Search results for sectorisation
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170 datasets for “sectorisation”
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Périmètres des bureaux de vote - Carpentras
Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat VenaissinUpdated 21 Jan 2026
Ce fichier géographique permet de connaître la sectorisation de la commune de Carpentras pour la répartition des habitations …
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Permis de louer / Permis de diviser / Déclaration de location
Bordeaux MétropoleUpdated 13 Nov 2026
Dictionnaire Public Sectorisation des permis de louer, des permis de diviser et des déclarations de location. Ce jeu …
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Périmètres des bureaux de vote sur Rennes Métropole
Rennes MétropoleUpdated 17 Feb 2017
Cette couche de polygones permet de connaître la sectorisation d'une commune pour la répartition des habitations entre …
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Périmètres des centres de vote sur Rennes Métropole
Rennes MétropoleUpdated 17 Feb 2017
Cette couche de polygones permet de connaître la sectorisation d'une commune pour la répartition des habitations entre …
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Carte scolaire des collèges, lycées publics du Gers Rentrée 2025
Région Académique OccitanieUpdated 2 Feb 2026
Les établissements publics accueillent en priorité les élèves habitant dans leur secteur de recrutement. Ce secteur est déterminé …
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Carte scolaire des collèges, lycées publics de l'Aveyron Rentrée
Région Académique Occitanie - Académies de Montpellier et de ToulouseUpdated 14 Apr 2026
Les établissements publics accueillent en priorité les élèves habitant dans leur secteur de recrutement. Ce secteur est déterminé …
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Carte scolaire des collèges, lycées publics de la région Occitanie Rentrée 2026
Région Académique Occitanie - Académies de Montpellier et de ToulouseUpdated 1 Nov 2026
La carte scolaire définit l'affectation des élèves entrants en 6ème au collège et des élèves entrants en …
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Prescriptions surfaciques du PLUI
Grand Paris Grand EstUpdated 6 Feb 2025
… Au sein des différentes zones du PLUI, une sectorisation et des règles particulières complètent le zonage général. Consulter …
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Prescriptions linéaires du PLUI
Grand Paris Grand EstUpdated 14 Nov 2026
… Au sein des différentes zones du PLUI, une sectorisation et des règles particulières complètent le zonage général. Consulter …
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Prescriptions ponctuelles du PLUI
Grand Paris Grand EstUpdated 14 Nov 2026
… Au sein des différentes zones du PLUI, une sectorisation et des règles particulières complètent le zonage général. Consulter …
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Placements financiers en titres des assurances, secteurs non ventilés (flux)
Banque de FranceUpdated 24 Jun 2026
… Non sectorisé, Unité: Euro, Devise: Toutes monnaies d'opération, Type de données: Flux, Périodicité: Trimestriel, Actifs et passifs …
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Autres avoirs en devises, dont or (non inclus parmi les avoirs de réserve officiels)
Banque de FranceUpdated 26 Jun 2026
… Non sectorisé, Devise: Or Monetaire, Entrée: Stocks, Périodicité: Mensuel, Catégorie fonctionnelle: Réserve de change, Instrument: Or monétaire, Ligne …
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Placements financiers en titres des assurances, secteurs non ventilés (encours)
Banque de FranceUpdated 24 Jun 2026
… Non sectorisé, Unité: Euro, Devise: Toutes monnaies d'opération, Type de données: Encours, Périodicité: Trimestriel, Actifs et passifs …
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SLA - Points d'accueil des Relais Petite Enfance (RPE)
Saint-Louis AgglomérationUpdated 3 Sept 2026
… Le portail met également à disposition des données sur la sectorisation des RPE. Personnes référentes des données : Eyyub …
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Établissements scolaires pour les résidents de la CAMVS
Data GouvUpdated 26 Oct 2026
… En effet, selon la sectorisation scolaire et la proximité géographique, certains établissements d'affectation peuvent se trouver dans …
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Les collèges publics du Gard
Département du GardUpdated 14 Nov 2026
… Retrouvez la carte dynamique de sectorisation des collèges sur le [portail cartograghique du département du Gard](https://sig …
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UNESCO - Contributions à la Valeur Universelle Exceptionnelle (VUE) du critère x
Parc national de La RéunionUpdated 6 Jan 2025
… Aires de prise en compte et de contribution sectorisée au critère x de la VUE pour la prise …
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Titres de dettes émis par les résidents, secteur détenteur indéterminé (encours)
Banque de FranceUpdated 25 Jun 2026
… Non sectorisé, Devise: Toutes monnaies d'opération, Entrée: Stocks, Périodicité: Trimestriel, Catégorie fonctionnelle: Investissements de portefeuille, Instrument: Instruments …
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Titres de dettes émis par les SNF, secteur détenteur indéterminé (encours)
Banque de FranceUpdated 25 Jun 2026
… Non sectorisé, Devise: Toutes monnaies d'opération, Entrée: Stocks, Périodicité: Trimestriel, Catégorie fonctionnelle: Investissements de portefeuille, Instrument: Instruments …
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Titres de dettes émis par les APU, secteur détenteur indéterminé (encours)
Banque de FranceUpdated 25 Jun 2026
… Non sectorisé, Devise: Toutes monnaies d'opération, Entrée: Stocks, Périodicité: Trimestriel, Catégorie fonctionnelle: Investissements de portefeuille, Instrument: Instruments …
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