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6,357 datasets for “fonctions”
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Classement fonctionnel des routes nationales de La Réunion
Conseil Régional de La RéunionUpdated 29 Nov 2024
La classement fonctionnel des routes nationales de La Réunion Données extraites du Système d'Information Routier de la …
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Fonctionnement des zones humides et traits fonctionnels de Nuphar lutea - 2015-2016
Bornette, GudrunUpdated 11 Dec 2025
Lien vers la fiche source Eleven populations of Nuphar lutea were sampled in eleven wetlands differing in physicochemical …
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Simulation de l'habitat potentiel de différentes espèces de poissons à différents stades en fonction du débit
Updated 28 Jul 2003
Lien vers la fiche source Modélisation par couplage biologique/hydraulique
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Subventions de fonctionnement de la ville de Soissons
Ville de SoissonsUpdated 28 Jan 2022
Montant des subventions de fonctionnement versées aux associations et commerces par la Ville de Soissons depuis 2018 (hors …
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Budget primitif 2013 par fonction - Autorisations d’engagement (AE)
Collectivité de CorseUpdated 27 Jan 2014
Budget primitif 2013 par fonction - Autorisations d’engagement (AE). Le budget primitif 2013 a été adopté en Assemblée …
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Budget primitif 2013 par fonction - Autorisations de programme (AP)
Collectivité de CorseUpdated 27 Jan 2014
Budget primitif 2013 par fonction - Autorisations de programme (AP). Le budget primitif 2013 a été adopté en Assemblée …
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Effectifs de la fonction publique territoriale depuis 2004
DGAFPUpdated 21 Jun 2019
Effectifs de la fonction publique territoriale (FPT) au 31 décembre par type d'employeur et statut. Série longue …
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Effectifs permanents en fonction à la CDC bénéficiant du Télétravail
CDCUpdated 24 Jan 2025
Cette population comprend les effectifs permanents en fonction à la CDC (établissement public) au 31 décembre de l …
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Rapport Social Unique : emplois permanents fonctionnaires de la collectivité CA Melun Val de Seine
CA Melun Val de SeineUpdated 13 Oct 2025
Nombre de fonctionnaires occupant un emploi permanent rémunérés au 31/12 de l'année étudiée par filière, cadre …
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Liste des dotations annuelles de fonctionnement votées en direction des CFA des Pays de la Loire
Région des Pays de la LoireUpdated 24 Aug 2020
Liste des dotations annuelles de fonctionnement votées en direction des CFA des Pays de la Loire 2011 à …
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Liste des dotations annuelles de fonctionnement votées en direction des CFA des Pays de la Loire
Région des Pays de la LoireUpdated 24 Sept 2026
Liste des dotations annuelles de fonctionnement votées en direction des CFA des Pays de la Loire 2011 à …
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Règlement - Secteur de mixité fonctionnelle du PLU-H de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
Symbole associé à un secteur de mixité fonctionnelle porteur de l'information destination et sous-destination des constructions …
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Effectifs de la fonction publique par département depuis 2010
DGAFPUpdated 21 Jun 2019
Effectifs au 31 décembre de chaque année dans la fonction publique et taux d'administration. Série longue depuis …
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Dotations de fonctionnement versées aux lycées de la Région Centre-Val de Loire en 2024
Région Centre-Val de LoireUpdated 15 Jan 2025
Dotations de fonctionnement et versements complémentaires par destination attribués aux lycées publics en 2024 par la Région Centre …
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Dotations de fonctionnement versées aux lycées de la Région Centre-Val de Loire en 2025
Région Centre-Val de LoireUpdated 27 Jan 2026
Dotations de fonctionnement et versements complémentaires par destination attribués aux lycées publics en 2025 par la Région Centre …
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Impact des facteurs environnementaux et anthropiques sur la structure et le fonctionnement des peuplements benthiques du Golfe Normano-Breton - Benthomont -
SextantUpdated 15 May 2025
Lien vers la fiche source Impact des facteurs environnementaux et anthropiques sur la structure et le fonctionnement des …
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Effectifs en fonction à la CDC selon la quotité d'activité
CDCUpdated 24 Jan 2025
Effectifs en fonction au 31/12 à la CDC (Etablissement Public) selon la quotité de travail depuis 2018 …
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Numéro de séquence - Fonction des élus
Orléans Métropole - Direction du NumériqueUpdated 1 Dec 2020
Numéro de séquence des fonctions des élus municipaux et communautaires. Utilisé à des fins d'affichage dans la …
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Effectifs de la fonction publique de l'État depuis 1998
DGAFPUpdated 13 Dec 2018
Effectifs de la fonction publique de l'État (FPE) au 31 décembre par ministère. Série longue depuis 1998 …
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Inventaire PAPI BSA des batiments publics avec fonction de secours
Syndicat Mixte Baie de Somme Grand Littoral Picard / CC Opale SudUpdated 30 Oct 2015
Lien vers la fiche source Inventaire des bâtiments publics du territoire BSA - bâtiments importants avec fonction de secours …
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