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4,025 datasets for “objets”
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PCRS de la Métropole de Lyon - GML commune
Métropole de LyonUpdated 29 Jul 2026
… Le Plan de Corps de Rue Simplifié est un plan des objets structurants du corps de rue, dont …
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Octroi de crédits aux entreprises
Banque de FranceUpdated 22 Jun 2026
… Sans objet, BLS - Objet de la question: Orientation globale, BLS - Domaine de la question: Critères d'octroi, Périodicité …
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PCRS de la Métropole de Lyon - Habillage lignes
Métropole de LyonUpdated 29 Jul 2026
Classe d’objets HabillageLignesPCRS permettant de décrire tous les éléments d'habillage de type lignes utiles à la …
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Conditions des crédits aux entreprises, Durée
Banque de FranceUpdated 22 Jun 2026
… Sans objet, BLS - Objet de la question: Durée, BLS - Domaine de la question: Conditions, Périodicité: Trimestriel, BLS - Rôle …
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Offre crédits Entreprises, Évolution des conditions d'attribution toutes entreprises, (3 derniers mois), Conditions globales
Banque de FranceUpdated 22 Jun 2026
… Sans objet, BLS - Objet de la question: Orientation globale, BLS - Domaine de la question: Conditions, Périodicité: Trimestriel, BLS …
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Maisons de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
… L'objet ponctuel correspond à l’entrée du service, au plus près de l’adresse postale. Cette version …
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Plan Local d'Urbanisme de Saint-Nazaire Agglomération 2020 - Prescriptions linéaires
CARENEUpdated 18 Jun 2024
… apparaître un certain nombre de prescriptions faisant l'objet d'une représentation graphique: secteurs à diversité commerciale, espaces …
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Plan Local d'Urbanisme de Saint-Nazaire Agglomération 2020 - Prescriptions ponctuelles
CARENEUpdated 18 Jun 2024
… apparaître un certain nombre de prescriptions faisant l'objet d'une représentation graphique: secteurs à diversité commerciale, espaces …
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Plan Local d'Urbanisme de Saint-Nazaire Agglomération 2020 - Prescriptions surfaciques
CARENEUpdated 18 Jun 2024
… apparaître un certain nombre de prescriptions faisant l'objet d'une représentation graphique: secteurs à diversité commerciale, espaces …
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Perméabilité des sols
Bordeaux MétropoleUpdated 13 Nov 2026
Dictionnaire Public Ce jeu de données représente, sous la forme d'objets ponctuels, le résultat des essais de …
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Services Départementaux des Solidarités et de l'Insertion (SDSEI)
Département des Pyrénées-AtlantiquesUpdated 13 Nov 2026
… Le positionnement des services a été réalisé à partir des adresses de référence et fait l’objet de …
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Couloir de bus SAEIV
Bordeaux MétropoleUpdated 13 Nov 2026
… Ce jeu de données est composé d'objets linéaires représentant l’emplacement d’un couloir de bus. Ce …
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Contrats de développement territorial d'Île-de-France
L'Institut Paris RegionUpdated 16 Feb 2021
… Le projet de CDT fait l'objet d'une évaluation environnementale. Il donne lieu à une enquête publique …
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Périmètre de sauvegarde du commerce et de l’artisanat
Ville de Rueil-MalmaisonUpdated 12 Jun 2020
… sauvegarde du commerce de proximité peut faire l'objet d'un droit de préemption de la commune, c …
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Plan Local d'Urbanisme de Saint-Nazaire Agglomération 2020 - Informations surfaciques
CARENEUpdated 18 Jun 2024
… apparaître un certain nombre de prescriptions faisant l'objet d'une représentation graphique: secteurs à diversité commerciale, espaces …
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Octroi de crédits aux grandes entreprises
Banque de FranceUpdated 22 Jun 2026
… Sans objet, BLS - Objet de la question: Grandes entreprises, BLS - Domaine de la question: Critères d'octroi, Périodicité …
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Octroi de crédits aux PME
Banque de FranceUpdated 22 Jun 2026
… Sans objet, BLS - Objet de la question: PME, BLS - Domaine de la question: Critères d'octroi, Périodicité: Trimestriel …
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Espaces naturels sensibles des Pyrénées-Atlantiques
Département des Pyrénées-AtlantiquesUpdated 17 Jun 2026
… présenter un intérêt patrimonial (remarquable) de dimension départementale, être fragile et/ou menacé, faire l’objet de mesures …
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Marchés publics conclus en 2015 par le CCAS de la Ville de Nantes
Ville de NantesUpdated 27 Jun 2016
… Le type du marché, la date de notification, le titulaire, son code postal, l'objet du marché et …
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Fiches de diagnostic régional des modèles hydrogéologiques du projet Explore2
Héraut, LouisUpdated 4 Nov 2024
… mobilisés dans le projet Explore2 a fait l’objet d’un rapport détaillé (Sauquet et al., 2023) . Ce …
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