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322 datasets for “dotation”
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Loi de finances initiale 2012, dotation comptes de concours financiers (CCF) titre 2 et hors titre 2 (H2 et HT2) par mission (LFI 2012)
DBUpdated 13 Dec 2018
Dotation du Titre 2 et autres titres par mission des comptes de concours financiers (CCF) de la loi …
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Loi de finances initiale 2013, dotation comptes de concours financiers (CCF) titre 2 et hors titre 2 (H2 et HT2) par mission (LFI 2013)
DBUpdated 13 Dec 2018
Dotation du Titre 2 et autres titres par mission des comptes de concours financiers (CCF) de la loi …
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Loi de finances initiale 2013, dotation comptes de concours financiers (CCF) titre 2 et hors titre 2 (H2 et HT2) par programme (LFI 2013)
DBUpdated 13 Dec 2018
Dotation du Titre 2 et autres titres par programme des comptes de concours financiers (CCF) de la loi …
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Loi de finances initiale 2014, dotation titre 2 et hors titre 2 (T2 et HT2 ) par ministère des comptes d'affectation spéciale (CAS) (LFI 2014)
DBUpdated 13 Dec 2018
Dotation du Titre 2 et autres titres par ministère des comptes d'affectation spéciale (CAS) de la loi …
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Loi de finances initiale 2014, dotation titre 2 et hors titre 2 (T2 et HT2 ) par ministère des comptes de concours financiers (CCF) (LFI 2014)
DBUpdated 13 Dec 2018
Dotation du Titre 2 et autres titres par ministère des comptes de concours financiers (CCF) de la loi …
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Loi de finances initiale 2014, dotation titre 2 et hors titre 2 (T2 et HT2 ) par programme des comptes d'affectation spéciale (CAS) (LFI 2014)
DBUpdated 13 Dec 2018
Dotation du Titre 2 et autres titres par programme des comptes d'affectation spéciale (CAS) de la loi …
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Loi de finances initiale 2013, dotation comptes d'affectation spéciale (CAS) titre 2 et hors titre 2 par ministère (LFI 2013)
DBUpdated 13 Dec 2018
Dotation du Titre 2 et autres titres par ministère des comptes d'affectation spéciale de la loi de …
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Loi de finances initiale 2014, dotation titre 2 et hors titre 2 (T2 et HT2 ) par mission des comptes d'affectation spéciale (CAS) (LFI 2014)
DBUpdated 13 Dec 2018
Dotation du Titre 2 et autres titres par mission des comptes d'affectation spéciale (CAS) de la loi …
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Loi de finances initiale 2014, dotation titre 2 et hors titre 2 (T2 et HT2 ) par mission des comptes de concours financiers (CCF) (LFI 2014)
DBUpdated 13 Dec 2018
Dotation du Titre 2 et autres titres par mission des comptes de concours financiers (CCF) de la loi …
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Loi de finances initiale 2014, dotation titre 2 et hors titre 2 (T2 et HT2 ) par programme des comptes de concours financiers (CCF) (LFI 2014)
DBUpdated 13 Dec 2018
Dotation du Titre 2 et autres titres par programme des comptes de concours financiers (CCF) de la loi …
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Dotations de fonctionnement versées aux lycées de la Région Centre-Val de Loire en 2019
Région Centre-Val de LoireUpdated 29 Jul 2020
Dotations de fonctionnement et versements complémentaires par destination attribués aux lycées publics en 2019 par la Région Centre …
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Dotations de fonctionnement versées aux lycées de la Région Centre-Val de Loire en 2020
Région Centre-Val de LoireUpdated 25 Mar 2021
Dotations de fonctionnement et versements complémentaires par destination attribués aux lycées publics en 2020 par la Région Centre …
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Loi de finances initiale 2013, dotation comptes d'affectation spéciale (CAS) titre 2 et hors titre 2 par mission (LFI 2013)
DBUpdated 13 Dec 2018
Dotation du Titre 2 et autres titres par mission des comptes d'affectation spéciale de la loi de …
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Loi de finances initiale 2013, dotation comptes d'affectation spéciale (CAS) titre 2 et hors titre 2 par programme (LFI 2013)
DBUpdated 13 Dec 2018
Dotation du Titre 2 et autres titres par programme des comptes d'affectation spéciale de la loi de …
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Dotations de fonctionnement versées aux lycées de la Région Centre-Val de Loire en 2021
Région Centre-Val de LoireUpdated 23 Feb 2022
… Depuis 2020, la dotation spécifique "Location EPS" est intégrée dans la DGF annuelle. NB : En raison de réorganisation …
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Dotations de fonctionnement versées aux lycées de la Région Centre-Val de Loire en 2022
Région Centre-Val de LoireUpdated 17 Nov 2023
… Depuis 2020, la dotation spécifique "Location EPS" est intégrée dans la DGF annuelle. NB : En raison de réorganisation …
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Loi de finances initiale 2014, dotation comptes d'affectation spéciale (CAS) en autorisations d'engagement (AE), crédits de paiement (CP) par action, titre (LFI 2014)
DBUpdated 13 Dec 2018
Dotation en autorisations d'engagement (AE) et crédit de paiement (CP) par mission / programme / Action et Titre des …
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Dotations de fonctionnement versées aux lycées de la Région Centre-Val de Loire en 2023
Région Centre-Val de LoireUpdated 29 Jan 2024
… Depuis 2020, la dotation spécifique "Location EPS" est intégrée dans la DGF annuelle. NB : En raison de réorganisation …
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Loi de finances initiale 2014, dotation budget général (BG) en autorisations d'engagement (AE), crédits de paiement (CP) par action, catégorie (LFI 2014)
DBUpdated 13 Dec 2018
Dotation en autorisations d'engagement (AE) et crédit de paiement (CP) par mission / programme / Action et Catégorie du …
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Loi de finances initiale 2014, dotation budget général (BG) en autorisations d'engagement (AE), crédits de paiement (CP) par action, titre (LFI 2014)
DBUpdated 13 Dec 2018
Dotation en autorisations d'engagement (AE) et crédit de paiement (CP) par mission / programme / Action et Titre du …
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