Search results for recommandations
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497 datasets for “recommandations”
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Agrégats comptables des collectivités et des établissements publics locaux 2022
DGFIPUpdated 19 Dec 2022
… Nous vous recommandons de consulter en amont en pièces jointes la structure de fichier et la notice d …
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Agrégats comptables des collectivités et des établissements publics locaux 2023
DGFIPUpdated 6 Dec 2024
… Nous vous recommandons de consulter en amont en pièces jointes la structure de fichier et la notice d …
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Agrégats comptables des collectivités et des établissements publics locaux 2017
DGFIPUpdated 24 Mar 2019
… Nous vous recommandons de consulter en amont en pièces jointes la structure de fichier et la notice d …
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Agrégats comptables des collectivités et des établissements publics locaux 2018
DGFIPUpdated 6 Jan 2020
… Nous vous recommandons de consulter en amont en pièces jointes la structure de fichier et la notice d …
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Vitis Trait Ontology
Pommier, CyrilUpdated 12 May 2026
… Variables are structured according to the crop ontology recommandations (https://cropontology.org). Text files can be used to …
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Base FranceTerme : Termes scientifiques et techniques
Ministère de la CultureUpdated 22 Dec 2023
Liste des termes recommandés au Journal officiel de la République française par la Commission d'enrichissement de la …
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Délibérations de fiscalité directe locale des communes 2022 (hors taux)
DGFIPUpdated 18 Nov 2022
Délibérations de fiscalité directe locale des communes applicables en 2022 (hors délibérations sur les taux) Nous recommandons de …
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Délibérations de fiscalité directe locale des communes 2023 (hors taux)
DGFIPUpdated 10 Oct 2023
Délibérations de fiscalité directe locale des communes applicables en 2023 (hors délibérations sur les taux) Nous recommandons de …
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Délibérations de fiscalité directe locale des communes 2024 (hors taux)
DGFIPUpdated 30 Jul 2025
Délibérations de fiscalité directe locale des communes applicables en 2024 (hors délibérations sur les taux) Nous recommandons de …
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Délibérations de fiscalité directe locale des communes 2025 (hors taux)
DGFIPUpdated 30 Jul 2025
Délibérations de fiscalité directe locale des communes applicables en 2025 (hors délibérations sur les taux) Nous recommandons de …
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Délibérations de fiscalité directe locale des communes 2026 (hors taux)
DGFIPUpdated 24 Jul 2026
Délibérations de fiscalité directe locale des communes applicables en 2026 (hors délibérations sur les taux) Nous recommandons de …
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Loi croissance notaire - Objectifs des zones d'installations libres
Updated 22 Aug 2024
… libre, la carte mentionnée à l’article 1er est assortie de la recommandation et de l’objectif suivants.
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Comptes individuels des régions (fichier global) 2025
DGFIPUpdated 24 Sept 2026
… Nous vous recommandons en amont de consulter la maquette en pièce jointe qui décrit les variables présentes dans …
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Analyse des inventaires de matières premières agricoles importées depuis les "Pays du Sud"
ACOSTA-ALBA IvonneUpdated 20 Mar 2025
… Des recommandations ont été faites en ce sens.
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Comptes individuels des départements (fichier global) 2008
DGFIPUpdated 6 Oct 2025
… Nous vous recommandons en amont de consulter les maquettes des départements qui décrivent les variables présentes dans ce …
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Comptes individuels des départements (fichier global) 2009
DGFIPUpdated 6 Oct 2025
… Nous vous recommandons en amont de consulter les maquettes des départements qui décrivent les variables présentes dans ce …
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Comptes individuels des départements (fichier global) 2010
DGFIPUpdated 2 Oct 2025
… Nous vous recommandons en amont de consulter les maquettes des départements qui décrivent les variables présentes dans ce …
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Comptes individuels des régions (fichier global) 2008
Updated 2 Oct 2025
… Nous vous recommandons en amont de consulter la maquette en pièce jointe qui décrit les variables présentes dans …
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Comptes individuels des régions (fichier global) 2009
Updated 2 Oct 2025
… Nous vous recommandons en amont de consulter la maquette en pièce jointe qui décrit les variables présentes dans …
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Comptes individuels des régions (fichier global) 2010
Updated 2 Oct 2025
… Nous vous recommandons en amont de consulter la maquette en pièce jointe qui décrit les variables présentes dans …
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