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Fond de carte : Circonscriptions législatives de Normandie
data.gouv.frUpdated 13 Feb 2026
… Liste des bureaux de voteassociés à leur circonscription législative (dérivé des données du Ministère de l'Intérieur) Proposition …
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Participation citoyenne - Consultations numériques 2017
DDCT - Direction de la Démocratie, des Citoyen.ne.s et des TerritoiresUpdated 17 Apr 2024
… Madame la Maire, j'ai une idée ! : - Vos propositions pour construire ensemble une ville neutre en carbone en …
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Parcoursup 2020 - vœux de poursuite d'études et de réorientation dans l'enseignement supérieur et réponses des établissements - Blois Agglopolys
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Espace > Sous-Direction des systèmes d'information et des études statistiques (SIES) > Département des études statistiques sur l'enseignement supérieurUpdated 16 Dec 2021
… Enfin, un zoom est réalisé sur le profil des néo-bacheliers qui ont accepté la proposition d’admission …
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Quartiers
Ville de SuresnesUpdated 20 Sept 2018
… d'une identité propre et est force de propositions auprès du Conseil Municipal à travers le Conseil Consultatif …
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Données sur la durabilité de la filière blé dur avec le panel consommateurs du groupe BVA
Triboulet, PierreUpdated 27 Nov 2025
… Il évalue notamment la propension à payer en plus pour les propositions perçues prioritaires.
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Sites d'importance communautaire désignés par la France
Updated 15 Jul 2024
Lien vers la fiche source Au titre de la directive " Habitats ", les propositions de sites d'importance communautaire …
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Services Territoriaux d'Aménagement (STA)
CD25Updated 13 Nov 2026
… gestion de la route et du domaine public (patrimoine, police du domaine, police de la circulation), propositions de …
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Aide au choix de suivis pour des expérimentations avec des plantes de service
Vitteaut, LydieUpdated 7 Jan 2026
… Pour avoir de plus amples informations, il vous sera possible de consulter le document qui présente différentes propositions …
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Coupures urbaines d'Île-de-France
L'Institut Paris RegionUpdated 16 Feb 2021
… analyse des principales coupures et la réalisation de propositions de principes d’aménagement pour faciliter le passage des …
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Périmètres de protection du territoire Natura 2000 SIC-ZSC - Val d'Orléans
Muséum national d'Histoire naturelle (MNHN)Updated 21 Mar 2026
… Concernant la désignation des ZSC, chaque État membre fait part de ses propositions à la Commission européenne, sous …
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Plan communal de mobilité (PCM) de WalStat
IWEPS WalStatUpdated 12 Sept 2024
… la définition d'objectifs et l'établissement de propositions concrètes pour l'amélioration de la mobilité. http://walstat …
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Plan communal de mobilité (PCM) de WalStat
IWEPS WalStatUpdated 13 Nov 2026
… la définition d'objectifs et l'établissement de propositions concrètes pour l'amélioration de la mobilité. http://walstat …
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Périmètres de protection du territoire Natura 2000 SIC-ZSC - Val d'Orléans
Muséum national d'Histoire naturelle (MNHN)Updated 21 Mar 2026
… Concernant la désignation des ZSC, chaque État membre fait part de ses propositions à la Commission européenne, sous …
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Révision des zones vulnérables prévue par la Directive Nitrates (DIREN BOURGOGNE)
Updated 17 Nov 2003
… Les MISE font des propositions de délimitation de zones vulnérables qui remontent au Préfet coordonateur de bassin, puis …
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bb32763a-0416-408b-bdc4-44e587787554
IfremerUpdated 31 Oct 2025
… Traitement, calcul de différentiel et proposition de méthode de comparaison de données issues de sondeur multifaisceaux. Campagne MAYOBS …
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Eté culturel 2024
Ministère de la CultureUpdated 12 Jul 2024
… Lancé en 2020, l'Eté culturel est une opération nationale visant à soutenir des propositions artistiques et culturelles …
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Eté culturel 2024
Ministère de la CultureUpdated 12 Jul 2024
… Lancé en 2020, l'Eté culturel est une opération nationale visant à soutenir des propositions artistiques et culturelles …
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833a8bc5-5647-4989-8087-538cd309d2d1
IfremerUpdated 15 May 2025
… La classification des habitats obéit à la typologie Rebent (nouvelles propositions 2009 et 2011).
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ELUS CD38 - Représentations
Département de l'IsèreUpdated 14 Nov 2026
… Les désignations, sur proposition du président, sont votées en commission permanente ou par arrêté selon la réglementation. La …
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Produits Résiduaires Organiques : prise en compte et application à AGRIBALYSE
Moreno A.Updated 26 Jun 2025
… doi 10.1007/s11367-020-01732-w et doi 10.1016/j.dib.2019.105000) avec la proposition …
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