Skip to content
Open Data Finder

Search results for zonage

FiltersGEOJSON

403 datasets for “zonage”

  1. Opendatasoft hubLive preview

    Zonage Robien et financement du Plan Local de l'Habitat de Rennes Métropole

    Rennes MétropoleUpdated 19 Mar 2015

    Cette couche permet de disposer de plusieurs informations issue de la superposition de plusieurs zonages dont : - l'armature …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  2. Opendatasoft hubLive preview

    Zonage de la Zone Atelier Brest-Iroise (ZABRI)

    équipe IndigeoUpdated 4 Feb 2026

    Lien vers la fiche source Zonage de la Zone Atelier Brest-Iroise (ZABRI) établi en 2013. Informations de …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  3. Opendatasoft hubLive preview

    PPRi de la Bruche – Inondation par débordement (zonage)

    Eurométropole de StrasbourgUpdated 29 Apr 2020

    Zonage réglementaire relatif au risque de submersion par débordement de cours d’eau éléboré dans le cadre du …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  4. Opendatasoft hubLive preview

    Eaux usées - zonage du réseau - Angers Loire Métropole

    Angers Loire MétropoleUpdated 11 Nov 2026

    Indication géographique du type d'assainissement (collectif / non collectif). zone géographique où le raccordement au réseau de traitement …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  5. Opendatasoft hubLive preview

    [Observatoire habitat] Zonage 1 2 3

    Updated 13 Jul 2022

    Le zonage 1/2/3 est un paramètre entrant dans le calcul des aides personnelles au logement (AL …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  6. Opendatasoft hubLive preview

    Zonages stationnements Melun

    CA Melun Val de SeineUpdated 10 Jun 2026

    Le zonage de stationnement sur rue est issue du schéma directeur de stationnement sur la commune de Melun …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  7. Opendatasoft hubLive preview

    Zonage du Parc Naturel des mangroves du Rio Cacheu (Guinée-Bissau)

    équipe IndigeoUpdated 4 Feb 2026

    Lien vers la fiche source Zonage du Parc Naturel des mangroves du Rio Cacheu -Guinée-Bissau- (zone centrale …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  8. data.gouv.fr

    Zonage Permis de Louer - Délibéré

    Communauté d'Agglomération Plaine ValléeUpdated 30 Oct 2025

    Zonage des périmètres soumis au Permis de louer. Périmètres sur les communes d'Andilly, Groslay, Moiselles, Montmagny, Saint …

    • WEB PAGE
    • ARCGIS GEOSERVICES REST API
    • CSV
    • GEOJSON
    • ZIP
    • KML
    • +4
  9. Opendatasoft hubLive preview

    Synthèse des zonages PLUi de Rennes Métropole (décembre 2024)

    Rennes MétropoleUpdated 31 Dec 2024

    Synthèse du zonage réglementaire du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUi) de Rennes Métropole au 31/12/2024 …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  10. Opendatasoft hubLive preview

    Zonage du Plan Local d'Urbanisme (ABROGE) Modification 4 approuvée le 20/07/2019 - Commune d'Anglet

    Ville d'AngletUpdated 17 Jun 2026

    Zonage du plan local d'urbanisme abrogé sur la commune d'Anglet du 20 juillet 2019 (modification 4 …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  11. Opendatasoft hubLive preview

    Plan Local d'Urbanisme de Saint-Nazaire Agglomération 2020 - Zonage

    CARENEUpdated 18 Jun 2024

    Le zonage est décrit dans le code de l'urbanisme sur la base d’une partition stricte, sans …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  12. Opendatasoft hubLive preview

    Plans de zonage généralisé des cartes communales

    Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de CorseUpdated 2 Feb 2015

    Cartographie des secteurs d'une carte communale et délimitant les règles de constructibilité en Corse

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  13. Opendatasoft hubLive preview

    Carroyage des plans de zonage PLU et VDP

    Bordeaux MétropoleUpdated 13 Nov 2026

    Dictionnaire Public Carroyage des plans de zonage PLU (Plan Local d'Urbanisme) et VDP (Ville de Pierre) au …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  14. Opendatasoft hubLive preview

    Synthèse des zonages PLUi de Rennes Métropole (décembre 2022 et décembre 2023)

    Rennes MétropoleUpdated 31 Dec 2022

    Il s'agit d'une synthèse des zonages du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUi) de Rennes Métropole …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  15. Opendatasoft hubLive preview

    Zonage du Plan Local d'Urbanisme (EN VIGUEUR) Modification 6 approuvé le 09/07/2022 - Commune d'Anglet

    Ville d'AngletUpdated 17 Jun 2026

    Zonage du plan local d'urbanisme en vigueur sur la commune d'Anglet approuvé le 09 juillet 2022 …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  16. data.gouv.fr

    Zonages urbains - Politique de la Ville de la Métropole TPM

    Métropole Toulon Provence MéditerranéeUpdated 7 Aug 2026

    Classe d'entités localisant les différents zonages urbains dans le cadre de la politique de la ville sur …

    • FILE:///SRV/UDATA/FTYPE/JSON
    • FILE:///SRV/UDATA/FTYPE/CSV
    • FILE:///SRV/UDATA/FTYPE/GEOJSON
    • FILE:///SRV/UDATA/FTYPE/ZIP
    • FILE:///SRV/UDATA/FTYPE/KML
    • FILE:///SRV/UDATA/FTYPE/HTML
  17. Opendatasoft hubLive preview

    Zonage du Plan de Prévention des Risques Technologiques (PPRT)

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la GirondeUpdated 13 Nov 2026

    Dictionnaire Public Ce jeu de données présente, sous la forme d'objets surfaciques, le zonage du Plan de …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  18. Opendatasoft hubLive preview

    PLUi de Rennes Métropole : Zones règlementaires - plan de zonage du règlement

    Rennes MétropoleUpdated 6 Apr 2023

    Cette couche de données du zonage réglementaire du PLUi est une agrégation du zonage conçue pour les visualiser …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  19. data.gouv.fr

    Zonage de l'assainissement - GrandSoissons Agglomération

    GrandSoissons AgglomérationUpdated 26 Jun 2025

    Ce jeu de données représente le zonage de l’assainissement sur le territoire de GrandSoissons Agglomération. Les zones …

    • CSV
    • GEOJSON
  20. Opendatasoft hubLive preview

    Synthèse des zonages POS et PLU des communes de Rennes Métropole (décembre 2015)

    Rennes MétropoleUpdated 31 Dec 2015

    Synthèse des zonages des Plans d'Occupation des Sols (POS) et des Plans Locaux d'Urbanisme (PLU) des …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
“zonage” datasets · Open Data Finder