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322 datasets for “dotation”
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Loi de finances initiale 2014, dotation titre 2 et hors titre 2 (T2 et HT2 ) par mission des budgets annexes (BA) (LFI 2014)
DBUpdated 13 Dec 2018
Dotation du Titre 2 et autres titres par mission des budgets annexes de la loi de finances initiale …
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Dotation budgétaire pour la sécurité des navires
UMR AMUREUpdated 15 May 2025
Lien vers la fiche source Fichier présentant les données d'origine et la méthode de détermination des coûts …
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Loi de finances initiale 2012, dotation budgets annexes (BA) titre 2 et hors titre 2 (H2 et HT2) par mission (LFI 2012)
DBUpdated 13 Dec 2018
Dotation du Titre 2 et autres titres par mission des 2 budgets annexes de la loi de finances …
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Loi de finances initiale 2012, dotation budgets annexes (BA) titre 2 et hors titre 2 (H2 et HT2) par programme (LFI 2012)
DBUpdated 13 Dec 2018
Dotation du Titre 2 et autres titres par programme des 2 budgets annexes de la loi de finances …
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Loi de finances initiale 2012, dotation budget général (BG) titre 2 et hors titre 2 (H2 et HT2) par mission (LFI 2012)
DBUpdated 13 Dec 2018
Dotation du Titre 2 et autres titres par mission du Budget général (BG) de la loi de finances …
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Loi de finances initiale 2012, dotation budget général (BG) titre 2 et hors titre 2 (H2 et HT2) par programme (LFI 2012)
DBUpdated 13 Dec 2018
Dotation du Titre 2 et autres titres par programme du Budget général (BG) de la loi de finances …
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Loi de finances initiale 2013, dotation budgets annexes (BA) titre 2 et hors titre 2 (H2 et HT2) par mission (LFI 2013)
DBUpdated 13 Dec 2018
Dotation du Titre 2 et autres titres par mission des 2 budgets annexes de la loi de finances …
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Loi de finances initiale 2013, dotation budgets annexes (BA) titre 2 et hors titre 2 (H2 et HT2) par programme (LFI 2013)
DBUpdated 13 Dec 2018
Dotation du Titre 2 et autres titres par programme des 2 budgets annexes de la loi de finances …
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Loi de finances initiale 2013, dotation budget général (BG) titre 2 et hors titre 2 (H2 et HT2) par programme (LFI 2013)
DBUpdated 13 Dec 2018
Dotation du Titre 2 et autres titres par programme du Budget général (BG) de la loi de finances …
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Loi de finances initiale 2014, dotation en emplois temps plein travaillé (ETPT) par programme du budget général (LFI 2014)
DBUpdated 13 Dec 2018
Dotation en équivalant temps plein travaillé (ETPT) par programme du Budget général (BG) de la loi de finances …
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Loi de finances initiale 2014, dotation titre 2 et hors titre 2 (T2 et HT2 ) par programme du budget général (BG) (LFI 2014)
DBUpdated 13 Dec 2018
Dotation du Titre 2 et autres titres par programme du Budget général (BG) de la loi de finances …
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Loi de finances initiale 2012, dotation comptes d'affectation spéciale (CAS) titre 2 et hors titre 2 par ministère (LFI 2012)
DBUpdated 13 Dec 2018
Dotation du Titre 2 et autres titres par ministère des comptes d'affectation spéciale de la loi de …
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Loi de finances initiale 2012, dotation comptes d'affectation spéciale (CAS) titre 2 et hors titre 2 par mission (LFI 2012)
DBUpdated 13 Dec 2018
Dotation du Titre 2 et autres titres par mission des comptes d'affectation spéciale de la loi de …
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Loi de finances initiale 2013, dotation budget général (BG) titre 2 et hors titre 2 (H2 et HT2) par ministère (LFI 2013)
DBUpdated 13 Dec 2018
Dotation du Titre 2 et autres titres par ministère du Budget général (BG) de la loi de finances …
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Loi de finances initiale 2012, dotation comptes d'affectation spéciale (CAS) titre 2 et hors titre 2 par programme (LFI 2012)
DBUpdated 13 Dec 2018
Dotation du Titre 2 et autres titres par programme des comptes d'affectation spéciale de la loi de …
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Projet de loi de finances pour 2014 (PLF 2014), jaune Personnels affectés dans les cabinets ministériels - Dotation ISP
DBUpdated 13 Dec 2018
Dotation annuelle des ISP (indemnités pour sujétions particulières) des cabinets ministériels à la date du 1er août 2013 …
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Évolution et perspectives de la Dotation Globale de Fonctionnement (DGF) versée à Issy-les-Moulineaux
Ville d'Issy-les-MoulineauxUpdated 13 Nov 2026
La Dotation Globale de Fonctionnement (DGF) est la principale composante des dotations de l’État. C'est une …
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Montants et critères des dotations - CC Grand Chambord
DGCLUpdated 2 Oct 2026
… Montants et critères des dotations de l’État à la CC Grand Chambord, en 2018, 2019, 2020, 2021 …
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Loi de finances initiale 2012, dotation comptes de concours financiers (CCF), titre 2 et hors titre 2 (H2 et HT2) par ministère (LFI 2012)
DBUpdated 13 Dec 2018
Dotation du Titre 2 et autres titres par ministère des comptes de concours financiers (CCF) de la loi …
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Loi de finances initiale 2013, dotation comptes de concours financiers (CCF) titre 2 et hors titre 2 (H2 et HT2) par ministère (LFI 2013)
DBUpdated 13 Dec 2018
Dotation du Titre 2 et autres titres par ministère des comptes de concours financiers (CCF) de la loi …
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