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1,069 datasets for “parcelle”
- Open Government Canada
Crown Conservation Easement
Government of Saskatchewan | Gouvernement de la SaskatchewanUpdated 5 Mar 2025
… A CCE is registered to a numbered parcel. It is this parcel identification that is reflected in this …
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Données support des notes de renseignement d'urbanisme
Rennes MétropoleUpdated 24 Sept 2026
… connaître les différentes contraintes et règlements pour chaque parcelle cadastrale. Ces données servent de support aux notes de …
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Îlots morphologiques urbains d'Île-de-France
L'Institut Paris RegionUpdated 16 Feb 2021
… Chaque entité géographique IMU se compose d’une ou plusieurs parcelles délimitées par les emprises de voies routières …
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Cadastre napoléonien (feuilles de sections)
Département des Hauts-de-SeineUpdated 17 Aug 2021
… Les plans du cadastre peuvent constituer une première étape dans la recherche de propriétaires d’une parcelle ou …
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Carte de l'occupation des sols des paysages sur 1km² et calcul de métriques paysagères de composition et de configuration,dans le cadre du réseau SEBIOPAG
INRAE, UMR DYNAFORUpdated 6 Jan 2026
… focalise sur la description du paysage environnant les parcelles agricoles suivies. L'occupation des sols est receuillie annuellement …
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Cadastre rénové (feuilles de sections)
Département des Hauts-de-SeineUpdated 2 Dec 2021
… Les plans du cadastre peuvent constituer une première étape dans la recherche de propriétaires d’une parcelle ou …
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ENS (Espace Naturel Sensible) - Zones de préemption – Département du Calvados
Département du CalvadosUpdated 21 Nov 2024
… Le département est ainsi prioritaire sur l'acquisition de ces parcelles lors de leur mise en vente. **Contexte …
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Planning Board Application - P21-098 85 Amity Street 2022
Planning boardUpdated 12 Mar 2021
… The 5.85-acre parcel is zoned Industrial or Commercial within the Montgomery Street Redevelopment Plan. The site …
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Valorisation des prairies IE ASTER
Puech, ThomasUpdated 20 Aug 2025
… Les données sont géolocalisées sur les parcelles de l’installation expérimentale. Les données concernent la nature de l …
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PLU - Annexes - Droit de Préemption Urbain Renforcé
Direction de l'Urbanisme - Ville de ParisUpdated 15 Jan 2026
Parcelles soumises au Droit de Préemption Urbain Renforcé. Informations annexées au PLU de Paris Données conformes aux dernières …
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Domaine public portuaire de Saint-Malo
Saint-Malo AgglomérationUpdated 29 Sept 2020
… L'emprise complète du domaine public portuaire sous l'autorité régionale comprend des parcelles cadastrées sur la commune …
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Implantations des constructions par rapport aux voies et emprises publiques (surfacique)
Grand Paris Grand EstUpdated 28 May 2025
… et emprises publiques, à l'échelle d'une parcelle ou d'une unité foncière. Elles sont définies au …
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Phenology Data - UE FERLUS - INRAE - BDD PHETEC
Audebert, GuillaumeUpdated 21 Nov 2025
… Les données sont issues des parcelles qui n'ont pas été utilisés pour des expérimentations. Les données de …
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Phenology Data - UMR EMMAH - INRAE - BDD PHETEC
Desfonds, VeroniqueUpdated 21 Nov 2025
… Les données sont issues des parcelles qui n'ont pas été utilisés pour des expérimentations. Les données de …
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Relevés de carabes dans les haies, DIVA (Pleine-Fougères, 2001-2002) - Zone Atelier Armorique ZAAr
BAGAP UMR 0980 INRAE Agrocampus Ouest ESAUpdated 10 Mar 2026
Lien vers la fiche source Analyse des effets du contexte paysager et des parcelles adjacentes sur les communautés …
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Implantations des constructions par rapport aux voies et emprises publiques (linéaire)
Grand Paris Grand EstUpdated 9 Jun 2026
… et emprises publiques, à l'échelle d'une parcelle ou d'une unité foncière. Elles sont définies au …
- CSV
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- data.gouv.fr
Numéros de voirie de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
… de l'accès du bâtiment ou de la parcelle à référencer. Les lettres minuscules sont des caractères de …
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Paris : Cadastre napoléonien révisé des communes annexées (1830-1850)
2023 Paris Time MachineUpdated 16 May 2023
Le cadastre parcellaire, communément appelé « Cadastre napoléonien » est une opération de cartographie décidée en 1807. Elle est la …
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Identification des occupants dans l'EAE
Updated 26 May 2025
… Les établissements issus du RCS ont été géolocalisés selon l’adresse déclarée ou l’observation terrain (bâtiment, parcelle …
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- data.gouv.fr
Périmètres 2026 de lutte contre la flavescence dorée et son vecteur en région Pays de la Loire
DRAAF Pays de la LoireUpdated 22 May 2026
… l’insecte vecteur, la cicadelle, et peut affecter la totalité des ceps d’une parcelle en quelques années.
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