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2,714 datasets for “declaration”
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Naissances par commune, département et région de 2003 à 2013
INSEEUpdated 26 Sept 2018
Les statistiques annuelles concernent les naissances domiciliées ainsi que les jugements déclaratifs de naissance.
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Naissances par commune, département et région de 2003 à 2013
INSEEUpdated 26 Sept 2018
Les statistiques annuelles concernent les naissances domiciliées ainsi que les jugements déclaratifs de naissance.
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Naissances par commune, département et région de 2003 à 2013
INSEEUpdated 26 Sept 2018
Les statistiques annuelles concernent les naissances domiciliées ainsi que les jugements déclaratifs de naissance.
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Naissances par commune, département et région de 2003 à 2013
INSEEUpdated 26 Sept 2018
Les statistiques annuelles concernent les naissances domiciliées ainsi que les jugements déclaratifs de naissance.
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Naissances par commune, département et région de 2003 à 2013
INSEEUpdated 26 Sept 2018
Les statistiques annuelles concernent les naissances domiciliées ainsi que les jugements déclaratifs de naissance.
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Naissances par commune, département et région de 2003 à 2013
INSEEUpdated 10 Aug 2015
Les statistiques annuelles concernent les naissances domiciliées ainsi que les jugements déclaratifs de naissance.
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Naissances par commune, département et région de 2003 à 2013
INSEEUpdated 26 Sept 2018
Les statistiques annuelles concernent les naissances domiciliées ainsi que les jugements déclaratifs de naissance.
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Naissances par commune, département et région de 2003 à 2013
INSEEUpdated 26 Sept 2018
Les statistiques annuelles concernent les naissances domiciliées ainsi que les jugements déclaratifs de naissance.
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Données Essentielles de la Commande Publique - Arrêté du 22/03/2019 - Concessions (invalides)
Ministères économiques et financiersUpdated 8 Aug 2026
L’[arrêté](https://www.legifrance.gouv.fr/loda/id/JORFTEXT000038318675) du 22 mars 2019 relatif aux données essentielles …
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Hépatite B : Diagnostics d'hépatite B aiguë (Région)
Santé publique FranceUpdated 9 Oct 2025
L’hépatite B aigüe est devenue maladie à déclaration obligatoire (MDO) en 2003. Les données de surveillance de …
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Données essentielles de la commande publique - Arrêté du 22/12/2022 - Marchés - Département des Hautes-Pyrénées
Département des Hautes-PyrénéesUpdated 14 Oct 2026
L’ arrêté du 22 décembre 2022 relatif aux données essentielles des marchés publics fixe la liste des données …
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Emplois 15-24 ans Hérault - 2017
INSEEUpdated 29 Jun 2020
… déclaratif au sens du recensement » des 15-24 ans = personne de 15 à 24 ans ayant déclaré lors …
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Aires de carénage dans les ports de plaisance, zones de mouillages et chantiers nautiques privés de Charente-Maritime
Updated 9 Sept 2020
Lien vers la fiche source Dans le cadre de la mise en œuvre du plan d’actions pour …
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Prénoms 2015-2020
Ville de CachanUpdated 4 May 2021
Liste des prénoms déclarés à l'état-civil de 2015 à 2020 sur la Ville de Cachan
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Covid-19 - Test and Trace Support applications (gender)
Leicester City CouncilUpdated 17 Jun 2026
Identifies the number of claims split between declared genders of male and female.
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Chômage : nombre de chômeurs (exhaustif) des communes d'Île-de-France (Donnée Insee)
L'Institut Paris RegionUpdated 16 Feb 2021
… sont déclarées chômeurs (inscrits ou non à France Travail) sauf si elles ont, en outre déclaré explicitement ne …
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Données Essentielles de la Commande Publique - Arrêté du 22/03/2019 - Marchés (invalides)
Ministères économiques et financiersUpdated 8 Aug 2026
L’[arrêté](https://www.legifrance.gouv.fr/loda/id/JORFTEXT000038318675) du 22 mars 2019 relatif aux données essentielles …
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Liste publique des organismes de formation de Guadeloupe
Ministère du Travail du Plein emploi et de l'InsertionUpdated 18 Jun 2026
Conformément à l'article L.6351-7-1 du Code du Travail, la liste des organismes déclarés auprès …
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IRA National - Hospitalier - Cas graves
Santé publique FranceUpdated 5 Oct 2026
Le réseau de services de réanimation sentinelles recueille et déclare les cas graves d'infections respiratoires aiguës (dont …
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Liste des prénoms
Ville de MeudonUpdated 26 Apr 2019
Ce tableau regroupe la liste des prénoms déclarés à l'état civil de la Ville de Meudon.
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