Search results for Transparency
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933 datasets for “Transparency”
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Délibérations Commune de Cazères-sur-Garonne
Commune de Cazères-sur-GaronneUpdated 14 Nov 2026
… par une collectivité locale permet d'améliorer la transparence des décisions publiques prises par les différentes instances habilitées …
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Données Essentielles de la Commande Publique - Arrêté du 22/12/2022 - Marchés Montoir de Bretagne
DAJUpdated 5 Feb 2026
… Par transparence, les données qui ne respectent pas les principales exigences réglementaires sont laissées en accès libre au …
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Données Essentielles de la Commande Publique - Arrêté du 22/12/2022 - Marchés CCAS Saint-Nazaire
DAJUpdated 5 Feb 2026
… Par transparence, les données qui ne respectent pas les principales exigences réglementaires sont laissées en accès libre au …
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Données Essentielles de la Commande Publique - Arrêté du 22/12/2022 - Marchés
DAJUpdated 12 Nov 2026
… Par transparence, les données qui ne respectent pas les principales exigences réglementaires sont laissées en accès libre au …
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Installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE) de la Province Sud
Province SudUpdated 13 Nov 2026
… Dans une volonté de transparence, la Province met à disposition de la population la consultation de la documentation …
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Observatoire 2G-3G-4G-5G sur le territoire de la CC Romorantinais et Monestois
ANFRUpdated 29 Oct 2026
… Il permet de rendre le processus de déploiement des opérateurs mobiles transparent, en rendant compte des évolutions de …
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Données Essentielles de la Commande Publique - Arrêté du 22/12/2022 - Marchés CCAM 2025
DAJUpdated 4 Nov 2025
… Par transparence, les données qui ne respectent pas les principales exigences réglementaires sont laissées en accès libre au …
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Utilisaziun dals meds finanzials en il sectur da la lottaria naziunala (SWISSLOS)
Departement für Bildung, Umwelt und KulturUpdated 24 Sept 2026
… L'unitad da datas serva a la transparenza davart l'utilisaziun dals meds da promoziun chantunals. Infurmaziun davart …
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Délibérations Communauté de Communes Coeur de Garonne
Communauté de Communes Coeur de GaronneUpdated 14 Nov 2026
… par une collectivité locale permet d'améliorer la transparence des décisions publiques prises par les différentes instances habilitées …
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Données essentielles de la commande publique - Arrêté du 22/12/2022 - Marchés - Département des Hautes-Pyrénées
Département des Hautes-PyrénéesUpdated 14 Oct 2026
… Par transparence, les données qui ne respectent pas les principales exigences réglementaires sont laissées en accès libre au …
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Pôle Infrastructure - Observatoire 2G-3G-4G du territoire de la CC Autour de Chenonceaux Bléré-Val de Cher
ANFRUpdated 29 Oct 2026
… Il permet de rendre le processus de déploiement des opérateurs mobiles transparent, en rendant compte des évolutions de …
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Demande de valeurs foncières 2019 - Bourges Plus
Ministère de l'Economie et des FinancesUpdated 14 Jan 2021
… La publication de ces données répond à l’objectif de transparence des marchés fonciers et immobiliers. Le fichier …
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Effectif physique des personnels
DESP - Académie de NormandieUpdated 25 Jun 2026
… de données s'inscrit dans une démarche de transparence et de pilotage du système éducatif régional. Il offre …
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Délibérations Commune de Bouloc
Commune de BoulocUpdated 14 Nov 2026
… par une collectivité locale permet d'améliorer la transparence des décisions publiques prises par les différentes instances habilitées …
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Délibérations Commune de Fonsorbes
Commune de FonsorbesUpdated 11 Mar 2026
… par une collectivité locale permet d'améliorer la transparence des décisions publiques prises par les différentes instances habilitées …
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Délibérations Commune du Vernet
Commune Le VernetUpdated 14 Nov 2026
… par une collectivité locale permet d'améliorer la transparence des décisions publiques prises par les différentes instances habilitées …
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Délibérations Commune de Fontenilles
Commune de FontenillesUpdated 14 Nov 2026
… par une collectivité locale permet d'améliorer la transparence des décisions publiques prises par les différentes instances habilitées …
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Planning Permit Application Register
City of CaseyUpdated 13 Nov 2026
… This dataset supports transparency and informed decision‑making by providing an overview of planning permit applications across the …
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Planning Permit Application Register
City of CaseyUpdated 24 Sept 2026
… This dataset supports transparency and informed decision‑making by providing an overview of planning permit applications across the …
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Marchés publics de Saint-Maur-des-Fossés 2024-2026
DAJUpdated 9 Jun 2026
… Par transparence, les données qui ne respectent pas les principales exigences réglementaires sont laissées en accès libre au …
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