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413 datasets for “mandat”
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[Archive]Elus au Conseil Régional Centre-Val de Loire- mandat 2015-2021
Région Centre-Val de LoireUpdated 21 Sept 2018
… Voir la liste des élus du mandat 2021-2028 : https://data.centrevaldeloire.fr/explore/dataset/elus-conseil-regional …
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Délibérations du mandat 2020-2026
Ville de CachanUpdated 22 Oct 2022
Ce jeu de données contient des délibérations du Conseil Municipal de Cachan . Il est possible de filtrer les …
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Maires de la Métropole de Lyon (Mandature 2020-2026)
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
Liste des maires élus sur le territoire de la Métropole de Lyon, incluant les maires des communes et …
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Maires de la Métropole de Lyon (Mandature 2026-2033)
Métropole de LyonUpdated 29 Jul 2026
Liste des maires élus sur le territoire de la Métropole de Lyon, incluant les maires des communes et …
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Procès verbaux du mandat 2021 2028 en Région Centre-Val de Loire
Région Centre-Val de LoireUpdated 12 Nov 2026
… Délibérations du mandat 2021-2028 Arrêtés du Président
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Point d'étape des engagements de la municipalité de Nantes à la fin de mandat (2019) - Récapitulatif chiffré
Ville de NantesUpdated 18 Jun 2019
Etats de réalisation à la fin de mandat des engagements de l'équipe municipale de Nantes par politique …
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Point d'étape des engagements de la municipalité de Nantes à mi-mandat (2017) - Engagements
Ville de NantesUpdated 20 Mar 2017
Liste des engagements de l'équipe municipale de Nantes avec l'état de réalisation à mi-mandat et …
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Liste des rapports votés en 2010 (mandature en cours)
Région Île-de-FranceUpdated 10 Jun 2013
Tous les rapports votés à partir de mars 2010 en conseil régional et en commission permanente. Description du …
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Point d'étape des engagements de la municipalité de Nantes à la fin de mandat (2019) - Engagements
Ville de NantesUpdated 18 Jun 2019
… l'état de réalisation à la fin du mandat et le détail des actions concrètes mises en œuvre …
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Point d'étape des engagements de la municipalité de Nantes à mi-mandat (2017) - Récapitulatif chiffré
Ville de NantesUpdated 20 Mar 2017
Etats de réalisation à mi-mandat des engagements de l'équipe municipale de Nantes par politique publique De …
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Marchés publics conclus en 2015 par les mandataires de Nantes Métropole
Nantes MétropoleUpdated 25 Apr 2016
Marchés publics conclus en 2015 par les mandataires de Nantes Métropole, dont le montant est supérieur (ou égal …
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Marchés publics conclus en 2013 par les mandataires de Nantes Métropole
Nantes MétropoleUpdated 13 May 2014
Marchés publics conclus en 2013 par les mandataires de la Communauté Urbaine de Nantes Métropole, dont le montant …
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Marchés publics conclus en 2014 par les mandataires de Nantes Métropole
Nantes MétropoleUpdated 24 Apr 2015
Marchés publics conclus en 2014 par les mandataires de la Communauté Urbaine de Nantes Métropole, dont le montant …
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- Open Government Canada
CWD Mandatory Surveillance Zone
Government of Manitoba | Gouvernement du ManitobaUpdated 26 Nov 2025
The purpose of this dataset is to give a an accurate representation of the game hunting boundaries in …
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Délibérations - Mandature 2026/2033
Agglomération MontargoiseUpdated 26 Oct 2026
Liste des délibérations votées par le Conseil Communautaire de l'Agglomération Montargoise, mandat en cours. Jeu de données …
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Bilan des engagements de la municipalité de Nantes à la fin du mandat (2026)
Ville de NantesUpdated 23 Apr 2025
Liste des engagements de l'équipe municipale de Nantes avec l'état de réalisation en fin de mandat …
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Arrêtés du Président - Mandat 2021 2028 Région Centre-Val de Loire
Région Centre-Val de LoireUpdated 10 Nov 2026
… Délibérations du mandat 2021-2028 PV des assemblées et commissions permanentes
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Répertoire des élu·es : député·es et sénateur·ices en cours de mandats en Région Centre-Val de Loire
Ministère de l'IntérieurUpdated 30 Jan 2019
Ce jeu de données présente les députées et députés et les sénateurs et sénatrices en cours de mandat …
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PIM (Programme d'investissement de la Mandature)
Direction des Finances et des Achats - Ville de ParisUpdated 13 May 2015
Le PIM (Programme d'investissement de la Mandature) regroupe la totalité des opérations d'investissement dont le règlement …
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Délibérations - Mandature 2020/2026
Agglomération MontargoiseUpdated 29 Apr 2026
Liste des délibérations votées par le Conseil Communautaire de l'Agglomération Montargoise (mandat 2020-2026). Jeu de données …
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