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499 datasets for “modalis”
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BolognaWiFi - elenco aree segnale
Comune di BolognaUpdated 6 Nov 2026
… di connessione a internet in modalità wi-fi come evoluzione in modalità "mobile" della Rete Civica Iperbole. Per …
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Referendum 2011 - affluenza - Quesito 01
Comune di BolognaUpdated 14 Jun 2011
Referendum 2011 - Quesito 01 - Scheda colore rosso Modalità e gestione dei servizi pubblici locali di rilevanza economica: Abrogazione …
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Referendum 2011 - risultati - Quesito 01
Comune di BolognaUpdated 14 Jun 2011
Referendum 2011 - Quesito 01 - Scheda colore rosso Modalità e gestione dei servizi pubblici locali di rilevanza economica: Abrogazione …
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Part des véhicules propres dans le renouvellement du parc du Département de Loire-Atlantique
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 13 Feb 2026
Arrêté du 29 décembre 2020 fixant les termes et modalités de la part des véhicules à faibles ou …
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Liste QPV 2015
Updated 20 Nov 2024
… février 2014 prévoit, dans son article 5, les modalités de réforme de la géographie prioritaire de la politique …
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Déclarations d'acquisitions de produits issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (loi AGEC)
CD28Updated 28 May 2026
… Cette déclaration s’opère selon les modalités fixées par arrêté du 13 janvier 2025 fixant les modalités de …
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Quartiers prioritaires de la politique de la ville (QPV)
Commissariat général à l’égalité des territoires (CGET)Updated 2 Jul 2019
… février 2014 prévoit, dans son article 5, les modalités de réforme de la géographie prioritaire de la politique …
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Quartiers prioritaires de la politique de la ville (QPV) de Montreuil
Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT)Updated 7 Jul 2019
… février 2014 prévoit, dans son article 5, les modalités de réforme de la géographie prioritaire de la politique …
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Part des véhicules propres dans le renouvellement du parc de la Ville de Saint-Nazaire
Saint-NazaireUpdated 29 Jul 2022
Arrêté du 29 décembre 2020 fixant les termes et modalités de la part des véhicules à faibles ou …
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Les Librairies bretonnes
Région BretagneUpdated 13 Nov 2026
… recense celles qui ont souhaité faire part des modalités mises en place pendant la crise sanitaire. Si vous …
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Les maisons d'édition bretonnes
Région BretagneUpdated 23 Nov 2020
Ce jeu de donnée contient les maisons d'édition bretonnes qui ont souhaité faire part des modalités mises …
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Quartiers prioritaires de la politique de la ville (QPV)
Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT)Updated 5 Oct 2019
… février 2014 prévoit, dans son article 5, les modalités de réforme de la géographie prioritaire de la politique …
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Quartiers prioritaires de la politique de la ville (QPV)
Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT)Updated 29 Sept 2020
… février 2014 prévoit, dans son article 5, les modalités de réforme de la géographie prioritaire de la politique …
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Quartiers prioritaires de la politique de la ville (QPV)
Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT)Updated 8 Sept 2026
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Quartiers Prioritaires de la politique de la Ville (QPV) - CANGT
Commissariat Général à l’Egalité des Territoires (CGET)Updated 18 Jun 2026
… février 2014 prévoit, dans son article 5, les modalités de réforme de la géographie prioritaire de la politique …
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Quartiers prioritaires de la politique de la ville (QPV) en Guadeloupe
Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT)Updated 26 Jan 2021
… février 2014 prévoit, dans son article 5, les modalités de réforme de la géographie prioritaire de la politique …
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Quartiers prioritaires de la politique de la ville Grand Est (QPV)
Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT)Updated 8 Sept 2026
… février 2014 prévoit, dans son article 5, les modalités de réforme de la géographie prioritaire de la politique …
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Quartiers prioritaires de la politique de la ville (QPV) - Orléans Métropole
Agence Nationale de la Cohésion de TerritoiresUpdated 23 Jan 2018
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Quartiers prioritaires de la politique de la ville (QPV) à Saint-Nazaire
Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT)Updated 3 Oct 2022
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Quartiers prioritaires de la politique de la ville (QPV) - CC Romorantinais et Monestois
Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT)Updated 8 Sept 2026
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