Skip to content
Open Data Finder

Search results for propriete-intellectuelle

FiltersGEOJSON

70 datasets for “propriete-intellectuelle”

  1. Opendatasoft hubLive preview

    Transactions courantes - Services - Commissions pour usage de propriété intellectuelle n.i.a. - Ensemble de l'économie - Solde - France vis-à-vis hors Zone Euro - Brut

    Banque de FranceUpdated 22 Jun 2026

    Transactions courantes - Services - Commissions pour usage de propriété intellectuelle n.i.a. - Ensemble de l'économie - Solde - France …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  2. Opendatasoft hubLive preview

    Cartographie de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'InnovationUpdated 19 Oct 2020

    Cartes issues de l'" Atlas régional, les effectifs d'étudiants " et de l'" Atlas des brevets " édités par …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  3. Opendatasoft hubLive preview

    Export des productions scientifiques exposés dans scanR (publications, thèses et brevets)

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'InnovationUpdated 23 Feb 2026

    scanR , le moteur de la recherche et de l'innovation recense plus de 4 millions de productions scientifiques …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  4. Opendatasoft hubLive preview

    Circuits de randonnée pédestre en Eure-et-Loir

    CD28, Eure-et-Loir tourismeUpdated 26 Jun 2020

    … Pour des raisons de propriété intellectuelle, le téléchargement des tracés des circuits est temporairement suspendu.

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  5. Opendatasoft hubLive preview

    Liste des organismes bénéficiant de l'exception au droit d’auteur en faveur des personnes en situation de handicap

    Ministère de la CultureUpdated 17 Jun 2026

    … 122-22 du code de la propriété intellectuelle. Celle-ci permet aux organismes habilités de produire ou de …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  6. Opendatasoft hubLive preview

    ENS - Mont Calem - Photos

    Conseil départemental de la Haute-GaronneUpdated 3 Aug 2021

    … au délit de contrefaçon prévu par l’article L335-1 et suivant du Code de la Propriété Intellectuelle.

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  7. Opendatasoft hubLive preview

    ENS - Domaine de Fonbeauzard - Photos

    Conseil départemental de la Haute-GaronneUpdated 3 Aug 2021

    … au délit de contrefaçon prévu par l’article L335-1 et suivant du Code de la Propriété Intellectuelle.

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  8. Opendatasoft hubLive preview

    ENS - Ferme de Solamoure - Photos

    Conseil départemental de la Haute-GaronneUpdated 3 Aug 2021

    … au délit de contrefaçon prévu par l’article L335-1 et suivant du Code de la Propriété Intellectuelle.

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  9. Opendatasoft hubLive preview

    ENS - Forêt de Bouconne - Photos

    Conseil départemental de la Haute-GaronneUpdated 3 Aug 2021

    … au délit de contrefaçon prévu par l’article L335-1 et suivant du Code de la Propriété Intellectuelle.

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  10. Opendatasoft hubLive preview

    ENS - Grange de Lège - Photos

    Conseil départemental de la Haute-GaronneUpdated 3 Aug 2021

    … au délit de contrefaçon prévu par l’article L335-1 et suivant du Code de la Propriété Intellectuelle.

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  11. Opendatasoft hubLive preview

    ENS - Lac de Bordeneuve - Photos

    Conseil départemental de la Haute-GaronneUpdated 3 Aug 2021

    … au délit de contrefaçon prévu par l’article L335-1 et suivant du Code de la Propriété Intellectuelle.

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  12. Opendatasoft hubLive preview

    ENS - Lacs de Valette - Photos

    Conseil départemental de la Haute-GaronneUpdated 3 Aug 2021

    … au délit de contrefaçon prévu par l’article L335-1 et suivant du Code de la Propriété Intellectuelle.

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  13. Opendatasoft hubLive preview

    ENS - Parc de Ranse - Photos

    Conseil départemental de la Haute-GaronneUpdated 3 Sept 2021

    … au délit de contrefaçon prévu par l’article L335-1 et suivant du Code de la Propriété Intellectuelle.

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  14. Opendatasoft hubLive preview

    ENS - Ramier de Palaminy - Photos

    Conseil départemental de la Haute-GaronneUpdated 3 Aug 2021

    … au délit de contrefaçon prévu par l’article L335-1 et suivant du Code de la Propriété Intellectuelle.

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  15. Opendatasoft hubLive preview

    ENS - Forêt départementale de Buzet - Photos

    Conseil départemental de la Haute-GaronneUpdated 3 Aug 2021

    … au délit de contrefaçon prévu par l’article L335-1 et suivant du Code de la Propriété Intellectuelle.

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  16. Opendatasoft hubLive preview

    ENS - Zone humide de Salliet - Photos

    Conseil départemental de la Haute-GaronneUpdated 3 Aug 2021

    … au délit de contrefaçon prévu par l’article L335-1 et suivant du Code de la Propriété Intellectuelle.

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  17. Opendatasoft hubLive preview

    ENS - Zone du plateau d'Uls - Photos

    Conseil départemental de la Haute-GaronneUpdated 3 Aug 2021

    … au délit de contrefaçon prévu par l’article L335-1 et suivant du Code de la Propriété Intellectuelle.

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  18. Opendatasoft hubLive preview

    Ail violet de Cadours AOC/AOP : photos

    Conseil départemental de la Haute-GaronneUpdated 10 Aug 2023

    … au délit de contrefaçon prévu par l’article L335-1 et suivant du Code de la Propriété Intellectuelle.

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  19. Opendatasoft hubLive preview

    ENS - Zone naturelle du Château de Laréole - Photos

    Conseil départemental de la Haute-GaronneUpdated 3 Aug 2021

    … au délit de contrefaçon prévu par l’article L335-1 et suivant du Code de la Propriété Intellectuelle.

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  20. Opendatasoft hubLive preview

    Maison de la biodiversité en Haute-Garonne : photos

    Conseil départemental de la Haute-GaronneUpdated 11 May 2026

    … au délit de contrefaçon prévu par l’article L335-1 et suivant du Code de la Propriété Intellectuelle.

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
“propriete-intellectuelle” datasets · Open Data Finder