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114 datasets for “parlement”
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Les maires des communes situées sur le territoire de la métropole
Ministère de l'IntérieurUpdated 5 Aug 2020
… l’Assemblée de Corse ; 6- les représentants au Parlement européen ; 7- les sénateurs ; 8- les députés ; 9- les …
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DCSMM2018 - D9C1 - Cartographie de la contamination en cadmium chez les mollusques bivalves collectés entre 2010 et 2015
IfremerUpdated 15 May 2025
… article 38 du règlement n°1379/2013 du Parlement et Conseil européen. Les données sont présentées sous la …
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DCSMM2018 - D9C1 - Cartographie de la contamination en plomb chez les mollusques bivalves collectés entre 2010 et 2015
IfremerUpdated 15 May 2025
… article 38 du règlement n°1379/2013 du Parlement et Conseil européen. Les données sont présentées sous la …
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DCSMM2018 - D9C1 - Cartographie de la contamination en benzo(a)pyrène chez les mollusques bivalves collectés entre 2010 et 2015
IfremerUpdated 16 May 2025
… article 38 du règlement n°1379/2013 du Parlement et Conseil européen. Les données sont présentées sous la …
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DCSMM2018 - D9C1 - Cartographie de la contamination en toxines ASP chez les mollusques bivalves collectés entre 2010 et 2015
IfremerUpdated 16 May 2025
… article 38 du règlement n°1379/2013 du Parlement et Conseil européen. Les données sont présentées sous la …
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DCSMM2018 - D9C1 - Cartographie de la contamination en toxines PSP chez les mollusques bivalves collectés entre 2010 et 2015
IfremerUpdated 15 May 2025
… article 38 du règlement n°1379/2013 du Parlement et Conseil européen. Les données sont présentées sous la …
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DCSMM2018 - D9C1 - Cartographie de la contamination en dioxines, furanes et PCB-DL chez les mollusques bivalves collectés entre 2010 et 2015
IfremerUpdated 15 May 2025
… article 38 du règlement n°1379/2013 du Parlement et Conseil européen. Les données sont présentées sous la …
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DCSMM2018 - D9C1 - Cartographie de la contamination en 6-PCB-NDL chez les mollusques bivalves collectés entre 2010 et 2015
IfremerUpdated 16 May 2025
… article 38 du règlement n°1379/2013 du Parlement et Conseil européen. Les données sont présentées sous la …
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FWB Cadastre des subventions 2025
Fédération Wallonie-BruxellesUpdated 26 Jun 2026
… Le 18 janvier 2018, le Parlement de la Fédération Wallonie-Bruxelles a adopté un décret visant l'établissement …
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Bancarisation des données et création d’un Système d’Information Géographique sur les biocénoses benthiques à l’échelle de la façade méditerranéenne
SextantUpdated 15 May 2025
Lien vers la fiche source La Directive 2000/60/CE du Parlement Européen et du Conseil du 23 …
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DCSMM2018 - D9C1 - Cartographie de la contamination en 4 HAP chez les mollusques bivalves collectés entre 2010 et 2015
IfremerUpdated 15 May 2025
… article 38 du règlement n°1379/2013 du Parlement et Conseil européen. Les données sont présentées sous la …
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Elus du Gers : conseillers régionaux
datagouvUpdated 26 Oct 2026
… collectivités à statut particulier ; 6- les représentants au Parlement européen ; 7- les sénateurs ; 8- les députés ; 9- les …
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Elus du Gers : députés
datagouvUpdated 21 Oct 2026
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Elus du Gers : maires
datagouvUpdated 24 Oct 2026
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Elus du Gers : sénateurs
datagouvUpdated 26 Oct 2026
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Elus du Gers : conseillers départementaux
datagouvUpdated 22 Oct 2026
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Elus du Gers : conseillers municipaux
datagouvUpdated 24 Oct 2026
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Elus du Gers : conseillers communautaires
datagouvUpdated 25 Oct 2026
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Projet de loi de finances pour 2021 (PLF 2021), données du rapport sur l’impact environnemental du budget de l’État
DBUpdated 8 Oct 2020
… 2020, qui prévoit que le Gouvernement remet au Parlement, en annexe au projet de loi de finances (PLF …
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DCSMM2018 - D9C1 - Cartographie de la contamination en plomb chez les mollusques bivalves collectés entre 2010 et 2015
IfremerUpdated 23 Jul 2026
… article 38 du règlement n°1379/2013 du Parlement et Conseil européen. Les données sont présentées sous la …
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