Search results for declaration
FiltersGEOJSON
2,714 datasets for “declaration”
- Opendatasoft hubLive preview
Statistiques des naissances de 2008 à 2017 dans les Hautes-Pyrénées
INSEEUpdated 5 Feb 2025
Les statistiques annuelles concernent les enfants nés vivants ainsi que les jugements déclaratifs de naissance. Le lieu retenu …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Statistiques des naissances de 2018 à 2024 dans les Hautes-Pyrénées
INSEEUpdated 21 Jan 2026
Les statistiques annuelles concernent les enfants nés vivants ainsi que les jugements déclaratifs de naissance. Le lieu retenu …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Aires de carénage dans les ports de plaisance, zones de mouillages et chantiers nautiques privés d'Ille-et-Vilaine
Updated 24 May 2023
Lien vers la fiche source Dans le cadre de la mise en oeuvre du plan d’actions pour …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Aires de carénage dans les ports de plaisance, zones de mouillages et chantiers nautiques privés du Calvados
Updated 7 Jan 2025
Lien vers la fiche source Dans le cadre de la mise en oeuvre du plan d’actions pour …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- data.gouv.fr
Données Essentielles de la Commande Publique - Arrêté du 22/03/2019 - Marchés
Ministères économiques et financiersUpdated 8 Aug 2026
L’[arrêté](https://www.legifrance.gouv.fr/loda/id/JORFTEXT000038318675) du 22 mars 2019 relatif aux données essentielles …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- SHP
- Opendatasoft hubLive preview
Les naissances sur le Territoire de l'Ouest depuis 2014
INSEEUpdated 30 May 2023
Les statistiques annuelles concernent les enfants nés vivants ainsi que les jugements déclaratifs de naissance. Le lieu retenu …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
VIH : Diagnostics d'infection à VIH (France)
Santé publique FranceUpdated 18 Mar 2026
… Ces déclarations obligatoires sont remplies par les cliniciens et/ou biologistes pour tout nouveau diagnostic , en ligne sur …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Données Essentielles de la Commande Publique - Arrêté du 22/12/2022 - Marchés CD11
DAJUpdated 11 Mar 2025
L’ arrêté du 22 décembre 2022 relatif aux données essentielles des marchés publics fixe la liste des données …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Données Essentielles de la Commande Publique (DECP) - Arrêté du 22/12/2022 - Marchés
DAJUpdated 31 Dec 2025
L’ arrêté du 22 décembre 2022 relatif aux données essentielles des marchés publics fixe la liste des données …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Postes de travail salarié selon le lieu de travail et le sexe de WalStat
IWEPS WalStatUpdated 10 Aug 2026
… récolte des données à partir de la déclaration multifonctionnelle (DmfA, relevé électronique du personnel) et non plus à …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Données Essentielles de la Commande Publique (DECP) - Arrêté du 22/12/2022 - Marchés
DAJUpdated 8 Nov 2026
L’ arrêté du 22 décembre 2022 relatif aux données essentielles des marchés publics fixe la liste des données …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Données Essentielles de la Commande Publique - Arrêté du 22/12/2022 - Marchés CCAM 2024
DAJUpdated 4 Nov 2025
L’ arrêté du 22 décembre 2022 relatif aux données essentielles des marchés publics fixe la liste des données …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Le Droit de Préemption sur les fonds artisanaux, fonds de commerce ou baux commerciaux sur la commune d'Anglet
Ville d'AngletUpdated 12 Mar 2024
… Cette déclaration, accompagnée du bail commercial, doit mentionner les informations suivantes : prix et conditions de la cession envisagée …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Données Essentielles de la Commande Publique - Arrêté du 22/12/2022 - Marchés Montoir de Bretagne
DAJUpdated 5 Feb 2026
L’ arrêté du 22 décembre 2022 relatif aux données essentielles des marchés publics fixe la liste des données …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Données Essentielles de la Commande Publique - Arrêté du 22/12/2022 - Marchés CCAS Saint-Nazaire
DAJUpdated 5 Feb 2026
L’ arrêté du 22 décembre 2022 relatif aux données essentielles des marchés publics fixe la liste des données …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- data.gouv.fr
Données Essentielles de la Commande Publique - Arrêté du 22/03/2019 - Concessions
Ministères économiques et financiersUpdated 8 Aug 2026
L’[arrêté](https://www.legifrance.gouv.fr/loda/id/JORFTEXT000038318675) du 22 mars 2019 relatif aux données essentielles …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- SHP
- Opendatasoft hubLive preview
Données Essentielles de la Commande Publique - Arrêté du 22/03/2019 - Marchés de la Région Occitanie
Région OccitanieUpdated 3 Jan 2025
Ce jeu de données est interfacé avec le jeu de données https://data.economie.gouv.fr/explore/dataset …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Décès par commune, département et région de 2003 à 2013
INSEEUpdated 3 Nov 2015
Les statistiques annuelles concernent les décès domiciliés ainsi que les jugements déclaratifs de décès.
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Naissances par commune, département et région de 2003 à 2013
INSEEUpdated 26 Sept 2018
Les statistiques annuelles concernent les naissances domiciliées ainsi que les jugements déclaratifs de naissance.
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Naissances par commune, département et région de 2003 à 2013
INSEEUpdated 26 Sept 2018
Les statistiques annuelles concernent les naissances domiciliées ainsi que les jugements déclaratifs de naissance.
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API