Search results for modalis
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499 datasets for “modalis”
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RSU 2022 - Formation - Mairie de Toulouse
Mairie de ToulouseUpdated 27 Dec 2023
… est paru au journal officiel et précise les modalités de mise en place du RSU. Nombre d'agents …
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Agenda de l'Europe en Île-de-France
Région Île-de-FranceUpdated 13 Nov 2026
… Première et dernière plages horaires Lieu Nom Adresse Modalités Mode de participation (sur place, en ligne) Liens d …
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Implantations des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété façades sans baies créant des vues ou murs aveugles
Grand Paris Grand EstUpdated 28 May 2025
… écrit (pièce 4.1.1) en définit les modalités d'application. Consulter le Plan Local d'Urbanisme Intercommunal .
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Observatoire des pratiques numériques de Nantes Métropole - Résultats 2017
Nantes MétropoleUpdated 31 May 2018
… Le dictionnaire des modalités fournit la liste des réponses possibles à chacune des questions.
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SLA - Producteurs agricoles du territoire en circuits-courts
Saint-Louis Agglomération / Chambre d'agriculture AlsaceUpdated 23 Jul 2025
… Vous pouvez vous renseigner sur toutes les modalités (jours de vente, lieux, produits, etc.) à travers ce jeu …
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Nominations aux emplois d encadrement superieur par sexe CD76 2023
Département de la Seine-MaritimeUpdated 30 Apr 2024
… 2012-601 du 30 avril 2012 relatif aux modalités de nominations équilibrées dans l'encadrement supérieur de la …
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Temporal monitoring of soil macroinvertebrate communities at PIC-SIC trial
Hedde, MickaëlUpdated 29 Nov 2023
… Il y a 3 répétitions par modalité (surface parcellaire élémentaire : 0.4 ha). Les macroinvertébrés de surface ont …
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Les Fabriques de Culture soutenues en 2014
Région Île-de-FranceUpdated 8 Jun 2015
… Ils ont la capacité de susciter et organiser des modalités renouvelées de rencontre avec le public (amateur ou …
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Limite des affaires maritimes
ShomUpdated 6 Apr 2020
… et à une fiche de synthèse récapitulant les modalités de numérisation de la limite est accessible. Version de …
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Liste des formations expert sol
SPW ARNEUpdated 17 Oct 2026
… indication précise de l'objet (Formations (année)) Les organisateurs de formations peuvent également consulter les modalités de reconnaissance.
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Aide à l'équipement des lycéens 2012-2013
Région Île-de-FranceUpdated 10 Jun 2013
… Les modalités d’attribution de l’aide et la nature des équipements financés sont définis par l’établissement …
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RSU 2022 - Effectifs permanents - Toulouse Métropole
Toulouse MétropoleUpdated 22 Dec 2023
… est paru au journal officiel et précise les modalités de mise en place du RSU. Nombre d'agents …
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Stationnement sur voie publique - zones tarifaires
Direction de la Voirie et des Déplacements - Ville de ParisUpdated 24 Oct 2022
… Tarifs « SUV », modalités de contrôle… Ce qui change - Ville de Paris) Pour tout savoir sur le stationnement à …
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Limite transversale de la mer
ShomUpdated 6 Apr 2020
… et à une fiche de synthèse récapitulant les modalités de numérisation de la limite est accessible. Version de …
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Limite de salure des eaux
ShomUpdated 2 Jun 2022
… et à une fiche de synthèse récapitulant les modalités de numérisation de la limite est accessible. Version de …
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LTRO : Longer Term Refinancing Operations
Updated 23 Sept 2026
… 19, la BCE a décidé de revoir les modalités de ces opérations afin de renforcer encore le soutien …
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Zona a traffico limitato (ZTL)
Updated 26 Aug 2021
… criteri di accesso al centro storico e nuove modalità con cui viene regolamentata la sosta in città. Questi …
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BAN - Base Adresse Nationale - Montreuil
EtalabUpdated 7 May 2019
… DINUM), qui est chargée d’en définir les modalités de gouvernance et de fonctionnement (à la suite d …
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Référentiel des méthodes et protocoles de collecte - CAMPanule
Updated 17 Jul 2023
… catalogue peut permettre d'harmoniser la description des modalités de collecte des données, et ainsi faciliter l'analyse …
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RSU 2022 - Répartition du temps de travail - Toulouse Métropole
Toulouse MétropoleUpdated 27 Dec 2023
… est paru au journal officiel et précise les modalités de mise en place du RSU. Quotité de temps …
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