Search results for reemploi
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41 datasets for “reemploi”
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Déclaration relative à l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (loi AGEC)
Département des Hauts-de-SeineUpdated 6 Nov 2025
Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (loi …
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La déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées du Conseil départemental de la Sarthe
Département de la SartheUpdated 24 Oct 2025
… Les spécifications du schéma de déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou …
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Achat de biens issus du réemploi de la reutilisation ou du recyclage CD76 2025 20260856
Département de la Seine-MaritimeUpdated 26 Aug 2026
Ce jeu de données documente l’acquisition, en 2025, de biens issus du réemploi ou de la réutilisation …
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Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées
Région Île-de-FranceUpdated 29 Jun 2026
… schema-declaration-biens-reemploi-reutilisation-recycle (v0.1.0). Il est produit au format CSV, encodage UTF-8 …
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Cartographie des centres de lavages des emballages en Pays de la Loire
ADEMEUpdated 20 Oct 2023
… Cette liste est issue de l'Observatoire National du Réemploi et de la Réutilisation (ADEME) qui a réalisé …
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Commerces Engagés dans des pratiques responsables
Métropole Aix-Marseille ProvenceUpdated 3 Nov 2026
Liste des Commerces Engagés de la métropole. Le label commerce engagé met en valeur les pratiques éco-responsables …
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Donnees-biens reemploi reutilisation recycle CD76 2024
Département de la Seine-MaritimeUpdated 1 Jul 2025
Ce jeu de données documente l’acquisition, en 2024, de biens issus du réemploi ou de la réutilisation …
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Boîtes à livres et boîtes à dons à Issy-les-Moulineaux
Ville d'Issy-les-MoulineauxUpdated 4 Nov 2020
Liste et localisation des boites à livres et de la boîte à dons à Issy-les-Moulineaux. Recycler …
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Zone d'exclusion des GNTR de types 1 et 2
Conseil Départemental de l'HéraultUpdated 17 Sept 2025
… de Graves non Traités Recyclées (GNTR) , matériaux de réemploi issus de la déconstruction du BTP, en remplacement de …
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[Achats publics] Recensement des Achats issus de l'économie circulaire (AGEC) 2025
Grand Paris SudUpdated 6 Jul 2026
… leurs dépenses consacrée aux biens acquis auprès du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées, afin …
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Déclaration relative à l'article 58 de la loi AGEC
Direction des Finances et des Achats - Ville de ParisUpdated 8 Jul 2026
… déclaration sur les achats de produits issus du réemploi et de réutilisation ainsi que de matières recyclées. L …
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Listes des lieux des boites de collecte de téléphone mobile usagés
Orange et Grand Paris SudUpdated 29 Sept 2026
… Conformément à la charte réemploi établie par l'éco organisme ECOSYSTEM, les Ateliers du Bocage certifient que toutes …
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Déclaration AGEC - Ville de Lorient
Ville de Lorient ©Updated 24 Jun 2026
… de déclarer les montants des achats issus du réemploi, de la réutilisation ou contenant des matières recyclées. Ces …
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Achats comportant des produits recyclés, réemployés, réutilisés ou issus de dons (Loi AGEC) – Ville de Tours
Ville de ToursUpdated 30 Jun 2026
… du réemploi ou de la réutilisation, de dons, ou intégrant des matières recyclées. Cette obligation vise à améliorer …
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Collecte solidaire des téléphones - Tours Métropole Val de Loire
Tours Métropole Val de LoireUpdated 14 Jun 2024
… électroniques ménagers en soutenant la réparation et le réemploi, pourra offrir 1 000 téléphones reconditionnés à Emmaüs Connect …
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Achats comportant des produits recyclés, réemployés, réutilisés ou issus de dons (Loi AGEC) – Tours Métropole Val de Loire
Tours Métropole Val de LoireUpdated 30 Jun 2026
… du réemploi ou de la réutilisation, de dons, ou intégrant des matières recyclées. Cette obligation vise à améliorer …
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Lauréats de l'appel à projets « Île-de-France zéro plastique »
Région Île-de-FranceUpdated 30 Sept 2026
… supprimer l'usage unique inutile, systématiser le réemploi des emballages lorsqu'il est possible, et recycler les déchets …
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Lauréats commerce circulaire
DGEUpdated 18 Sept 2026
… gestion des invendus et des déchets, reconditionnement, réparation, réemploi des emballages, vente en vrac, équipements circulaires ou encore …
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[REP] Tonnages des produits usagés réemployés-réutilisés en Pays de la Loire
ADEMEUpdated 5 Dec 2025
… Les données de réemploi de la filière Emballages ménagers et papiers graphiques (EMPAP) sont disponibles dans des jeux …
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Masse en tonnes et taux de valorisation des déchets en propre (dangereux et non dangereux) par opérateur
NaTran, RTE, TerégaUpdated 7 May 2021
… La valorisation consiste dans " le réemploi, le recyclage ou toute autre action visant à obtenir, à partir des …
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