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577 datasets for “doit”
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Comptage routier - Référentiel géographique
Direction de la Voirie et des Déplacements - Ville de ParisUpdated 9 Nov 2026
… La jointure avec les données de trafic doit se faire par l'attribut i u_ac . En lien …
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Localisation des services hospitaliers de réanimation en Corse
OpenStreetMapUpdated 30 Mar 2020
… l'identique et la mention obligatoire d'attribution doit être "© les contributeurs d'OpenStreetMap sous licence ODbL" conformément …
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RSU 2022 - Instances - Toulouse Métropole
Toulouse MétropoleUpdated 27 Dec 2023
… par la Direction Générale des Collectivités Locales et doit être réalisé et présenté tous les ans par les …
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Nombre d'installations de production et de stockage d'électricité de moins de 36kW par IRIS (au 31 décembre 2023) en Corse
ODRÉUpdated 21 Apr 2025
… arrêté du 7 juillet 2016 (cf PJ), ce nombre d'installation par maille IRIS doit être rendu public.
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RSU 2022 - Instances - Mairie de Toulouse
Mairie de ToulouseUpdated 27 Dec 2023
… par la Direction Générale des Collectivités Locales et doit être réalisé et présenté tous les ans par les …
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Demande de valeurs foncières - Communauté d'agglomération Blois
Ministère de l'économie et des financesUpdated 16 Jul 2019
… La réutilisation des données ne doit pas permettre l’indexation des données depuis les moteurs de recherche externes …
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Localisation des services d'accueil des urgences
OpenStreetMapUpdated 20 Mar 2020
… l'identique et la mention obligatoire d'attribution doit être "© les contributeurs d'OpenStreetMap sous licence ODbL" conformément …
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Espaces naturels sensibles des Pyrénées-Atlantiques
Département des Pyrénées-AtlantiquesUpdated 17 Jun 2026
… Depuis 2014, un ENS doit : présenter un intérêt patrimonial (remarquable) de dimension départementale, être fragile et/ou menacé …
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Fond de carte : Bassins d'éducation
DESP - Académie de NormandieUpdated 20 Feb 2026
… Il ne constitue en rien un échelon hiérarchique supplémentaire, ni un niveau d’administration, mais il doit être …
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Aérodromes de la Région Île-de-France inscrits au Sdrif approuvé le 27 décembre 2013
L'Institut Paris RegionUpdated 16 Feb 2021
… La carte doit également respecter le niveau de subsidiarité du document Régional qu'est le SDRIF (se référer …
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Zones de stationnement résidentiel sur Rennes Métropole
Rennes Métropole - Direction de la Voirie - Services généraux PatrimoineUpdated 11 Mar 2025
… Ce dernier doit être situé dans un périmètre proche de leur domicile afin de les inciter à utiliser …
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AMI - Démonstrateurs territoriaux des transitions agricoles et alimentaires
Equipe France 2030 AMI DTAAUpdated 22 Nov 2024
… En consacrant plus de 2,3 Md€ aux transitions agricoles et alimentaires, France 2030 doit permettre d’investir …
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Plan de prévention des risques naturels par type (2014)
SextantUpdated 15 May 2025
… Même si les inondations représentent le risque naturel le plus courant en France, l’action de prévention doit …
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Points de regroupement des bacs roulants sur Rennes Métropole (PR)
Rennes MétropoleUpdated 17 Oct 2024
… Il doit déposer ses déchets dans les bacs mis à disposition au point de regroupement. Le site de …
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Localisation des services d'accueil des urgences en Corse
OpenStreetMapUpdated 30 Mar 2020
… l'identique et la mention obligatoire d'attribution doit être "© les contributeurs d'OpenStreetMap sous licence ODbL" conformément …
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- data.gouv.fr
Périmètre de secteur de mixité sociale du PLU-H de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
… de la surface de plancher de ce programme doit être affecté à des logements locatifs aidés conformément à …
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RSU 2022 - Respect des obligations d'emploi - Toulouse Métropole
Toulouse MétropoleUpdated 22 Dec 2023
… par la Direction Générale des Collectivités Locales et doit être réalisé et présenté tous les ans par les …
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Annuaire des conseillers en mobilité membres du réseau Pro'mobilité
Région Île-de-FranceUpdated 9 Apr 2026
… Ce répertoire doit permettre aux employeurs de localiser facilement le ou les conseillers exerçant dans sa commune, afin …
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RSU 2022 - Respect des obligations d'emploi - Mairie de Toulouse
Mairie de ToulouseUpdated 22 Dec 2023
… par la Direction Générale des Collectivités Locales et doit être réalisé et présenté tous les ans par les …
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Accessibilité en gare
Île-de-France MobilitésUpdated 6 Jul 2026
… En passant par la réservation la SNCF doit fournir une obligation de résultat. Pour réserver une assistance SNCF …
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