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1,616 datasets for “usage”
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Parc du Verdon - Charte 2008-2020 - Sites d'intérêt écologique majeur du Plan de Parc 1/3
Parcs naturels régionaux de Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 29 Apr 2025
… afin de mieux faire connaître aux propriétaires et usagers l’intérêt patrimonial de ces sites, et propose la …
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Parc du Verdon - Charte 2008-2020 - Sites d'intérêt écologique majeur du Plan de Parc 2/3
Parcs naturels régionaux de Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 29 Apr 2025
… afin de mieux faire connaître aux propriétaires et usagers l’intérêt patrimonial de ces sites, et propose la …
- GEOJSON
- OGC:WFS
- OGC:WMS
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Parc du Verdon - Charte 2008-2020 - Sites d'intérêt écologique majeur du Plan de Parc 3/3
Parcs naturels régionaux de Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 29 Apr 2025
… afin de mieux faire connaître aux propriétaires et usagers l’intérêt patrimonial de ces sites, et propose la …
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- OGC:WFS
- OGC:WMS
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EP : lien_responsabilite_vu1_1_0
Updated 13 Nov 2026
Cas d’usage (JDD 21) : Présentation par année scolaire des liens de responsabilité à partir de 2006/2007 …
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Constructions et réhabilitations des résidences pour étudiants depuis 2004
Région Île-de-FranceUpdated 27 Feb 2014
… prêt locatif à usage social PLAI : prêt locatif aidé d'intégration PLS : prêt locatif social
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AOP Ossau-Iraty - Secteurs
L'AOP Ossau-IratyUpdated 19 Jan 2022
AOP Ossau-Iraty - Secteurs Ossau-Iraty - Usage interne 2021 Données brutes transmises par l' AOP Ossau-Iraty puis …
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Arrêté n° 58/2007 du 31/05/2007 (Titre I/Section 5)
Terra Maris (SARL)Updated 15 May 2025
Lien vers la fiche source Arrêté n° 58/2007 du 31/05/2007 réglementant l'usage des filets …
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EP : situation_emploi_vu1_1_0
Updated 13 Nov 2026
… Cas d’usage (JDD 22) : Présentation par année scolaire des situations d'emplois à partir de 2006/2007 …
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Enquête de 2019 sur la réforme du stationnement payant sur voirie
CeremaUpdated 17 Apr 2026
… la réglementation du stationnement payant sur voirie, l’usage de ces places, l’organisation du contrôle et son …
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Analyse sociologique d'une politique publique environnementale (le P10)
Updated 2 Aug 2005
… dans le but de connaitre l'opinion des usagers du Rhône vis à vis de la restauration écologique …
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Statistics Open Data 2024-12-08--2025-12-08
Municipality of UmeåUpdated 16 Dec 2025
… Data consumption directly in the portal is possible as well , but such usage of the datasets is not …
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Angers Stationnement
Angers Loire MétropoleUpdated 24 Feb 2026
Lieux de stationnement en parcs à usage public à Angers. Ce jeu de données respecte le schéma des …
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Parc éolien en mer de Dunkerque - Etude des conditions de houle sur la zone d’étude
CeremaUpdated 17 Apr 2026
Lien vers la fiche source L’étude menée sur la houle dans la zone d’étude EMR Dunkerque …
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Indices et index du BTP
Institut de la statistique et des études économiquesUpdated 7 Nov 2026
… usage commercial, industriel ou artisanal, et était utilisé pour la revalorisation des loyers des locaux à usage d …
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Annuaire Santé : Liste, localisation et tarifs des professionnels de santé
Ville de SoissonsUpdated 30 Jun 2025
… Il permet de connaître la répartition des professions médicales, leurs pratiques tarifaires, leur usage de la télétransmission, ainsi …
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Free floating Yego- zonage
Seine OuestUpdated 11 Jul 2024
Usage interne - Tableau de bord Véhicules partagés - Observatoire de la Mobilité https://data.seineouest.fr/pages/observatoire-mobilite …
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Panneaux d'information gérés par la Direction des Jardins et de la Biodiversité (DJB) de Rennes
Rennes MétropoleUpdated 12 Nov 2024
… Mobilier dont la nature est décrite par typologie d'usages : signalétique, règlement, plans, communication, dénomination, etc.
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Arrêté n° 58/2007 du 31/05/2007 (Titre 2/Section 1)
Terra Maris (SARL)Updated 16 May 2025
Lien vers la fiche source Arrêté n° 58/2007 du 31 mai 2007 réglementant l'usage des filets …
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Arrêté n° 58/2007 du 31/05/2007 (Titre IV/Section 1)
Terra Maris (SARL)Updated 15 May 2025
Lien vers la fiche source Arrêté n° 58/2007 du 31/05/2007 réglementant l'usage des filets …
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Parc éolien en mer de Dunkerque - Données sédimentologiques collectées sur la zone d'étude
CeremaUpdated 17 Apr 2026
Lien vers la fiche source Une étude de caractérisation de site a été menée par le Shom sur …
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