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70 datasets for “propriete-intellectuelle”
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Transactions courantes - Services - Commissions pour usage de propriété intellectuelle n.i.a. - Ensemble de l'économie - Solde - France vis-à-vis hors Zone Euro - Brut
Banque de FranceUpdated 22 Jun 2026
Transactions courantes - Services - Commissions pour usage de propriété intellectuelle n.i.a. - Ensemble de l'économie - Solde - France …
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Cartographie de l'enseignement supérieur et de la recherche
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'InnovationUpdated 19 Oct 2020
Cartes issues de l'" Atlas régional, les effectifs d'étudiants " et de l'" Atlas des brevets " édités par …
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Export des productions scientifiques exposés dans scanR (publications, thèses et brevets)
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'InnovationUpdated 23 Feb 2026
scanR , le moteur de la recherche et de l'innovation recense plus de 4 millions de productions scientifiques …
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Circuits de randonnée pédestre en Eure-et-Loir
CD28, Eure-et-Loir tourismeUpdated 26 Jun 2020
… Pour des raisons de propriété intellectuelle, le téléchargement des tracés des circuits est temporairement suspendu.
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Liste des organismes bénéficiant de l'exception au droit d’auteur en faveur des personnes en situation de handicap
Ministère de la CultureUpdated 17 Jun 2026
… 122-22 du code de la propriété intellectuelle. Celle-ci permet aux organismes habilités de produire ou de …
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ENS - Mont Calem - Photos
Conseil départemental de la Haute-GaronneUpdated 3 Aug 2021
… au délit de contrefaçon prévu par l’article L335-1 et suivant du Code de la Propriété Intellectuelle.
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ENS - Domaine de Fonbeauzard - Photos
Conseil départemental de la Haute-GaronneUpdated 3 Aug 2021
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ENS - Ferme de Solamoure - Photos
Conseil départemental de la Haute-GaronneUpdated 3 Aug 2021
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ENS - Forêt de Bouconne - Photos
Conseil départemental de la Haute-GaronneUpdated 3 Aug 2021
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ENS - Grange de Lège - Photos
Conseil départemental de la Haute-GaronneUpdated 3 Aug 2021
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ENS - Lac de Bordeneuve - Photos
Conseil départemental de la Haute-GaronneUpdated 3 Aug 2021
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ENS - Lacs de Valette - Photos
Conseil départemental de la Haute-GaronneUpdated 3 Aug 2021
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ENS - Parc de Ranse - Photos
Conseil départemental de la Haute-GaronneUpdated 3 Sept 2021
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ENS - Ramier de Palaminy - Photos
Conseil départemental de la Haute-GaronneUpdated 3 Aug 2021
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ENS - Forêt départementale de Buzet - Photos
Conseil départemental de la Haute-GaronneUpdated 3 Aug 2021
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ENS - Zone humide de Salliet - Photos
Conseil départemental de la Haute-GaronneUpdated 3 Aug 2021
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ENS - Zone du plateau d'Uls - Photos
Conseil départemental de la Haute-GaronneUpdated 3 Aug 2021
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Ail violet de Cadours AOC/AOP : photos
Conseil départemental de la Haute-GaronneUpdated 10 Aug 2023
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ENS - Zone naturelle du Château de Laréole - Photos
Conseil départemental de la Haute-GaronneUpdated 3 Aug 2021
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Maison de la biodiversité en Haute-Garonne : photos
Conseil départemental de la Haute-GaronneUpdated 11 May 2026
… au délit de contrefaçon prévu par l’article L335-1 et suivant du Code de la Propriété Intellectuelle.
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