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499 datasets for “modalis”

  1. Opendatasoft hubLive preview

    RSU 2022 - Formation - Mairie de Toulouse

    Mairie de ToulouseUpdated 27 Dec 2023

    … est paru au journal officiel et précise les modalités de mise en place du RSU. Nombre d'agents …

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  2. Opendatasoft hubLive preview

    Agenda de l'Europe en Île-de-France

    Région Île-de-FranceUpdated 13 Nov 2026

    … Première et dernière plages horaires Lieu Nom Adresse Modalités Mode de participation (sur place, en ligne) Liens d …

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  3. Opendatasoft hubLive preview

    Implantations des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété façades sans baies créant des vues ou murs aveugles

    Grand Paris Grand EstUpdated 28 May 2025

    … écrit (pièce 4.1.1) en définit les modalités d'application. Consulter le Plan Local d'Urbanisme Intercommunal .

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  4. Opendatasoft hubLive preview

    Observatoire des pratiques numériques de Nantes Métropole - Résultats 2017

    Nantes MétropoleUpdated 31 May 2018

    … Le dictionnaire des modalités fournit la liste des réponses possibles à chacune des questions.

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  5. Opendatasoft hubLive preview

    SLA - Producteurs agricoles du territoire en circuits-courts

    Saint-Louis Agglomération / Chambre d'agriculture AlsaceUpdated 23 Jul 2025

    … Vous pouvez vous renseigner sur toutes les modalités (jours de vente, lieux, produits, etc.) à travers ce jeu …

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  6. data.gouv.fr

    Nominations aux emplois d encadrement superieur par sexe CD76 2023

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 30 Apr 2024

    … 2012-601 du 30 avril 2012 relatif aux modalités de nominations équilibrées dans l'encadrement supérieur de la …

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  7. Opendatasoft hubLive preview

    Temporal monitoring of soil macroinvertebrate communities at PIC-SIC trial

    Hedde, MickaëlUpdated 29 Nov 2023

    … Il y a 3 répétitions par modalité (surface parcellaire élémentaire : 0.4 ha). Les macroinvertébrés de surface ont …

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  8. Opendatasoft hubLive preview

    Les Fabriques de Culture soutenues en 2014

    Région Île-de-FranceUpdated 8 Jun 2015

    … Ils ont la capacité de susciter et organiser des modalités renouvelées de rencontre avec le public (amateur ou …

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  9. Opendatasoft hubLive preview

    Limite des affaires maritimes

    ShomUpdated 6 Apr 2020

    … et à une fiche de synthèse récapitulant les modalités de numérisation de la limite est accessible. Version de …

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  10. Opendatasoft hubLive preview

    Liste des formations expert sol

    SPW ARNEUpdated 17 Oct 2026

    … indication précise de l'objet (Formations (année)) Les organisateurs de formations peuvent également consulter les modalités de reconnaissance.

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  11. Opendatasoft hubLive preview

    Aide à l'équipement des lycéens 2012-2013

    Région Île-de-FranceUpdated 10 Jun 2013

    … Les modalités d’attribution de l’aide et la nature des équipements financés sont définis par l’établissement …

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  12. Opendatasoft hubLive preview

    RSU 2022 - Effectifs permanents - Toulouse Métropole

    Toulouse MétropoleUpdated 22 Dec 2023

    … est paru au journal officiel et précise les modalités de mise en place du RSU. Nombre d'agents …

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  13. Opendatasoft hubLive preview

    Stationnement sur voie publique - zones tarifaires

    Direction de la Voirie et des Déplacements - Ville de ParisUpdated 24 Oct 2022

    … Tarifs « SUV », modalités de contrôle… Ce qui change - Ville de Paris) Pour tout savoir sur le stationnement à …

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  14. Opendatasoft hubLive preview

    Limite transversale de la mer

    ShomUpdated 6 Apr 2020

    … et à une fiche de synthèse récapitulant les modalités de numérisation de la limite est accessible. Version de …

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  15. Opendatasoft hubLive preview

    Limite de salure des eaux

    ShomUpdated 2 Jun 2022

    … et à une fiche de synthèse récapitulant les modalités de numérisation de la limite est accessible. Version de …

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  16. Opendatasoft hubLive preview

    LTRO : Longer Term Refinancing Operations

    Updated 23 Sept 2026

    … 19, la BCE a décidé de revoir les modalités de ces opérations afin de renforcer encore le soutien …

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  17. Opendatasoft hubLive preview

    Zona a traffico limitato (ZTL)

    Updated 26 Aug 2021

    … criteri di accesso al centro storico e nuove modalità con cui viene regolamentata la sosta in città. Questi …

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  18. Opendatasoft hubLive preview

    BAN - Base Adresse Nationale - Montreuil

    EtalabUpdated 7 May 2019

    … DINUM), qui est chargée d’en définir les modalités de gouvernance et de fonctionnement (à la suite d …

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  19. Opendatasoft hubLive preview

    Référentiel des méthodes et protocoles de collecte - CAMPanule

    Updated 17 Jul 2023

    … catalogue peut permettre d'harmoniser la description des modalités de collecte des données, et ainsi faciliter l'analyse …

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  20. Opendatasoft hubLive preview

    RSU 2022 - Répartition du temps de travail - Toulouse Métropole

    Toulouse MétropoleUpdated 27 Dec 2023

    … est paru au journal officiel et précise les modalités de mise en place du RSU. Quotité de temps …

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