Search results for parcelle-cadastrale
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53 datasets for “parcelle-cadastrale”
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Parcelles du cadastre - AGDE (DGFIP)
Ville d'AgdeUpdated 24 Mar 2022
Parcelles cadastrales issues du plan cadastral PCI vecteur réalisé par la Direction Générale des Finance Publiques (DGFip) SOURCE …
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Cadastre aquacole national - Polygone
CeremaUpdated 17 Apr 2026
Lien vers la fiche source Le cadastre aquacole national représente les parcelles cadastrales en mer concédées pour un …
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Bâtiments de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
… La couche des bâtiments (polygones) correspond à une construction assise sur une ou plusieurs parcelles cadastrales.
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Cadastre : Parcelles sans correspondance avec les données des fichiers fonciers
Rennes MétropoleUpdated 1 Mar 2014
Cette couche de points permet d'identifier rapidement les parcelles cadastrales pour lesquelles il n'existe pas de …
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Dossier d'autorisation d'occupation du sol
Bordeaux MétropoleUpdated 13 Nov 2026
… Pour chaque dossier, sont proposées différentes informations de surface (existante, créée, démolie) ainsi que les références des parcelles …
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Namur - Ilôts de parcelles habitées
Ville de NamurUpdated 13 Nov 2026
Fusion des parcelles cadastrales jointives en ilots. Dernière version du cadastre disponible. Les parcelles de type CHEMIN ne …
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Namur - Ilôts de parcelles habitées
Ville de NamurUpdated 13 Nov 2026
Fusion des parcelles cadastrales jointives en ilots. Dernière version du cadastre disponible. Les parcelles de type CHEMIN ne …
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PLUi à plat sur parcelles pour la notice de renseignement d’urbanisme
Métropole Aix-Marseille ProvenceUpdated 14 Sept 2026
Fichier de croisement entre les données des PLUi et les parcelles cadastrales permettant d’obtenir une information simplifiée …
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Carte scolaire des établissements maternels - Ville de Lorient
Ville de LorientUpdated 28 Jan 2019
… Le découpage est réalisé à partir des parcelles cadastrales. Ce jeu de données géographique précise : le nom officiel …
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Découpage géographique des bureaux de vote - Ville de Lorient
Ville de LorientUpdated 13 Oct 2025
… Le découpage est réalisé à partir des parcelles cadastrales. Ce jeu de données géographiques précise : le nom officiel …
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Parcellaire Cadastrale -Mons
SPF FinancesUpdated 25 Jul 2024
Le plan parcellaire cadastral ou plan cadastral est une représentation graphique sur un plan de toutes les parcelles …
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Données support des notes de renseignement d'urbanisme
Rennes MétropoleUpdated 24 Sept 2026
… connaître les différentes contraintes et règlements pour chaque parcelle cadastrale. Ces données servent de support aux notes de …
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Données métérologiques sur une parcelle agricole de la Plateforme PRESTI à Murviel-les-Montpellier (Hérault)
Wittling ClaireUpdated 29 Jul 2024
… Montpellier (34), proche de la station d'épuration (Parcelle cadastrale AY0100, point GPS : 43.603169, 3.762037). Les …
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Documents de filiation informatisés (DFI) des parcelles
DGFIPUpdated 4 Nov 2026
Les fichiers départementaux des documents de filiation informatisés (DFI) des parcelles permettent de consulter l'historique des parcelles …
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- JSON
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- data.gouv.fr
Points Adresse de Lannion-Trégor Communauté
Lannion-Trégor CommunautéUpdated 23 Nov 2018
… défaut sur le bâtiment, à l'intérieur des parcelles cadastrales. Les mises à jour de la Base Adresse …
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- ODATA
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Cadastre aquacole national - Point
CeremaUpdated 21 Mar 2025
Lien vers la fiche source Le cadastre aquacole national représente les parcelles cadastrales en mer concédées pour un …
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Estimation de la population par batiment dans le Doubs en 2014
CD25Updated 24 Sept 2018
… La méthode de production est la suivante: -Pour chaque parcelle cadastrale, la surface habitable, le nombre de logement …
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Les actes d'urbanisme favorables sur le périmètre de la Ville en 2017 et 2018
Ville de RoubaixUpdated 13 Jun 2018
… géolocalisés à partir de la référence de la parcelle cadastrale. Les "autorisations préalables" concernent les enseignes commerciales. Dans …
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Parcelles grevées d'alignement sur Rennes Métropole
Rennes MétropoleUpdated 4 Aug 2025
Cette couche localise les parcelles cadastrales grevées par l'emprise géographique précise d'un Plan Général d'Alignement …
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Sections cadastrales
Gouvernement de la Nouvelle-CalédonieUpdated 21 Dec 2023
… des unités de découpage favorisant l’inventaire des parcelles cadastrales. Les limites de section ne sont pas immuables …
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