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2,714 datasets for “declaration”
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Données essentielles de la commande publique du département du Doubs - données enrichies
DAJUpdated 9 Jun 2026
Ce jeu de données est lié à la visualisation suivante : Visualisation - donnees-essentielles-de-la-commande-publique-donnees …
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Données essentielles de la commande publique - Communauté de Communes de la Vallée de l'Hérault
CC de la Vallée de l'HéraultUpdated 30 Nov 2021
Données moissonnées par le Ministère de l'Économie, des Finances et de la Relance et produites par le …
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Données essentielles de la commande publique - CC Grand Chambord
DAJUpdated 19 Oct 2023
Données essentielles de la commande publique de la CC Grand Chambord. L’arrêté du 14 avril 2017, modifié …
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Données essentielles de la commande publique - Communauté de Communes du Grand Pic Saint Loup
Communauté de Communes du Grand Pic Saint-LoupUpdated 7 Oct 2022
Données moissonnées par le Ministère de l'Économie, des Finances et de la Relance et produites par le …
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Equipements sportifs DATA ES
Ministère des sportsUpdated 13 Nov 2026
… de données national est actualisé quotidiennement grâce aux déclarations des propriétaires et aux contributions des utilisateurs https://equipements …
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Prénoms des enfants nés à Orléans de 1928 à aujourd'hui - Orléans Métropole
Orléans MétropoleUpdated 14 Nov 2026
Liste des prénoms des enfants dont la naissance a été déclarée à Orléans, de 1928 à aujourd'hui …
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NSW and Southern QLD Flood DRFA Activated LGAs March 2021
National Recovery and Resilience AgencyUpdated 30 Sept 2026
These Local Government Areas (LGA) have been declared disaster areas and activated under the joint Commonwealth-State Disaster …
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Associations dont le siège social est à Roubaix (données RNA - Journal officiel des associations et fondations d'entreprises)
Administration du Premier ministre / Journal officiel des associations et fondations d'entrepriseUpdated 15 Jul 2023
… Seules les associations dont le siège social déclaré est localisé à Roubaix sont présentes. Le Journal officiel des …
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Travailleurs salariés selon le lieu de résidence de WalStat
IWEPS WalStatUpdated 13 Nov 2026
… sortie des statistiques de salariés inactifs suite à la modification de la déclaration du personnel du secteur public …
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Installations et équipements sportifs sur le Territoire Vendômois
Ministère des SportsUpdated 10 Nov 2026
… Sports grâce aux équipes d'enquêteurs et des déclarations des propriétaires en vue de Paris 2024. Le recensement …
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Liste des Prénoms 2016-2018
Updated 3 Jul 2019
… par année entre 2016 et 2018 aux naissances déclarées sur la ville d'Aix en Provence. Le jeu …
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Particuliers employeurs en 2021
Urssaf, CnCesu, Centre PajemploiUpdated 4 Jan 2023
… Les séries du nombre de particuliers employeurs et celles du volume horaire et de la masse salariale déclarés …
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Particuliers employeurs en 2022
Urssaf, CnCesu, Centre PajemploiUpdated 23 Jan 2024
… Les séries du nombre de particuliers employeurs et celles du volume horaire et de la masse salariale déclarés …
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Particuliers employeurs en 2023
Urssaf, CnCesu, Centre PajemploiUpdated 16 Dec 2024
… Les séries du nombre de particuliers employeurs et celles du volume horaire et de la masse salariale déclarés …
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Particuliers employeurs en 2024
Urssaf, CnCesu, Centre PajemploiUpdated 12 Sept 2025
… Les séries du nombre de particuliers employeurs et celles du volume horaire et de la masse salariale déclarés …
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- data.gouv.fr
Repertoire des associations 76 20220101
Département de la Seine-MaritimeUpdated 11 Oct 2023
Conformément à la Loi du 1er juillet 1901, toute création d’association fait l’objet d’une déclaration …
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Installations et équipements sportifs en région Centre-Val de Loire
Ministère des SportsUpdated 10 Nov 2026
… Sports grâce aux équipes d'enquêteurs et des déclarations des propriétaires en vue de Paris 2024. Le recensement …
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Revenus 2018 des foyers fiscaux en Région Centre-Val de Loire
Direction Générale des Finances PubliquesUpdated 2 Sept 2020
… Cette situation reflète l’ensemble des déclarations d’impôt sur les revenus de 2018. NB : les données sont …
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Revenus 2019 des foyers fiscaux en Région Centre-Val de Loire
Direction Générale des Finances PubliquesUpdated 3 Aug 2021
… Cette situation reflète l’ensemble des déclarations d’impôt sur les revenus de 2019. NB : les données sont …
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Installations et équipements sportifs sur la Communauté de communes du Grand Chambord
Ministère des SportsUpdated 10 Nov 2026
… Sports grâce aux équipes d'enquêteurs et des déclarations des propriétaires en vue de Paris 2024. Le recensement …
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