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577 datasets for “doit”
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Accessibilité en gare
Île-de-France MobilitésUpdated 6 Jul 2026
… En passant par la réservation la SNCF doit fournir une obligation de résultat. Pour réserver une assistance SNCF …
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Grands aéroports de la région Île-de-France localisés sur la CDGT du Sdrif approuvé par décret le 27 décembre 2013
L'Institut Paris RegionUpdated 16 Feb 2021
… adapté à une carte au 1/150000 qui doit également respecter le niveau de subsidiarité du document Régional …
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Accessibilité des cheminements de la voirie vers les établissements communaux recevant du public
Pour la Ville d'Anglet et la CAPB : le groupement ADERA (ADERA mandataire, ACCECIA cotraitant, AG CARTO cotraitant, ARCATHEME sous-traitant, AXESIG cotraitant)Updated 17 Oct 2025
… Le cadre utilisé pour une cohérence dans la collecte est le suivant : - La donnée doit être collectée selon …
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Bénéficiaires du fonds de soutien audiovisuel (aide à la production)
Région Île-de-FranceUpdated 4 May 2022
… Pour les productions avec des épisodes de 5 minutes et plus, la durée cumulée doit être supérieure à …
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Viabilité Hivernale (VH) sur Rennes Métropole
Rennes Métropole - Direction de la Voirie - Services généraux PatrimoineUpdated 14 Apr 2026
… Rennes Métropole, en tant qu'acteur chargé de gérer les routes sur son territoire, doit mettre en œuvre …
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RSU 2022 - Montant dépenses handicap - Toulouse Métropole
Toulouse MétropoleUpdated 27 Dec 2023
… par la Direction Générale des Collectivités Locales et doit être réalisé et présenté tous les ans par les …
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11378ec8-dbfc-44de-8226-4a42cc9fe37c
Agence des aires marines protégéesUpdated 15 May 2025
… la structuration spatiale de la donnée doit être améliorée car elle comporte des superpositions de points (plusieurs organismes …
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Liste des élus au Conseil Municipal 2020-2026 - Mairie de Toulouse
Mairie de ToulouseUpdated 31 Jul 2026
… informations publiques comportant des données à caractère personnel doit respecter les dispositions de la loi n° 78-17 …
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Menus de cantines
Conseil départemental de la Haute-GaronneUpdated 19 Oct 2023
… Elle doit permettre de garantir l'interopérabilité entre les données produites au sein de chaque territoire et d …
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RSU 2022 - Montant dépenses handicap - Mairie de Toulouse
Mairie de ToulouseUpdated 27 Dec 2023
… par la Direction Générale des Collectivités Locales et doit être réalisé et présenté tous les ans par les …
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IRA National - Ville - Réseau Sentinelles
Updated 16 Jul 2026
… Toute utilisation à des fins de recherche ou de publication doit être soumise à validation préalable par le …
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Demande de valeurs foncières agrégée à la mutation (DVF+) sur la commune d'Anglet
CeremaUpdated 17 Jun 2026
… La réutilisation des données ne doit pas permettre l’indexation des données depuis les moteurs de recherche externes …
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Avignon - Plan Local d'Urbanisme_ABROGÉ_2015
AvignonUpdated 7 Sept 2024
Le plan local d'urbanisme (PLU) d'Avignon doit permettre de définir une politique locale d'aménagement, tout …
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Espaces urbanisés de la région Île-de-France localisés sur la CDGT du Sdrif approuvé par décret le 27 décembre 2013
L'Institut Paris RegionUpdated 16 Feb 2021
… adapté à une carte au 1/150000 qui doit également respecter le niveau de subsidiarité du document Régional …
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Tdb - Indicateurs page d'accueil
Ville d'Issy-les-MoulineauxUpdated 4 Sept 2020
… champ sur lequel un filtre doit être appliqué (par ex type_d_alimentation) Valeur filtre Autre : valeur du …
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Limites communales de la Région Île-de-France localisées sur la CDGT du Sdrif approuvé par décret le 27 décembre 2013
L'Institut Paris RegionUpdated 16 Feb 2021
… adapté à une carte au 1/150000 qui doit également respecter le niveau de subsidiarité du document régional …
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Demande de valeurs foncières agrégée à la mutation (DVF+)
CeremaUpdated 23 Nov 2021
… La réutilisation des données ne doit pas permettre l’indexation des données depuis les moteurs de recherche externes …
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Vegetation control planning (distribution system) - Shapefile
Hydro-QuébecUpdated 9 Apr 2026
… Aucune mesure géométrique ne doit être prise à partir de ces données (précision moyenne estimée). Renseignements additionnels Couverture …
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Annexes hydrauliques et zones de frayères des voies navigables morbihannaises
Région BretagneUpdated 1 Dec 2015
… L'atteinte du bon potentiel écologique, tel que défini par la DCE doit mener à conduire des actions …
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RSU 2022 - Formation - Toulouse Métropole
Toulouse MétropoleUpdated 27 Dec 2023
… par la Direction Générale des Collectivités Locales et doit être réalisé et présenté tous les ans par les …
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