Search results for identite
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102 datasets for “identite”
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Base de données iconographique sur le patrimoine paysager des marais littoraux de Brouage, Fier d'Ars et Tasdon (Charente-Maritime)
LIttoral ENvironnement et Sociétés (LIENSs)Updated 13 Nov 2024
… données afin de comprendre et analyser l'évolution de la composante paysagère de l'identité patrimoniale des marais.
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Localisation des entreprises présentes dans la base SIRENE de l'INSEE sur Rennes Métropole
Rennes MétropoleUpdated 20 Jun 2025
… La base Sirene® est le fournisseur des données d’identité des entreprises et des établissements. Elle fait partie …
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Les utilisateurs d'E-guichet - statistiques
Ville de LiègeUpdated 16 Oct 2018
… issues de manière automatique de la carte d'identité lors de la création de compte à partir du …
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Les utilisateurs d'E-guichet - statistiques
Ville de LiègeUpdated 16 Oct 2018
… issues de manière automatique de la carte d'identité lors de la création de compte à partir du …
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Atlas du patrimoine | Angers
Ville d'AngersUpdated 10 Nov 2026
… patrimoine du « quotidien » qui participe pleinement à l’identité propre des faubourgs comme des quartiers les plus récents …
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Autorisations d'urbanisme - Permis d'aménagement (base Sitadel) - Millésimé - France
Service des données et études statistiques (SDES)Updated 4 Nov 2026
… les dates clés de l'instruction et l'identité juridique du demandeur. Mise à jour mensuelle par le …
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Déchetteries - Communauté de communes du Grand Pic Saint Loup
Communauté de Communes du Grand Pic Saint-LoupUpdated 1 Mar 2022
… Cette carte est délivrée gratuitement par votre mairie, sur présentation d’une pièce d’identité et d’un …
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Aide à l'itinérance des cirques de création
Ministère de la CultureUpdated 27 Nov 2024
… Le chapiteau et son itinérance sont des éléments constitutifs de l'identité du cirque, de son histoire, de …
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Établissements dotés d'un Comité social et économique (CSE) - France
Ministère du TravailUpdated 3 Nov 2026
… L'identité des établissements couverts et l'état administratif proviennent du répertoire SIRENE de l'Insee. Limites : les …
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Autorisations d'urbanisme - Permis de démolition (base Sitadel) - Millésimé - France
Service des données et études statistiques (SDES)Updated 5 Nov 2026
… le nombre de logements supprimés, ainsi que l'identité juridique du demandeur et les dates d'instruction du …
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Annuaire de l’administration - Base de données locales à Noisy-le-Grand
Ville de Noisy-le-GrandUpdated 13 Nov 2026
… Pour chaque guichet, le jeu de données fournit son identité (nom, sigle, type d'organisme, SIRET/SIREN), ses …
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Annuaire de l'administration - Base de données locales
Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre)Updated 13 Nov 2026
… Pour chaque guichet, le jeu de données fournit son identité (nom, sigle, type d'organisme, SIRET/SIREN), ses …
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Annuaire de l'administration - Base de données locales
Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre)Updated 23 Sept 2026
… Pour chaque guichet, le jeu de données fournit son identité (nom, sigle, type d'organisme, SIRET/SIREN), ses …
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Annuaire de l'administration - territoire de la Roche-sur-Yon agglomération
Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre)Updated 13 Nov 2026
… Pour chaque guichet, le jeu de données fournit son identité (nom, sigle, type d'organisme, SIRET/SIREN), ses …
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Annuaire de l’administration - Base de données locales d'Aix-en-Provence
Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre)Updated 18 Dec 2020
… Pour chaque guichet, le jeu de données fournit son identité (nom, sigle, type d'organisme, SIRET/SIREN), ses …
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liste des Territoires d'industrie et des communes concernées à La Réunion
ANCTUpdated 30 Sept 2025
… villes petites et moyennes – qui présentent une forte identité et un savoir-faire industriel et où l’ensemble …
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Kleingartenanlagen Wuppertal
Open.NRWUpdated 12 Nov 2026
… Sofern das Umringspolygon einer Kleingartenanlage mit einer Flurstücksgrenze zusammenfällt, wurde das Polygon flurstücksscharf digitalisiert (Identität von Flurstücks-und …
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Liste des Territoires d'industrie et des communes concernées sur le Territoire de l'Ouest
ANCTUpdated 11 Jul 2023
… villes petites et moyennes – qui présentent une forte identité et un savoir-faire industriel et où l’ensemble …
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Déchetteries mobiles - Communauté de communes du Grand Pic Saint Loup
Communauté de Communes du Grand Pic Saint-LoupUpdated 1 Mar 2022
… Cette carte est délivrée gratuitement par votre mairie, sur présentation d’une pièce d’identité et d’un …
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Actions d'éducation à l’environnement et au développement durable en Provence-Alpes-Côte d’Azur
arbe-provence-alpes-cote-dazurUpdated 12 Jun 2024
… Les données recueillies sur l'identité des structures, les actions d'éducation à l'environnement en face-à …
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