2022
Mairie de La PossessionUpdated 9 Mar 2023
… Ce jeu de données est conforme à la normalisation du Socle Commun des Données Locales (SCDL) et a …
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Liste des prénoms donnés à Châteauroux depuis 2020
VILLE DE CHATEAUROUXUpdated 3 Feb 2025
… Ce fichier respecte le schéma https://schema.data.gouv.fr/scdl/prenoms/1.1.6/ Ce jeu de …
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Délibération de la Ville de La Possession - août 2023
Mairie de La PossessionUpdated 12 Oct 2023
… Ce jeu de données est conforme à la normalisation du Socle Commun des Données Locales (SCDL) et a …
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Délibération de la Ville de La Possession - juin 2023
Mairie de La PossessionUpdated 4 Aug 2023
… Ce jeu de données est conforme à la normalisation du Socle Commun des Données Locales (SCDL) et a …
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Délibération de la Ville de La Possession - mai 2023
Mairie de La PossessionUpdated 1 Jun 2023
… Ce jeu de données est conforme à la normalisation du Socle Commun des Données Locales (SCDL) et a …
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Délibération de la Ville de La Possession - septembre 2023
Mairie de La PossessionUpdated 14 Nov 2023
… Ce jeu de données est conforme à la normalisation du Socle Commun des Données Locales (SCDL) et a …
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Délibération de la Ville de La Possession - octobre 2023
Mairie de La PossessionUpdated 15 Nov 2023
… Ce jeu de données est conforme à la normalisation du Socle Commun des Données Locales (SCDL) et a …
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Délibération de la Ville de La Possession - août 2024
Mairie de La PossessionUpdated 26 Sept 2024
… Ce jeu de données est conforme à la normalisation du Socle Commun des Données Locales (SCDL) et a …
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Délibération de la Ville de La Possession - février 2024
Mairie de La PossessionUpdated 6 Mar 2024
… Ce jeu de données est conforme à la normalisation du Socle Commun des Données Locales (SCDL) et a …
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Délibération de la Ville de La Possession - juin 2024
Mairie de La PossessionUpdated 10 Jul 2024
… Ce jeu de données est conforme à la normalisation du Socle Commun des Données Locales (SCDL) et a …
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Délibération de la Ville de La Possession - mai 2024
Mairie de La PossessionUpdated 25 Jun 2024
… Ce jeu de données est conforme à la normalisation du Socle Commun des Données Locales (SCDL) et a …
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Délibération de la Ville de La Possession - avril 2024
Mairie de La PossessionUpdated 2 May 2024
… Ce jeu de données est conforme à la normalisation du Socle Commun des Données Locales (SCDL) et a …
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Délibération de la Ville de La Possession - mars 2024
Mairie de La PossessionUpdated 16 Apr 2024
… Ce jeu de données est conforme à la normalisation du Socle Commun des Données Locales (SCDL) et a …
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Délibération de la Ville de La Possession - octobre 2024
Mairie de La PossessionUpdated 31 Oct 2024
… Ce jeu de données est conforme à la normalisation du Socle Commun des Données Locales (SCDL) et a …
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Délibération de la Ville de La Possession - décembre 2023
Mairie de La PossessionUpdated 29 Feb 2024
… Ce jeu de données est conforme à la normalisation du Socle Commun des Données Locales (SCDL) et a …
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Délibération de la Ville de La Possession - décembre 2024
Mairie de La PossessionUpdated 28 Jan 2025
… Ce jeu de données est conforme à la normalisation du Socle Commun des Données Locales (SCDL) et a …
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