Search results for SCDL
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262 datasets for “SCDL”
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Subventions de la Région des Pays de la Loire
Région des Pays de la LoireUpdated 15 Oct 2026
… conventions de subvention Schéma Commun des Données Locales (SCDL) – module « Subventions », version 2.1.1 (schema.data.gouv …
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Déclarations d'acquisitions de produits issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (loi AGEC)
CD28Updated 28 May 2026
L’Etat, les collectivités territoriales et les groupements de collectivités territoriales doivent déclarer leurs dépenses relatives à l …
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Délibérations et actes réglementaires du Conseil départemental - Depuis juillet 2022
CD28Updated 31 Dec 2022
… Le schéma de données SCDL est initialement prévu uniquement pour les délibérations. Afin de satisfaire aux obligations induites …
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Subventions d'un montant annuel supérieur à 23000€ octroyées par le Département - année 2024
CD28Updated 19 Aug 2025
… De fait, la spécification SCDL* du modèle de données relatif aux subventions attribuées par une collectivité locale a …
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DAE - défibrillateurs - GPS
OSM, Data.gouvUpdated 12 Apr 2021
Extrait de l'Arrêté du 29 octobre 2019 relatif au fonctionnement de la base de données nationale des …
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Budget primitif 2022
Clermont Auvergne MétropoleUpdated 29 Nov 2022
… https://schema.data.gouv.fr/scdl/budget/0.8.1/documentation.html https://scdl.opendatafrance.net/docs/schemas …
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Horaires piscines - CC du Romorantinais et du Monestois
CC du Romorantinais et du MonestoisUpdated 1 Sept 2026
Horaires des piscines. Ce jeu de données respecte le schéma de données SCDL (Socle Commune de données locales).
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Parkings et lieux de stationnement
Syndicat Mixte des Mobilités de l'Aire GrenobloiseUpdated 7 Feb 2024
Ce jeu de données comprend l'ensemble des parkings disponibles sur le territoire du SMMAG (Métropole de Grenoble …
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Aires et parkings de covoiturage
Syndicat Mixte des Mobilités de l'Aire GrenobloiseUpdated 7 Feb 2024
Localisation des parkings ouverts au covoiturage et des aires de covoiturage (dépose-minute) sur le territoire de la …
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Budgets - VILLE DE SAINT-MALO
Megalis BretagneUpdated 14 Jun 2023
… Les données sont structurées au format SCDL et respecte donc le schéma national ( https://schema.data.gouv.fr …
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Budgets - SAINT-MALO AGGLOMERATION
Megalis BretagneUpdated 14 Jun 2023
… Les données sont structurées au format SCDL et respecte donc le schéma national ( https://schema.data.gouv.fr …
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Budget Bourges Plus - De 2018 à 2022
CA Bourges PlusUpdated 24 Jul 2023
Budget pour les années 2018 à 2022 de la Communauté d'Agglomération de Bourges , comprenant les étapes budgétaires …
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Subventions du Département des Hautes-Pyrénées
Département des Hautes-PyrénéesUpdated 22 Feb 2019
Subventions attribuées par le Département des Hautes-Pyrénées depuis 2018 et supérieures (ou égales) à 23000€. Les collectivités …
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Délibérations, arrêtés, procès-verbaux... - Région Bretagne
Région BretagneUpdated 13 Nov 2026
… socle commun des données locales SCDL ( https://schema.data.gouv.fr/scdl/deliberations/ ). La Région a ajouté les …
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Budget Ville de Bourges - 2025 - BP et DM
Ville de BourgesUpdated 9 Jun 2026
Budget pour l'année 2025 de la ville de Bourges , comprenant les étapes budgétaires suivantes: budget primitif : premier …
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Liste des marchés publics _Grand Poitiers et Ville de Poitiers
Grand Poitiers Open DataUpdated 28 Jul 2026
… aux spécifications du Socle Commun des Données Locales ( SCDL). Tous les champs sont remplis depuis le 09 Octobre …
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Délibérations - Ville de Fleury les Aubrais
Direction de la Vie Institutionnelle et des Affaires Juridiques, Ville de Fleury les AubraisUpdated 5 Apr 2024
… Jeu de données conforme au schéma national http://schema.data.gouv.fr/scdl/deliberations/
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Décision modificative de la ville de La Possession 2025
Mairie de La PossessionUpdated 2 Sept 2025
… Ce jeu de données est conforme à la normalisation du Socle Commun des Données Locales (SCDL) et a …
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Budget Ville de Bourges - 2024
Ville de BourgesUpdated 12 Sept 2025
Budget pour l'année 2024 de la ville de Bourges , comprenant les étapes budgétaires suivantes: budget primitif : premier …
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Budget Ville de Bourges - De 2018 à 2023
Ville de BourgesUpdated 2 Jul 2024
Budget pour les années 2018 à 2023 de la ville de Bourges , comprenant les étapes budgétaires suivantes: budget …
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