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256 datasets for “ccas”
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Délibérations du CCAS de la commune du Pouliguen
Le PouliguenUpdated 3 Jun 2025
Liste des délibérations adoptées en Conseil Municipal de la Commune du Pouliguen depuis janvier 2018
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Open CCAM - National
ATIHUpdated 19 Aug 2026
Par code d’acte CCAM, ce jeu de données fournit des indicateurs au niveau France entière. Principales restitutions …
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Liste des délibérations et Procès-verbaux des conseils d'administration du CCAS de Saint-Lyphard
CCAS de Saint-LyphardUpdated 28 Sept 2026
Liste des délibérations et procès-verbaux des conseils d'administration du CCAS Saint Lyphard. Ce jeux de données …
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Ordres du Jour des conseils d'administration du CCAS de la commune de Saint-Lyphard
CCAS de Saint-LyphardUpdated 10 Sept 2026
Ordres du jour des conseils d'administration du CCAS de la commune de Saint-Lyphard. Ce jeux de …
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Liste des délibérations et Procès-verbaux des conseils d'administration du CCAS de la commune de La Baule
CCAS de La Baule-EscoublacUpdated 9 Nov 2026
Liste des délibérations et procès-verbaux des conseils d'administration du CCAS de la commune de La Baule …
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Liste des délibérations et Procès-verbaux du CCAS de la commune de Piriac-sur-mer
CCAS Piriac-sur-MerUpdated 7 Jul 2025
Liste des délibérations et procès-verbaux des conseils d'administration du CCAS de Piriac sur Mer. Ce jeux …
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Actes règlementaires du CCAS de la commune de Saint-Nazaire
Saint-NazaireUpdated 13 Nov 2026
Liste des actes règlementaires (délibérations, arrêtés et décisions) du comité communal des actions sociales de la ville de …
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Actes CCAS (Centre Communal d'Action Sociale) 2020-2025-Format SCDL
Ville d'Évry-CourcouronnesUpdated 23 Jul 2025
Le présent jeu de données, établi au format SCDL, recense les actes pris par le Président du CCAS …
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Liste des délibérations et Procès-verbaux des conseils d'administration du CCAS de la commune du Croisic
CCAS du CroisicUpdated 22 Oct 2026
Liste des délibérations et procès-verbaux des conseils d'administration de la commune du Croisic. Ce jeux de …
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Liste des délibérations et Procès-verbaux des conseils d'administration du CCAS de Guérande
GuérandeUpdated 7 Oct 2026
Liste des délibérations et procès-verbaux des conseils municipaux du CCAS de Guérande. Ce jeux de données vient …
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DashBoard_CCAS
Département de l'IsèreUpdated 14 Apr 2022
Le département de l'Isère met à disposition des données INSEE traitées à l'échelle des communes. Pour …
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Centres médicaux sociaux et CCAS
Gouvernement de la Nouvelle-CalédonieUpdated 5 Nov 2026
Cette donnée identifie et caractérise les CCAS (centre communal d'action sociale) et les centres médico-sociaux où …
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Listado de información básica de Unidades Orgánicas de las CCAA
Ministerio de Asuntos Económicos y Transformación DigitalUpdated 8 Nov 2026
El Directorio Común proporciona un Inventario unificado y común a toda la Administración de las unidades orgánicas / organismos …
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Secteurs CCAS sur Rennes Métropole
Rennes MétropoleUpdated 28 Dec 2022
Cette couche contient les périmètres d'action des différents CCAS présents sur le territoire de Rennes Métropole. Sur …
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Subventions CCAS 2017 2022
Ville de NouméaUpdated 28 Nov 2023
… Nom de l'attribuant de la subvention (CCAS) idAttribuant : Identifiant de l'attribuant DateConseilAdministratif: Date du conseil adminitratif …
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Comptes des CCAS-CIAS de 2018 à 2022 pour la région Corse
OFGL-Observatoire des finances et de la gestion publique localesUpdated 7 Nov 2023
es comptes des CCAS-CIAS 2018-2022 présentent les principaux agrégats des comptes des centres communaux et intercommunaux …
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Marchés publics conclus en 2015 par le CCAS de la Ville de Nantes
Ville de NantesUpdated 27 Jun 2016
Marchés publics conclus en 2015 par le Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) de la ville de Nantes …
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Délibérations du Conseil d'Administration du Centre Communal d'Action Sociale de la Roche-sur-Yon
CCAS de la Roche-sur-YonUpdated 31 Oct 2026
… prises par le conseil d'administration du Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) de la Roche-sur-Yon.
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Marchés publics conclus en 2012 par le CCAS de la Ville de Nantes
Ville de NantesUpdated 3 Apr 2013
Marchés publics conclus en 2012 par le Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) de la ville de Nantes …
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Marchés publics conclus en 2013 par le CCAS de la Ville de Nantes
Ville de NantesUpdated 13 May 2014
Marchés publics conclus en 2013 par le Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) de la ville de Nantes …
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