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4,025 datasets for “objets”
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Bureaux de vote de la commune de Champagne-au-Mont-d'Or
Champagne-au-Mont-d'OrUpdated 28 Jul 2026
… les secteurs des bureaux de vote, objet d'une donnée surfacique. Les citoyens résidant dans ce périmètre constituent …
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Liste des marchés conclus en 2015
Région Île-de-FranceUpdated 1 Apr 2016
… Région Île-de-France en 2015. Informations disponibles : objet du marché, nature, date de notification, attributaires et leur …
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Périmètres des 6 directions de quartier de la Ville de Rennes
Rennes MétropoleUpdated 5 May 2022
… En 2022, la couche a fait l'objet d'une mise à jour pour tenir compte de la …
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Demande de crédits des entreprises, Impact des émission de titres de créance
Banque de FranceUpdated 22 Jun 2026
… Sans objet, BLS - Objet de la question: Impact de l'émission de titres de créance, BLS - Domaine de …
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c9faa434-f192-4424-887d-71597f71903a
IfremerUpdated 16 May 2025
Lien vers la fiche source Recensement des travaux potentiellement générateurs d'émission impulsives qui ont fait l'objet …
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Plus ou moins values latentes des organismes vie et mixte, obligations
ACPRUpdated 13 Oct 2026
… Sans objet, ACPR catégorie assurance: Bilan, ACPR contrat assurance: Tous contrats, ACPR item assurance: Obligations, ACPR population assurance …
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Demande de crédits des entreprises, Impact des prêts accordés par d'autres banques
Banque de FranceUpdated 22 Jun 2026
… Sans objet, BLS - Objet de la question: Impact des prêts accordés par d'autres banques, BLS - Domaine de …
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Bureaux de vote de la commune de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or
Saint-Cyr-au-Mont-d'OrUpdated 28 Jul 2026
… les secteurs des bureaux de vote, objet d'une donnée surfacique. Les citoyens résidant dans ce périmètre constituent …
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Bureaux de vote de la commune de Saint-Didier-au-Mont-d'Or
Saint-Didier-au-Mont-d'OrUpdated 28 Jul 2026
… les secteurs des bureaux de vote, objet d'une donnée surfacique. Les citoyens résidant dans ce périmètre constituent …
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Défibrillateurs (DAE) sur le Territoire de la Communauté de Communes Cœur de France
Communauté de Communes Cœur de FranceUpdated 1 Dec 2025
… Communes Cœur de France Il fait également l'objet d'une diffusion dans la base nationale GéoDAE , base …
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PCRS de la Métropole de Lyon - Arbre
Métropole de LyonUpdated 29 Jul 2026
Classe d’objets ArbrePCRS permettant de décrire les arbres régulièrement entretenus de la voirie du domaine public et …
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Apoyo propuestas DecidimVLC
Ayuntamiento de ValènciaUpdated 2 May 2023
… 2022/2023), un proceso que ha tenido como objetivo implicar a los residentes de València en la toma …
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Indicateurs BIologiqueS en milieu marin (IBIS)
SextantUpdated 15 May 2025
… Elles avaient déjà fait l’objet d’un échantillonnage en 1969 (Guille) et en 1994 (Grémare). Ces stations …
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Eaux pluviales - Avaloirs - Angers Loire Métropole
Angers Loire MétropoleUpdated 11 Nov 2026
… identifiant unique de l’objet Type (TYPE) : classer selon différents critères (Grille (GRILLE) / bouche d’égout avec plaque …
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Demande de crédits des entreprises, Impact des prêts accordés par des institutions non bancaires
Banque de FranceUpdated 22 Jun 2026
… Sans objet, BLS - Objet de la question: Impact des prêts accordés par des institutions non bancaires, BLS - Domaine …
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TRA - Revenus nets de frais de gestion des placements (coupons, dividendes, loyers)
ACPRUpdated 13 Oct 2026
… Sans objet, ACPR catégorie assurance: Bilan, ACPR contrat assurance: Tous contrats, ACPR item assurance: Revenus nets de frais …
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Demande de crédits des entreprises, Impact des fusions/acquisitions et restructurations d'entreprises
Banque de FranceUpdated 22 Jun 2026
… Sans objet, BLS - Objet de la question: Impact des fusions/acquisitions et restructurations d'entreprises, BLS - Domaine de …
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Autorisations d'Occupation Temporaire (AOT) du Domaine Public Maritime (DPM) terrestre de l'Île de La Réunion (DEAL 974)
DEAL La RéunionUpdated 10 Dec 2015
… Elles sont représentées de manière ponctuelle ou surfacique selon la nature et/ou l'objet à laquelle elles …
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Bilan financier de la formation régionale 2008
Région Île-de-FranceUpdated 12 Jul 2013
… A noter que son contenu fait l’objet d’un contrôle individuel important et que la qualité des …
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Bilan financier de la formation régionale 2009
Région Île-de-FranceUpdated 12 Jul 2013
… A noter que son contenu fait l’objet d’un contrôle individuel important et que la qualité des …
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