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Pontoise, Napoléonien Parcels (1815)
FNP 2021 from Pontoise 2021 (L. Costa)Updated 15 Oct 2021
… Un recalibrage géométrique raisonné, basé sur le géoréférencement et destiné à corriger les imprécisions topométriques du document a …
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Délos sanctuaire d'Apollon, plan dit Lefevre B (1909)
FNP 2021 d'après Délos 2016 (L. Costa)Updated 14 Dec 2020
Ce document en 2 planches préfigure les futures planches du plan Maar qui seront publiées un an après …
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PLU - Annexes - Droit de Préemption Urbain Renforcé
Direction de l'Urbanisme - Ville de ParisUpdated 15 Jan 2026
… de Paris les ayant modifiées (7 octobre 2025); Documentation complète : cf. PLU_ANX_DPUR.PDF en pièce jointe …
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Pontoise, Cadastre Napoléonien Limit (1815)
FNP 2021 from Pontoise 2021 (L. Costa)Updated 15 Oct 2021
… Un recalibrage géométrique raisonné, basé sur le géoréférencement et destiné à corriger les imprécisions topométriques du document a …
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Segments textuels consolidés - Consolidated Textual Segments - Hérelles Project
Holveck, MargauxUpdated 18 Mar 2024
… The file "Corpus_Expert_Links" presents the thematic corpus used with links to its constituent documents. These documents …
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Plans d’alignements approuvés sur voirie départementale
Département des Hauts-de-SeineUpdated 17 Jul 2024
… Lexique PLU Le Plan Local d'Urbanisme est le principal document d'urbanisme de planification de l'urbanisme …
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PLU bioclimatique - Secteur des bâtiments et ensembles modernes
Direction de l'Urbanisme - Ville de ParisUpdated 5 Jun 2025
… Les documents et données du PLU sont également téléchargeables sur le Géoportail National de l'Urbanisme .
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PLU bioclimatique - Sites de protection des grands magasins
Direction de l'Urbanisme - Ville de ParisUpdated 5 Jun 2025
… Les documents et données du PLU sont également téléchargeables sur le Géoportail National de l'Urbanisme .
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PLU bioclimatique - Secteurs de risque - Inondations
Direction de l'Urbanisme - Ville de ParisUpdated 5 Jun 2025
… Les documents et données du PLU sont également téléchargeables sur le Géoportail National de l'Urbanisme .
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PLU bioclimatique - Parcelles signalées pour leur intérêt patrimonial
Direction de l'Urbanisme - Ville de ParisUpdated 5 Jun 2025
… Les documents et données du PLU sont également téléchargeables sur le Géoportail National de l'Urbanisme .
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PLU bioclimatique - Secteur de développement de l'habitation
Direction de l'Urbanisme - Ville de ParisUpdated 5 Jun 2025
… Les documents et données du PLU sont également téléchargeables sur le Géoportail National de l'Urbanisme .
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PLU - Annexes - Zones d'Aménagement Concerté
Direction de l'Urbanisme - Ville de ParisUpdated 15 Jan 2026
… à jour du PLU du 19 décembre 2025. Documentation complète : cf. PLU_ANX_ZAC.PDF en pièce jointe …
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Démarche qualité AMAP 2017
Perez, JérômeUpdated 22 Mar 2021
Lien vers la fiche source Document de mise en place de la démarche qualité dans la création des …
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Rurland, Bassée, Outillages, Faux et Enclumettes
FNP d'après Rurland 2019Updated 17 Sept 2021
Le jeu de données document la présence d'outillages, faux et enclumettes antiques en Bassée (Moyenne vallée de …
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Budget 2018 du Département des Pyrénées-Atlantiques
Département des Pyrénées-AtlantiquesUpdated 7 Apr 2022
Documents officiels scannés, téléchargeables au format .pdf dans la rubrique " Pièces jointes" en bas de page .
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Budget 2019 du Département des Pyrénées-Atlantiques
Département des Pyrénées-AtlantiquesUpdated 7 Apr 2022
Documents officiels scannés, téléchargeables au format .pdf dans la rubrique " Pièces jointes" en bas de page .
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Budget 2020 du Département des Pyrénées-Atlantiques
Département des Pyrénées-AtlantiquesUpdated 7 Apr 2022
Documents officiels scannés, téléchargeables au format .pdf dans la rubrique " Pièces jointes" en bas de page .
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Budget 2021 du Département des Pyrénées-Atlantiques
Département des Pyrénées-AtlantiquesUpdated 7 Apr 2022
Documents officiels scannés, téléchargeables au format .pdf dans la rubrique " Pièces jointes" en bas de page .
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FWB - Effectifs d'élèves de l'enseignement secondaire ordinaire ventilés par section et forme
Fédération Wallonie-BruxellesUpdated 10 Sept 2025
Une documentation relative au jeu de données est disponible en pièce jointe
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[CNSA] Financement des projets ESMS numérique
Caisse nationale de solidarité pour l'autonomieUpdated 3 Feb 2026
Ce document référence l'ensemble des projets bénéficiaires d'un financement du programme ESMS Numérique depuis son lancement …
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