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4,025 datasets for “objets”
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Bilan financier de la formation régionale 2010
Région Île-de-FranceUpdated 12 Jul 2013
… A noter que son contenu fait l’objet d’un contrôle individuel important et que la qualité des …
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Bilan financier de la formation régionale 2011
Région Île-de-FranceUpdated 20 Aug 2013
… A noter que son contenu fait l’objet d’un contrôle individuel important et que la qualité des …
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Cas par cas (Lignes)
Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de CorseUpdated 6 Jun 2018
… impacts notables sur l’environnement et qui doivent à ce titre faire l’objet d’une évaluation environnementale.
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Cas par cas (Points)
Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de CorseUpdated 6 Jun 2018
… impacts notables sur l’environnement et qui doivent à ce titre faire l’objet d’une évaluation environnementale.
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Inventaire du patrimoine architectural breton
Région BretagneUpdated 7 Jul 2016
Le corpus, restitué sous forme d'entités points et centroïdes de polygones, réunit les édifices et objets mobiliers …
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Nomenclature WALDEC pour les associations
David BIGOINUpdated 31 Oct 2026
… La production de ces informations supposait au préalable l’élaboration d’une nomenclature des objets sociaux des associations.
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Ilot de chaleur ou de fraicheur urbain basé sur l'analyse des températures de surface de 2022
Updated 25 Sept 2026
Dictionnaire Public Ce jeu de données présente, sous la forme d'objets surfaciques, les ilots de chaleur ou …
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Demande de crédits des entreprises, Impact de la gestion des stocks et fonds de roulement
Banque de FranceUpdated 22 Jun 2026
… Sans objet, BLS - Objet de la question: Impact de la gestion des stocks et fonds de roulement, BLS …
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Plus ou moins values latentes des organismes vie et mixte, OPC
ACPRUpdated 13 Oct 2026
… Sans objet, ACPR catégorie assurance: Bilan, ACPR contrat assurance: Tous contrats, ACPR item assurance: Organismes de placements collectifs …
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CASVP - Liste des marchés publics de 2013 à 2017
Direction des Solidarités (DSOL)Updated 30 Jan 2019
… Cette liste précise l'année, l'objet du marché public, sa nature, la date de signature, le nom …
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Répar'acteurs
CMA FranceUpdated 9 May 2022
… biens et équipements avant tout remplacement par un objet neuf ! La démarche Répar’Acteurs est déployée par les …
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Scénarios d’extrêmes hydrologiques
Tramblay, YvesUpdated 14 Oct 2024
… L’objet de ce rapport est de présenter les scénarios d’évolution des extrêmes hydrologiques, concernant les épisodes …
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Plus-values latentes admissibles, en pourcentage de l'exigence minimale de marge de solvabilité
ACPRUpdated 13 Oct 2026
… Sans objet, ACPR catégorie assurance: Solvabilité, ACPR contrat assurance: Sans objet, ACPR item assurance: Marge de solvabilité: Plus …
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Plus ou moins values latentes des organismes vie et mixte, immobilier (détention directe)
ACPRUpdated 13 Oct 2026
… Sans objet, ACPR catégorie assurance: Bilan, ACPR contrat assurance: Tous contrats, ACPR item assurance: Immobilisations corporelles, ACPR population …
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Titres ou emprunts subordonnés, en pourcentage de l'exigence minimale de marge de solvabilité
ACPRUpdated 13 Oct 2026
… Sans objet, ACPR catégorie assurance: Solvabilité, ACPR contrat assurance: Sans objet, ACPR item assurance: Marge de solvabilité: Titres …
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Plans topographiques de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
… La Métropole de Lyon décline toute responsabilité et l'utilisation de cette donnée devra faire l'objet d …
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Répar'acteurs - V2
CMA FranceUpdated 9 May 2022
… biens et équipements avant tout remplacement par un objet neuf ! La démarche Répar’Acteurs est déployée par les …
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Tanatorios
Diputación Provincial de Castelló/CastellónUpdated 2 Nov 2026
… No son objeto de este dataset las salas que se ubican en los hospitales. Este dataset tiene asociada …
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Parcs de stationnement des deux roues motorisés de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
Le parc 2RM est un objet ponctuel représentant un emplacement réservé au stationnement des 2 roues motorisés (communément …
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Autorisations d'Occupation Temporaire (AOT) du Domaine Public Maritime (DPM) marin de l'Île de La Réunion (DMSOI)
Dir. Mer Sud Océan Indien (DMSOI)Updated 10 Dec 2015
… Elles sont représentées de manière ponctuelle ou surfacique selon la nature et/ou l'objet à laquelle elles …
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