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2,714 datasets for “declaration”
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SIDA : Diagnostics de sida (France)
Santé publique FranceUpdated 18 Mar 2026
… Cette déclaration obligatoire est remplie par les cliniciens pour tout nouveau diagnostic de sida, en ligne sur www …
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Données Essentielles de la Commande Publique - Arrêté du 22/12/2022 - Marchés de Donges
DAJUpdated 5 Feb 2026
L’ arrêté du 22 décembre 2022 relatif aux données essentielles des marchés public fixe la liste des données …
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Données Essentielles de la Commande Publique - Arrêté du 22/12/2022 - Marchés de Pornichet
DAJUpdated 5 Feb 2026
L’ arrêté du 22 décembre 2022 relatif aux données essentielles des marchés public fixe la liste des données …
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Données Essentielles de la Commande Publique - Arrêté du 22/12/2022 - Marchés de Trignac
DAJUpdated 5 Feb 2026
L’ arrêté du 22 décembre 2022 relatif aux données essentielles des marchés public fixe la liste des données …
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Liste Publique des Organismes de Formation - Hérault
Ministère du travailUpdated 31 Dec 2021
Conformément à l'article L.6351-7-1 du Code du Travail, la liste des organismes déclarés auprès …
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Données Essentielles de la Commande Publique - Arrêté du 22/12/2022 - Marchés de Saint-Joachim
DAJUpdated 5 Feb 2026
L’ arrêté du 22 décembre 2022 relatif aux données essentielles des marchés public fixe la liste des données …
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Données Essentielles de la Commande Publique - Arrêté du 22/12/2022 - Marchés de Saint-Nazaire
DAJUpdated 5 Feb 2026
L’ arrêté du 22 décembre 2022 relatif aux données essentielles des marchés public fixe la liste des données …
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Aires de carénage dans les ports de plaisance, zones de mouillages et chantiers nautiques privés de Gironde
Updated 31 Jan 2025
Lien vers la fiche source Dans le cadre de la mise en œuvre du plan d’actions pour …
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Données Essentielles de la Commande Publique - Arrêté du 22/12/2022 - Marchés de Saint-André-des-Eaux
DAJUpdated 5 Feb 2026
L’ arrêté du 22 décembre 2022 relatif aux données essentielles des marchés public fixe la liste des données …
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Statistiques viti-vinicoles - Relevés annuels des stocks et des récoltes depuis 2009
DGDDIUpdated 13 Dec 2018
… Vin blanc - Vin rouge - Vin rosé / Nombre de déclarations de récolte Relevé des volumes des stocks de vins …
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Données Essentielles de la Commande Publique - Arrêté du 22/12/2022 - Marchés de Saint-Nazaire Agglo-La CARENE
DAJUpdated 5 Feb 2026
L’ arrêté du 22 décembre 2022 relatif aux données essentielles des marchés public fixe la liste des données …
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Données Essentielles de la Commande Publique - Arrêté du 22/12/2022 - Marchés (invalides)
DAJUpdated 9 Nov 2026
L’ arrêté du 22 décembre 2022 relatif aux données essentielles des marchés publics fixe la liste des données …
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Aires de carénage dans les ports de plaisance, zones de mouillages et chantiers nautiques privés de Vendée
Updated 11 Sept 2020
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Aires de carénage dans les ports de plaisance, zones de mouillages et chantiers nautiques privés du Morbihan
Updated 5 Jan 2023
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Données Essentielles de la Commande Publique - Arrêté du 22/12/2022 - Concessions (invalides)
DAJUpdated 9 Nov 2026
L’ arrêté du 22 décembre 2022 relatif aux données essentielles des contrats de concession fixe la liste des …
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Demandes d'autorisation et décisions d'urbanisme de Nantes Métropole
Nantes MétropoleUpdated 13 Nov 2026
… PC Permis de construire PD Permis de démolir PA Permis d'aménager DP Déclarations préalables CUb Certificats d …
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Décès par commune et département de 2003 à 2013
INSEEUpdated 3 Nov 2015
Les statistiques annuelles concernent les décès domiciliés ainsi que les jugements déclaratifs de décès.
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Données Essentielles de la Commande Publique - Arrêté du 22/12/2022 - Marchés de la Région Occitanie
Région OccitanieUpdated 7 Jan 2025
Ce jeu de données est interfacé avec le jeu de données https://data.economie.gouv.fr/explore/dataset …
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Nouvelle-Aquitaine : Zones vulnérables à la pollution par les nitrates d'origine agricole nouvellement classées en 2026
Updated 3 Sept 2026
Lien vers la fiche source Ce jeu de données contient les zones réglementées (objets surfaciques) des zones vulnérables …
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Aires de carenage dans les ports de plaisance, zones de mouillages et chantiers nautiques privés de la Corse-du-Sud
Updated 21 Sept 2021
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