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114 datasets for “parlement”

  1. Opendatasoft hubLive preview

    FWB - Cadastre des subventions 2020

    Fédération Wallonie-BruxellesUpdated 27 Aug 2024

    … Le 18 janvier 2018, le Parlement de la Fédération Wallonie-Bruxelles a adopté un décret visant l’établissement …

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  2. Opendatasoft hubLive preview

    FWB - Cadastre des subventions 2021

    Fédération Wallonie-BruxellesUpdated 5 May 2023

    … Le 18 janvier 2018, le Parlement de la Fédération Wallonie-Bruxelles a adopté un décret visant l’établissement …

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  3. Opendatasoft hubLive preview

    FWB - Cadastre des subventions 2022

    Fédération Wallonie-BruxellesUpdated 28 Aug 2024

    … Le 18 janvier 2018, le Parlement de la Fédération Wallonie-Bruxelles a adopté un décret visant l’établissement …

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  4. Opendatasoft hubLive preview

    FWB Cadastre des subventions 2023

    Fédération Wallonie-BruxellesUpdated 28 Aug 2024

    … Le 18 janvier 2018, le Parlement de la Fédération Wallonie-Bruxelles a adopté un décret visant l’établissement …

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  5. Opendatasoft hubLive preview

    FWB - Cadastre des subventions 2019

    Fédération Wallonie-BruxellesUpdated 28 Aug 2024

    … Le 18 janvier 2018, le Parlement de la Fédération Wallonie-Bruxelles a adopté un décret visant l’établissement …

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  6. Opendatasoft hubLive preview

    SLA - Cumul des 10 plus hautes rémunérations de Saint-Louis Agglomération

    Saint-Louis AgglomérationUpdated 8 Jan 2026

    … Le Gouvernement remettra au parlement un rapport annuel sur ces dix plus hautes rémunérations en précisant également le …

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  7. Opendatasoft hubLive preview

    DCSMM2018 - D9 - critère nationale 9.2 - Contamination par E.coli entre 2010 et 2015 pour le seuil de 700 E.coli/100g de CLI

    IfremerUpdated 16 May 2025

    … article 38 du règlement n°1379/2013 du Parlement et Conseil européen. Les données sont présentées sous la …

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  8. Opendatasoft hubLive preview

    DCSMM2018 - D9 - critère nationale 9.2 - Contamination par E.coli entre 2010 et 2015 pour le seuil de 230 E.coli/100g de CLI

    IfremerUpdated 11 Dec 2025

    … article 38 du règlement n°1379/2013 du Parlement et Conseil européen. Les données sont présentées sous la …

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  9. Opendatasoft hubLive preview

    DCSMM2018 - D9 - critère nationale 9.2 - Contamination par E.coli entre 2010 et 2015 pour le seuil de 4600 E.coli/100g de CLI

    IfremerUpdated 11 Dec 2025

    … article 38 du règlement n°1379/2013 du Parlement et Conseil européen. Les données sont présentées sous la …

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  10. Opendatasoft hubLive preview

    DCSMM2018 - D9 - critère nationale 9.2 - Contamination par E.coli entre 2010 et 2015 pour le seuil de 46000 E.coli/100g de CLI

    IfremerUpdated 11 Dec 2025

    … article 38 du règlement n°1379/2013 du Parlement et Conseil européen. Les données sont présentées sous la …

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  11. Opendatasoft hubLive preview

    Elections Européennes 2019 - Angers

    Ville d'AngersUpdated 27 May 2019

    … listes candidates à l'élection des représentants au Parlement européen des 25 et 26 mai 2019 . Pour connaître …

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  12. Opendatasoft hubLive preview

    Liste des conseillers départementaux - extrait du répertoire national des élus

    Ministère de l'IntérieurUpdated 4 Nov 2026

    … des collectivités à statut particulier ; les représentants au Parlement européen ; les sénateurs ; les députés ; les maires. Un élu …

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  13. Opendatasoft hubLive preview

    Projet de loi de finances pour 2016 (PLF 2016), jaune personnels affectés dans les cabinets ministériels

    DBUpdated 13 Dec 2018

    Cette annexe au projet de loi de finances pour 2016 vise à rendre compte au Parlement de la …

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  14. Opendatasoft hubLive preview

    DCSMM2018 - D9C1 - Cartographie de la contamination en mercure chez les mollusques bivalves collectés entre 2010 et 2015

    IfremerUpdated 15 May 2025

    … article 38 du règlement n°1379/2013 du Parlement et Conseil européen. Les données sont présentées sous la …

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  15. Opendatasoft hubLive preview

    DCSMM2018 - D9C1 - Cartographie de la contamination en dioxines et furanes chez les mollusques bivalves collectés entre 2010 et 2015

    IfremerUpdated 15 May 2025

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  16. Opendatasoft hubLive preview

    DCSMM2018 - D9C1 - Cartographie de la contamination en azaspiracides chez les mollusques bivalves collectés entre 2010 et 2015

    IfremerUpdated 15 May 2025

    … article 38 du règlement n°1379/2013 du Parlement et Conseil européen. Les données sont présentées sous la …

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  17. Opendatasoft hubLive preview

    DCSMM2018 - D9C1 - Cartographie de la contamination en dinophysistoxines chez les mollusques bivalves collectés entre 2010 et 2015

    IfremerUpdated 15 May 2025

    … article 38 du règlement n°1379/2013 du Parlement et Conseil européen. Les données sont présentées sous la …

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  18. Opendatasoft hubLive preview

    DCSMM2018 - D9C1 - Cartographie de la contamination en yessotoxines chez les mollusques bivalves collectés entre 2010 et 2015

    IfremerUpdated 16 May 2025

    … article 38 du règlement n°1379/2013 du Parlement et Conseil européen. Les données sont présentées sous la …

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  19. Opendatasoft hubLive preview

    Répertoire des élus métropolitains

    Ministère de l'IntérieurUpdated 20 Jul 2020

    … l’Assemblée de Corse ; 6- les représentants au Parlement européen ; 7- les sénateurs ; 8- les députés ; 9- les …

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  20. Opendatasoft hubLive preview

    Les conseillers municipaux des communes de la Métropole

    Ministère de l'IntérieurUpdated 27 Oct 2026

    … l’Assemblée de Corse ; 6- les représentants au Parlement européen ; 7- les sénateurs ; 8- les députés ; 9- les …

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