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4,248 datasets for “document”
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PLU bioclimatique - Sites de protection des activités productives urbaines
Direction de l'Urbanisme - Ville de ParisUpdated 5 Jun 2025
… Les documents et données du PLU sont également téléchargeables sur le Géoportail National de l'Urbanisme .
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PLU bioclimatique - Protections du commerce et de l'artisanat
Direction de l'Urbanisme - Ville de ParisUpdated 5 Jun 2025
… Les documents et données du PLU sont également téléchargeables sur le Géoportail National de l'Urbanisme .
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- JSON
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PLU bioclimatique - Sous-secteur de maintien des continuités écologiques
Direction de l'Urbanisme - Ville de ParisUpdated 5 Jun 2025
… Les documents et données du PLU sont également téléchargeables sur le Géoportail National de l'Urbanisme .
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- ODS API
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PLU bioclimatique - Secteurs relatifs à la mixité sociale
Direction de l'Urbanisme - Ville de ParisUpdated 19 Nov 2025
… Les documents et données du PLU sont également téléchargeables sur le Géoportail National de l'Urbanisme .
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Dynarep, Synthèse des voies romaines d'après la CAG
FNP 2021 d'après DYNAREP 2020 (L. Costa, S. Robert)Updated 21 Jun 2021
… Nous avons privilégié la documentation pouvant présenter une forme de continuité d’information.
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- Data.gov Catalog
National Wilderness Areas: Legal Status (Feature Layer)
U.S. Forest ServiceUpdated 25 Aug 2022
… date of the designation, status of the final boundary description, authority, and land status case and document. Metadata
- ARCGIS GEOSERVICES REST API
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Etude eau changement climatique : masse eau
Département de l'IsèreUpdated 5 Jan 2026
… Vous pouvez consulter ces documents sur la page dédiée à l'étude sur l'observatoire de l'eau …
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Etude eau changement climatique : périmètre étude
Département de l'IsèreUpdated 5 Jan 2026
… Vous pouvez consulter ces documents sur la page dédiée à l'étude sur l'observatoire de l'eau …
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PLU bioclimatique - Protections patrimoniales - Protections à pour géométrie ponctuelle
Direction de l'Urbanisme - Ville de ParisUpdated 15 Jan 2026
… Les documents et données du PLU sont également téléchargeables sur le Géoportail National de l'Urbanisme .
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Etude eau changement climatique : données débit
Département de l'IsèreUpdated 17 Jun 2026
… Vous pouvez consulter ces documents sur la page dédiée à l'étude sur l'observatoire de l'eau …
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PLU bioclimatique - Protections patrimoniales - Protections à pour géométrie surfacique
Direction de l'Urbanisme - Ville de ParisUpdated 2 Jul 2026
… Les documents et données du PLU sont également téléchargeables sur le Géoportail National de l'Urbanisme .
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Gold Coast Annual Budget
City of Gold CoastUpdated 17 Aug 2014
… See assumptions document for further explanation.
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IPMWORKS - Policy recommendation for the Sustainable Use of Pesticides Regulation (SUR)
Munier-Jolain, NicolasUpdated 16 Oct 2023
Lien vers la fiche source Document elaborated by the IPMWORKS consortium to provide recommendations for the debate on …
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Réglementation des boisements de l'Isère - Périmètres
Département de l'IsèreUpdated 31 Oct 2026
La « réglementation et protection des boisements » est un document communal qui doit délimiter des périmètres dans lesquelles les …
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PLUi - Zones de vigilance Air/Bruit
Rennes MétropoleUpdated 11 Oct 2023
Ces secteurs recensent les zones de vigilance au regard de la qualité de l'air et de nuisances …
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PLU - Annexes - Servitudes d'alignement
Direction de l'Urbanisme - Ville de ParisUpdated 27 Apr 2022
… 2022, applicable à partir du 13 décembre 2022. Documentation complète : cf. PLU_ANX_SERV_ALIGN.PDF en pièce …
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- data.gouv.fr
Patrimoine Bati CD76 BD dec2025
Département de la Seine-MaritimeUpdated 16 Mar 2026
… files/documents/2021/07/20210329_rapport_rexgpi_v1.pdf](https://www.cerema.fr/system/files/documents/2021/07 …
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PLU bioclimatique - Emprises de construction basse en bordure de voie
Direction de l'Urbanisme - Ville de ParisUpdated 5 Jun 2025
… Les documents et données du PLU sont également téléchargeables sur le Géoportail National de l'Urbanisme .
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PLU bioclimatique - Liaisons piétonnières - Passages sous porche - Voies à créer
Direction de l'Urbanisme - Ville de ParisUpdated 5 Jun 2025
… Les documents et données du PLU sont également téléchargeables sur le Géoportail National de l'Urbanisme .
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Etude eau changement climatique : stations explore2
Département de l'IsèreUpdated 5 Jan 2026
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