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58 datasets for “autorisations-de-programme”

  1. Opendatasoft hubLive preview

    Interventions régionales en faveur du logement locatif social (offre nouvelle - aide à l'opération) - 2014 à 2015

    Région Île-de-FranceUpdated 19 Oct 2015

    Affectations d'autorisations de programme votées en commission permanente en faveur du logement locatif social (subvention d'investissement …

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  2. Opendatasoft hubLive preview

    Interventions régionales en faveur du logement locatif social (offre nouvelle - aide à l'opération) - 2010 à 2014

    Région Île-de-FranceUpdated 20 Aug 2014

    Affectations d'autorisations de programme votées en commission permanente en faveur du logement locatif social (subvention d'investissement …

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  3. Opendatasoft hubLive preview

    Interventions régionales en faveur du logement locatif social (offre nouvelle - aide à l'opération) - 2004 à 2009

    Région Île-de-FranceUpdated 13 Jun 2014

    Affectations d'autorisations de programme votées en commission permanente en faveur du logement locatif social (subvention d'investissement …

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  4. Opendatasoft hubLive preview

    Budget primitif (BP) - 2018

    Région Île-de-FranceUpdated 30 Jun 2021

    … action, le libellé de l'action, les autorisations de programme et d'engagement les crédits de paiements investissement …

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  5. Opendatasoft hubLive preview

    Budget primitif (BP) - 2019

    Région Île-de-FranceUpdated 30 Jun 2021

    … action, le libellé de l'action, les autorisations de programme et d'engagement les crédits de paiements investissement …

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    Budget primitif (BP) - 2020

    Région Île-de-FranceUpdated 30 Jun 2021

    … action, le libellé de l'action, les autorisations de programme et d'engagement les crédits de paiements investissement …

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  7. Opendatasoft hubLive preview

    Budget primitif (BP) - 2021

    Région Île-de-FranceUpdated 30 Jun 2021

    … action, le libellé de l'action, les autorisations de programme et d'engagement les crédits de paiements investissement …

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  8. Opendatasoft hubLive preview

    Budget primitif (BP) - 2022

    Région Île-de-FranceUpdated 4 Jan 2022

    … action, le libellé de l'action, les autorisations de programme et d'engagement les crédits de paiements investissement …

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  9. Opendatasoft hubLive preview

    Budget primitif (BP) - 2023

    Région Île-de-FranceUpdated 30 Mar 2023

    … action, le libellé de l'action, les autorisations de programme et d'engagement les crédits de paiements investissement …

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  10. Opendatasoft hubLive preview

    Budget primitif (BP) - 2024

    Région Île-de-FranceUpdated 15 Mar 2024

    … action, le libellé de l'action, les autorisations de programme et d'engagement les crédits de paiements investissement …

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  11. Opendatasoft hubLive preview

    CASVP - Budget voté Budget général

    Direction des Solidarités (DSOL)Updated 23 Jul 2019

    … Ces dernières ne provoquent ni décaissement pour les dépenses, ni encaissement pour les recettes Autorisation de programme (AP …

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  12. Opendatasoft hubLive preview

    CASVP - Compte administratif - Budget général

    Direction des Solidarités (DSOL)Updated 23 Jul 2019

    … Ces dernières ne provoquent ni décaissement pour les dépenses, ni encaissement pour les recettes Autorisation de programme (AP …

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  13. Opendatasoft hubLive preview

    Budgets Votés - Budgets Annexes

    Direction des Finances et des Achats - Ville de ParisUpdated 25 Nov 2020

    … mandatées pendant l’année pour la couverture des engagements contractés dans le cadre des Autorisations de Programme correspondantes.

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  14. Opendatasoft hubLive preview

    Budgets Votés - Budget Principal 2009 - 2017 (M14-M52 Ville-département)

    Direction des Finances et des Achats - Ville de ParisUpdated 28 Nov 2019

    … mandatées pendant l’année pour la couverture des engagements contractés dans le cadre des Autorisations de Programme correspondantes.

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  15. Opendatasoft hubLive preview

    Budgets Votés - Budget Principal 2018 (M57 Ville-département)

    Direction des Finances et des Achats - Ville de ParisUpdated 28 Nov 2019

    … mandatées pendant l’année pour la couverture des engagements contractés dans le cadre des Autorisations de Programme correspondantes.

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  16. Opendatasoft hubLive preview

    Budgets Votés - Budget Principal à partir de 2019 (M57 Ville-département)

    Direction des Finances et des Achats - Ville de ParisUpdated 25 Nov 2020

    … mandatées pendant l’année pour la couverture des engagements contractés dans le cadre des Autorisations de Programme correspondantes.

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  17. Opendatasoft hubLive preview

    Budgets votés - Etats Spéciaux d’Arrondissements à partir de 2018

    Direction des Finances et des Achats - Ville de ParisUpdated 25 Nov 2021

    … mandatées pendant l’année pour la couverture des engagements contractés dans le cadre des Autorisations de Programme correspondantes.

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  18. Opendatasoft hubLive preview

    Budgets Votés - Etats Spéciaux d'Arrondissements 2009 - 2017

    Direction des Finances et des Achats - Ville de ParisUpdated 28 Nov 2019

    … mandatées pendant l’année pour la couverture des engagements contractés dans le cadre des Autorisations de Programme correspondantes.

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