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403 datasets for “zonage”
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Zonage Robien et financement du Plan Local de l'Habitat de Rennes Métropole
Rennes MétropoleUpdated 19 Mar 2015
Cette couche permet de disposer de plusieurs informations issue de la superposition de plusieurs zonages dont : - l'armature …
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Zonage de la Zone Atelier Brest-Iroise (ZABRI)
équipe IndigeoUpdated 4 Feb 2026
Lien vers la fiche source Zonage de la Zone Atelier Brest-Iroise (ZABRI) établi en 2013. Informations de …
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PPRi de la Bruche – Inondation par débordement (zonage)
Eurométropole de StrasbourgUpdated 29 Apr 2020
Zonage réglementaire relatif au risque de submersion par débordement de cours d’eau éléboré dans le cadre du …
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Eaux usées - zonage du réseau - Angers Loire Métropole
Angers Loire MétropoleUpdated 11 Nov 2026
Indication géographique du type d'assainissement (collectif / non collectif). zone géographique où le raccordement au réseau de traitement …
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[Observatoire habitat] Zonage 1 2 3
Updated 13 Jul 2022
Le zonage 1/2/3 est un paramètre entrant dans le calcul des aides personnelles au logement (AL …
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Zonages stationnements Melun
CA Melun Val de SeineUpdated 10 Jun 2026
Le zonage de stationnement sur rue est issue du schéma directeur de stationnement sur la commune de Melun …
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Zonage du Parc Naturel des mangroves du Rio Cacheu (Guinée-Bissau)
équipe IndigeoUpdated 4 Feb 2026
Lien vers la fiche source Zonage du Parc Naturel des mangroves du Rio Cacheu -Guinée-Bissau- (zone centrale …
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Zonage Permis de Louer - Délibéré
Communauté d'Agglomération Plaine ValléeUpdated 30 Oct 2025
Zonage des périmètres soumis au Permis de louer. Périmètres sur les communes d'Andilly, Groslay, Moiselles, Montmagny, Saint …
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Synthèse des zonages PLUi de Rennes Métropole (décembre 2024)
Rennes MétropoleUpdated 31 Dec 2024
Synthèse du zonage réglementaire du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUi) de Rennes Métropole au 31/12/2024 …
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Zonage du Plan Local d'Urbanisme (ABROGE) Modification 4 approuvée le 20/07/2019 - Commune d'Anglet
Ville d'AngletUpdated 17 Jun 2026
Zonage du plan local d'urbanisme abrogé sur la commune d'Anglet du 20 juillet 2019 (modification 4 …
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Plan Local d'Urbanisme de Saint-Nazaire Agglomération 2020 - Zonage
CARENEUpdated 18 Jun 2024
Le zonage est décrit dans le code de l'urbanisme sur la base d’une partition stricte, sans …
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Plans de zonage généralisé des cartes communales
Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de CorseUpdated 2 Feb 2015
Cartographie des secteurs d'une carte communale et délimitant les règles de constructibilité en Corse
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Carroyage des plans de zonage PLU et VDP
Bordeaux MétropoleUpdated 13 Nov 2026
Dictionnaire Public Carroyage des plans de zonage PLU (Plan Local d'Urbanisme) et VDP (Ville de Pierre) au …
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Synthèse des zonages PLUi de Rennes Métropole (décembre 2022 et décembre 2023)
Rennes MétropoleUpdated 31 Dec 2022
Il s'agit d'une synthèse des zonages du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUi) de Rennes Métropole …
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Zonage du Plan Local d'Urbanisme (EN VIGUEUR) Modification 6 approuvé le 09/07/2022 - Commune d'Anglet
Ville d'AngletUpdated 17 Jun 2026
Zonage du plan local d'urbanisme en vigueur sur la commune d'Anglet approuvé le 09 juillet 2022 …
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Zonages urbains - Politique de la Ville de la Métropole TPM
Métropole Toulon Provence MéditerranéeUpdated 7 Aug 2026
Classe d'entités localisant les différents zonages urbains dans le cadre de la politique de la ville sur …
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Zonage du Plan de Prévention des Risques Technologiques (PPRT)
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la GirondeUpdated 13 Nov 2026
Dictionnaire Public Ce jeu de données présente, sous la forme d'objets surfaciques, le zonage du Plan de …
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PLUi de Rennes Métropole : Zones règlementaires - plan de zonage du règlement
Rennes MétropoleUpdated 6 Apr 2023
Cette couche de données du zonage réglementaire du PLUi est une agrégation du zonage conçue pour les visualiser …
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Zonage de l'assainissement - GrandSoissons Agglomération
GrandSoissons AgglomérationUpdated 26 Jun 2025
Ce jeu de données représente le zonage de l’assainissement sur le territoire de GrandSoissons Agglomération. Les zones …
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Synthèse des zonages POS et PLU des communes de Rennes Métropole (décembre 2015)
Rennes MétropoleUpdated 31 Dec 2015
Synthèse des zonages des Plans d'Occupation des Sols (POS) et des Plans Locaux d'Urbanisme (PLU) des …
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