Search results for rgpd
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42 datasets for “rgpd”
- data.gouv.fr
Parc naturels régionaux - Inventaire du patrimoine bâti
Parcs naturels régionaux de Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 27 May 2025
… sur des édifices privés, contenant des données personnelles (RGPD), ce qui explique qu'il n'est pas téléchargeable …
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Effectif physique des personnels
DESP - Académie de NormandieUpdated 25 Jun 2026
… Afin de garantir le respect de la vie privée et du RGPD, les effectifs très faibles sur des …
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Affichage légal de la Ville et de l'Eurométropole de Strasbourg
Eurométropole de StrasbourgUpdated 14 Nov 2026
… opposition en application de l’article 21 du RGPD pour des raisons tenant à leur situation particulière. Contact …
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Adult Health Barometer 2015 (BSA-2015)
Agence Sanitaire et Sociale de la Nouvelle-CalédonieUpdated 27 Nov 2024
… In compliance with the RGPD, sensitive data and personal data have been blacked out. Attached you'll find …
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Référentiel de l'offre d'insertion sociale et professionnelle - data·inclusion
Plateforme de l'inclusionUpdated 9 Nov 2026
… courriels sont validés via une notice d'information rgpd. * les urls sont validées. * les adresses sont géocodées et …
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Frais de représentation du Maire - Tours
Ville de ToursUpdated 10 Feb 2026
… Certaines données personnelles ( noms des participants, coordonnées bancaires…) ont été occultés, conformément aux dispositions du RGPD (Règlement Général …
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Préfets et préfètes français depuis 1800
Ministère de la CultureUpdated 28 Aug 2025
… retenues ; Année de naissance (hors données soumises au RGPD) ; Année de décès. Figurent dans cette liste toutes les …
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010 - ORES Gaz - Consommation par localité (Annuel)
ORESUpdated 18 Dec 2025
… Mesures RGPD : S'il y a moins de 3 points (1 ou 2 points d'accès) par secteur …
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Observatoire Métropolitain des inégalités numériques
Bordeaux MétropoleUpdated 18 Oct 2023
… La conformité au RGPD de ces données d’enquête est assurée par des protocoles de recueil et de …
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Dépistage en milieu scolaire des cardiopathies rhumatismales chroniques infracliniques
Agence Sanitaire et Sociale de la Nouvelle-CalédonieUpdated 25 Nov 2025
… En respect du RGPD, les données sensibles et les données à caractère personnel ont été occultées. En pièces …
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Baromètre Santé Jeune 2025 (BSJ-2025)
Agence Sanitaire et Sociale de la Nouvelle-CalédonieUpdated 26 Aug 2026
… En respect du RGPD, les données sensibles et les données à caractère personnel ont été occultées. Pièces jointes …
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014 - ORES Gaz - Consommation des clients professionnels par secteur d’activité (Annuel)
ORESUpdated 18 Dec 2025
… Mesures RGPD : S'il y a moins de 3 points (1 ou 2 points d'accès) par secteur …
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Entreprises actives au Ridet
Institut de la statistique et des études économiquesUpdated 29 Jul 2026
… Conformément au règlement général sur la protection des données (RGPD), les données relatives aux travailleurs indépendants ou « patentés …
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Etablissements actifs au Ridet
Institut de la statistique et des études économiquesUpdated 10 Aug 2026
… Conformément au règlement général sur la protection des données (RGPD), les données relatives aux travailleurs indépendants ou « patentés …
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009 - ORES Gaz - Nombre de points de prélèvement par localité (Annuel)
ORESUpdated 18 Dec 2025
… Mesures RGPD : S'il y a moins de 3 points (1 ou 2 points d'accès) par secteur …
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023 - ORES Electricité - Nombre de clients avec production(s) décentralisée(s) par localité (Annuel)
ORESUpdated 13 Aug 2026
… Mesures RGPD : S'il y a seulement 1 point par localité, ils sont regroupés sous un code "EXC …
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001 - ORES Electricité - Consommation par localité (Annuel)
ORESUpdated 12 Sept 2024
… Catégorie résiduelle d'exception Mesures RGPD : S'il y a moins de 3 points (1 ou 2 points …
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001 - ORES Electricité - Consommation par localité (Annuel)
ORESUpdated 18 Dec 2025
… Catégorie résiduelle d'exception Mesures RGPD : S'il y a moins de 3 points (1 ou 2 points …
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002 - ORES Electricité - Energie injectée par type de production >10 kVA (Annuel)
ORESUpdated 10 Feb 2025
… Catégorie résiduelle d'exception : "Mesures RGPD : S'il y a moins de 3 points (1 ou 2 points …
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006 - ORES Electricité - Consommation MT par secteur d'activité (Annuel)
ORESUpdated 18 Dec 2025
… Mesures RGPD : S'il y a moins de 3 points (1 ou 2 points d'accès) par secteur …
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