Search results for Transparency
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933 datasets for “Transparency”
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Données essentielles des marchés publics de la Ville de la Possession
Mairie de La PossessionUpdated 19 May 2022
… la transparence, la bonne gestion des deniers publics et la prévention et lutte contre la corruption. Il s …
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Données Délibérations Partenaires Agrégées
Communes de la Haute-GaronneUpdated 5 Mar 2026
… par une collectivité locale permet d'améliorer la transparence des décisions publiques prises par les différentes instances habilitées …
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Données Essentielles de la Commande Publique - Arrêté du 22/12/2022 - Marchés de la Région Occitanie
Région OccitanieUpdated 7 Jan 2025
… Par transparence, les données qui ne respectent pas les principales exigences réglementaires sont laissées en accès libre au …
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Délibérations Commune de Ramonville-Saint-Agne
Commune de Ramonville-Saint-AgneUpdated 14 Nov 2026
… par une collectivité locale permet d'améliorer la transparence des décisions publiques prises par les différentes instances habilitées …
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Référentiel Acheteur
Grand Est DéveloppementUpdated 21 May 2026
… Par transparence, les données qui ne respectent pas les principales exigences réglementaires sont laissées en accès libre au …
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Délibérations Commune de Castanet-Tolosan
Commune de Castanet-TolosanUpdated 14 Nov 2026
… par une collectivité locale permet d'améliorer la transparence des décisions publiques prises par les différentes instances habilitées …
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Référentiel Entreprise Attributaire
Grand Est DéveloppementUpdated 12 Nov 2026
… Par transparence, les données qui ne respectent pas les principales exigences réglementaires sont laissées en accès libre au …
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Référentiel Sous-Traitant
Grand Est DéveloppementUpdated 12 Nov 2026
… Par transparence, les données qui ne respectent pas les principales exigences réglementaires sont laissées en accès libre au …
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Délibérations Communauté de Communes du Volvestre
Communauté de Communes du VolvestreUpdated 15 Dec 2025
… par une collectivité locale permet d'améliorer la transparence des décisions publiques prises par les différentes instances habilitées …
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Mesures de vents - Massif du Gibloux
MeteotestUpdated 3 Sept 2026
… du canton de Fribourg dans un souci de transparence et d'accès à l'information pour tous. Le …
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Subventions d'un montant annuel supérieur à 23000€ octroyées par le Département - année 2025
CD28Updated 9 Jun 2026
Dans le but de renforcer la transparence financière des aides octroyées par les personnes publiques, les collectivités locales …
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Planning Board Application - P20-152 615 Pavonia Avenue 2021
Planning boardUpdated 12 Mar 2021
… street frontage for Phase 2, increase ground floor transparency, drive aisle, new signage, addition f bollards bike storage …
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Données Essentielles de la Commande Publique (DECP) - Arrêté du 22/12/2022 - Concessions
DAJUpdated 27 Jul 2026
… Par transparence, les données qui ne respectent pas les principales exigences réglementaires sont laissées en accès libre au …
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Données Essentielles de la Commande Publique - Arrêté du 22/12/2022 - Marchés CD11
DAJUpdated 11 Mar 2025
… Par transparence, les données qui ne respectent pas les principales exigences réglementaires sont laissées en accès libre au …
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Données Essentielles de la Commande Publique (DECP) - Arrêté du 22/12/2022 - Marchés
DAJUpdated 31 Dec 2025
… Par transparence, les données qui ne respectent pas les principales exigences réglementaires sont laissées en accès libre au …
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Données Essentielles de la Commande Publique (DECP) - Arrêté du 22/12/2022 - Marchés
DAJUpdated 8 Nov 2026
… Par transparence, les données qui ne respectent pas les principales exigences réglementaires sont laissées en accès libre au …
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Observatoire des ondes - Relais 2G-3G-4G-5G - Tours Métropole Val de Loire
ANFRUpdated 29 Oct 2026
… Il permet de rendre le processus de déploiement des opérateurs mobiles transparent, en rendant compte des évolutions de …
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Données Essentielles de la Commande Publique - Arrêté du 22/12/2022 - Marchés CCAM 2024
DAJUpdated 4 Nov 2025
… Par transparence, les données qui ne respectent pas les principales exigences réglementaires sont laissées en accès libre au …
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Ecological impacts of alien species in Reunion Island: a standardised dataset using the Environmental Impact Classification of Alien Taxa framework
Boulesnane-Guengant, OcéaneUpdated 6 May 2026
… Therefore, this dataset provides a transparent and reproducible baseline for understanding the magnitudes, mechanisms, and confidence of reported …
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Observatoire 2G-3G-4G-5G en Région Centre-Val de Loire
ANFRUpdated 29 Oct 2026
… Il permet de rendre le processus de déploiement des opérateurs mobiles transparent, en rendant compte des évolutions de …
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