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577 datasets for “doit”

  1. Opendatasoft hubLive preview

    Demande de valeurs foncières agrégée à la mutation (DVF+)

    CeremaUpdated 23 Jul 2021

    … La réutilisation des données ne doit pas permettre l'indexation des données depuis les moteurs de recherche externes …

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  2. Opendatasoft hubLive preview

    Demande de valeurs foncières agrégée à la mutation (DVF+)

    CeremaUpdated 6 Oct 2026

    … La réutilisation des données ne doit pas permettre l'indexation des données depuis les moteurs de recherche externes …

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  3. Opendatasoft hubLive preview

    Demande de valeurs foncières agrégée à la mutation (DVF+) - Blois

    CeremaUpdated 15 Dec 2021

    … La réutilisation des données ne doit pas permettre l'indexation des données depuis les moteurs de recherche externes …

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  4. Opendatasoft hubLive preview

    Demande de valeurs foncières géolocalisée sur Bordeaux Métropole

    EtalabUpdated 6 Oct 2026

    … La réutilisation des données ne doit pas permettre l’indexation des données depuis les moteurs de recherche externes …

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  5. Opendatasoft hubLive preview

    Bois, espaces naturels et espaces verts et de loisirs existants de la Région Île-de-France inscrits sur la CDGT du Sdrif approuvé par décret le 27 décembre 2013

    L'Institut Paris RegionUpdated 16 Feb 2021

    … adapté à une carte au 1/150000 qui doit également respecter le niveau de subsidiarité du document Régional …

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  6. Opendatasoft hubLive preview

    Polarités de la Région Île-de-France localisées sur la CDGT du Sdrif approuvé par décret le 27 décembre 2013

    L'Institut Paris RegionUpdated 16 Feb 2021

    … adapté à une carte au 1/150000 qui doit également respecter le niveau de subsidiarité du document Régional …

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  7. Opendatasoft hubLive preview

    Projets d'aménagement fluvial d'Île-de-France localisés sur la CDGT du Sdrif approuvé par décret le 27 décembre 2013

    L'Institut Paris RegionUpdated 16 Feb 2021

    … adapté à une carte au 1/150000 qui doit également respecter le niveau de subsidiarité du document Régional …

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  8. Opendatasoft hubLive preview

    RSU 2022 - Formation - Mairie de Toulouse

    Mairie de ToulouseUpdated 27 Dec 2023

    … par la Direction Générale des Collectivités Locales et doit être réalisé et présenté tous les ans par les …

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  9. Opendatasoft hubLive preview

    Plans de prévention des risques technologiques (2012)

    SextantUpdated 16 May 2025

    … Le PPRT est un document élaboré par l'Etat qui doit permettre de faciliter la maîtrise de l …

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  10. Opendatasoft hubLive preview

    Demande de valeurs foncières agrégée à la mutation (DVF+) - Département de Loir-et-Cher

    CeremaUpdated 15 Dec 2021

    … La réutilisation des données ne doit pas permettre l'indexation des données depuis les moteurs de recherche externes …

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  11. Opendatasoft hubLive preview

    Projets d'espaces verts ou d'espaces de loisirs de la Région Île-de-France inscrits sur la CDGT du Sdrif approuvé par décret le 27 décembre 2013

    L'Institut Paris RegionUpdated 16 Feb 2021

    … adapté à une carte au 1/150000 qui doit également respecter le niveau de subsidiarité du document Régional …

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  12. Opendatasoft hubLive preview

    Marne: Vallée de la Marne de Fronville à Chamouilley (19ème siècle)

    PIREN-SeineUpdated 13 May 2025

    … soin aux détails et à la couleur, qui doit être transparente et s’approcher le plus possible de …

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  13. Opendatasoft hubLive preview

    Lieux de vaccination contre la Covid-19 dans l'Hérault

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 26 Oct 2026

    Stratégie vaccinale La stratégie vaccinale mise en place doit permettre de remplir trois objectifs de santé publique : Faire …

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  14. Opendatasoft hubLive preview

    Assistants maternels de la Mayenne

    Conseil Départemental de la MayenneUpdated 13 Nov 2026

    … La personne doit obligatoirement avoir été agréée par les services du Département et avoir suivi et validé la …

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  15. Opendatasoft hubLive preview

    Centres de vaccination en Région Centre-Val de Loire

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 27 Oct 2026

    Stratégie vaccinale La stratégie vaccinale mise en place doit permettre de remplir trois objectifs de santé publique : Faire …

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  16. Opendatasoft hubLive preview

    Demande de valeurs foncières géolocalisée en Corse

    EtalabUpdated 24 Nov 2021

    … La réutilisation des données ne doit pas permettre l’indexation des données depuis les moteurs de recherche externes …

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  17. Opendatasoft hubLive preview

    Allocation Personnalisée à l'Autonomie (APA) en établissement en Isère par commune depuis 2016

    Département de l'IsèreUpdated 28 Jan 2026

    … Le demandeur doit attester d'une résidence stable et régulière en France. Les gens du voyage et personnes …

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  18. data.gouv.fr

    Délibérations du Conseil municipal

    Ville de ChellesUpdated 7 Jan 2022

    … relatives aux délibérations adoptées par une collectivité locale doit permettre d’améliorer la transparence des décisions publiques prises …

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  19. Opendatasoft hubLive preview

    Achats comportant des produits recyclés, réemployés, réutilisés ou issus de dons (Loi AGEC) – Ville de Tours

    Ville de ToursUpdated 30 Jun 2026

    … En fonction des catégories de produits définies par le décret, un pourcentage minimal annuel des dépenses doit concerner …

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  20. Opendatasoft hubLive preview

    Demande de valeurs foncières géolocalisée sur la commune d'Anglet

    EtalabUpdated 2 Nov 2022

    … La réutilisation des données ne doit pas permettre l’indexation des données depuis les moteurs de recherche externes …

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