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5,034 datasets for “rapports”
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Répartition des espèces rapportées dans le cadre de la Directive Oiseaux en 2013 (DO 2013)
UMS 2006 Patrimoine naturelUpdated 4 Dec 2024
Lien vers la fiche source Fiche de métadonnées des espèces du rapportage DO 2013
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Répartition des espèces rapportées dans le cadre de la Directive Oiseaux en 2018 (DO 2018)
UMS 2006 Patrimoine naturelUpdated 2 Dec 2024
Lien vers la fiche source Fiche de métadonnées des espèces du rapportage DO 2018
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Sites désignés dans le cadre du rapportage CDDA en métropole
UMS 2006 Patrimoine naturelUpdated 14 Mar 2024
Lien vers la fiche source Fiche de métadonnées des sites désignés du rapportage CDDA en métropole
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BDES - Entrées et sorties de parcelles pêche par rapport au mois précédent
SPW ARNEUpdated 7 Mar 2026
Inventaire des entrée et sorties de parcelles pêche dans la base de données BDES par rapport au mois …
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Marchés publics du Conseil départemental de la Sarthe 2014 (rapport d'attribution)
Département de la SartheUpdated 27 Nov 2015
Attribution des marchés publics 2014 au Département de la Sarthe.
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Répartition des habitats rapportés sous la Directive Habitats Faune Flore en 2013 (DHFF 2013)
UMS 2006 Patrimoine naturelUpdated 2 Dec 2024
Lien vers la fiche source Fiche de métadonnées des habitats du rapportage DHFF 2013
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Répartition des habitats rapportés sous la Directive Habitats Faune Flore en 2018 (DHFF 2018)
UMS 2006 Patrimoine naturelUpdated 4 Dec 2024
Lien vers la fiche source Fiche de métadonnées des habitats du rapportage DHFF 2018
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Répartition des espèces exotiques envahissantes dans le cadre du rapportage EEE en 2019 (EEE 2019)
UMS 2006 Patrimoine naturelUpdated 4 Dec 2024
Lien vers la fiche source Fiche de métadonnées des espèces exotiques envahissantes du rapportage EEE 2019
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Sites désignés dans le cadre du rapportage CDDA en outre-Mer
UMS 2006 Patrimoine naturelUpdated 14 Mar 2024
Lien vers la fiche source Fiche de métadonnées des sites désignés du rapportage CDDA en outre-mer
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Cours d'eau - tampon avec la couche "Bassins versants - tampon réalisé par rapport au trait de côte"
Updated 16 May 2025
Lien vers la fiche source Il s'agit des cours littoraux et rétro-littoraux.
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Bassins versants - tampon réalisé par rapport au trait de côte
Updated 26 May 2026
Lien vers la fiche source Il s'agit des bassins versants littoraux et apparaissent pertinents pour modéliser les …
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Entretiens (semi-directifs) culturels, ethnologiques, etnographiques en rapport avec le fleuve Rhône
Updated 18 Mar 2003
Lien vers la fiche source Entretiens (semi-directifs) culturels, ethnologiques, etnographiques en rapport avec le fleuve Rhône. Bandes …
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Rapport de présentation des résultats du compte administratif 2016 à 2021
Conseil départemental de la Haute-GaronneUpdated 17 Aug 2022
Rapport de présentation des résultats du compte administratif du Conseil départemental de la Haute-Garonne ainsi que le …
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Rapport Social Unique : emplois non permanents contractuels de la collectivité CA Melun Val de Seine
CA Melun Val de SeineUpdated 17 Oct 2025
Autres contractuels sur emploi non permanent en effectif physique Période 2021 - 2023
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Rapport Social Unique : cout de formation des agents de la collectivité
CA Melun Val de SeineUpdated 8 Oct 2025
le tableau qui suit concerne le coût des formations qui ont eu lieu sur la période 2021-2023.
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Liste des rapports votés en 2011
Région Île-de-FranceUpdated 10 Jun 2013
Tous les rapports votés en 2011 en conseil régional et en commission permanente. Description du fichier : Numéro de …
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Liste des rapports votés en 2012
Région Île-de-FranceUpdated 6 Mar 2014
Tous les rapports votés en 2012 en conseil régional et en commission permanente. Description du fichier : Numéro de …
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Liste des rapports votés en 2013
Région Île-de-FranceUpdated 6 Mar 2014
Tous les rapports votés en 2013 en conseil régional et en commission permanente. Description du fichier : Numéro de …
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Rapport Social Unique : Répartition par âge des agents de la CA Melun Val de Seine
Updated 8 Oct 2025
Répartition par sexe et tranche d'âge des effectifs des fonctionnaires et des contractuels présents dans les effectifs …
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Indicateurs - Rapports de genre
Ville de MonsUpdated 1 Sept 2026
Analyse de la répartition des genres (h/f) dans la commune de Mons. L'analyse est effectué globalement …
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