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303 datasets for “fonciere”

  1. Opendatasoft hubLive preview

    Taux d’offre foncière potentielle pour l’habitat au plan de secteur de WalStat

    IWEPS WalStatUpdated 13 Nov 2026

    Il s'agit du rapport entre la superficie des terrains théoriquement (encore) disponibles pour l'urbanisation et l …

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  2. Opendatasoft hubLive preview

    Demande de valeurs foncières à La Réunion

    CeremaUpdated 1 Jun 2021

    Le présent jeu de données « Demandes de valeurs foncières », publié et produit par la direction générale des finances …

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  3. Opendatasoft hubLive preview

    Enquête sociodémographique et foncière sur le terroir de Brakaguhé en 2016

    Ronan BalacUpdated 22 Jun 2021

    Lien vers la fiche source Collections de données créés à l'occasion de l'opération de recherche à …

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  4. Opendatasoft hubLive preview

    Périmètres régionaux d'intervention foncière d'Île-de-France

    L'Institut Paris RegionUpdated 16 Feb 2021

    Situation2016 Le périmètre régional d’intervention foncière (PRIF) est l’expression d’une décision politique concertée permettant à …

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  5. Opendatasoft hubLive preview

    Cadastre - Unités foncières

    Rennes MétropoleUpdated 1 Dec 2021

    Cette couche contient les unités foncières du cadastre. La notion d’unité foncière a été confirmée par un …

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  6. Opendatasoft hubLive preview

    Inventaire des logements

    CEREMAUpdated 8 Sept 2021

    Table des logements issus des Fichiers fonciers - CCHB

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  7. Opendatasoft hubLive preview

    Taxe foncière sur les propriétés bâties - Tarifs des locaux d'habitation 2024

    DGFIPUpdated 24 Apr 2025

    L ’évaluation foncière des locaux d’habitation, assiette fiscale de la taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB …

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  8. Opendatasoft hubLive preview

    Occupation du sol des unités foncières privées des Zones d'Activités économiques (ZAe) terminées ou en étude de Rennes Métropole

    Rennes MétropoleUpdated 5 Aug 2025

    Cette couche de polygones identifie la surface occupée de chaque unité foncière des ZAe terminée ou en cours …

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  9. Opendatasoft hubLive preview

    Surface en légumineuses

    Updated 19 Mar 2025

    Surface en hectares (ha)

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  10. Opendatasoft hubLive preview

    Demande de valeurs foncieres public sur le Territoire de l'Ouest

    CeremaUpdated 4 Aug 2023

    Le présent jeu de données « Demandes de valeurs foncières », publié et produit par la direction générale des finances …

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  11. Opendatasoft hubLive preview

    Inventaire des logements vacants

    CEREMAUpdated 8 Sept 2021

    Table des logements vacants

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  12. Opendatasoft hubLive preview

    Localisation des terrains cessibles

    CHATEAUROUX METROPOLEUpdated 8 Sept 2023

    Localisation des emprises foncières cessibles de zones d'activités communautaires de Châteauroux Métropole.

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  13. Opendatasoft hubLive preview

    Zones d'Activités Economique - ZAE

    CA Melun Val de SeineUpdated 7 Nov 2026

    périmètres du foncier économique ou des zones d'activités économique issus des PLU communaux

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  14. Opendatasoft hubLive preview

    Propriétés foncières du Département

    Département des Hauts-de-SeineUpdated 25 Feb 2016

    … Le jeu de données porte sur les propriétés foncières du Département des Hauts-de-Seine. Les propriétés sont …

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  15. Opendatasoft hubLive preview

    Périmètre d'intervention EPFL sur la commune d'Anglet

    Ville d'AngletUpdated 25 Sept 2025

    Périmètres d'opérations faisant l'objet d'une convention de portage avec l'EPFL (établissement public foncier local …

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  16. Opendatasoft hubLive preview

    Demandes de valeurs foncières géolocalisées- Corse

    data.gouvUpdated 28 Sept 2022

    Source: data.gouv Ce premier géocodage a été réalisé à partir de l'identifiant de parcelle cadastrale, par …

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  17. Opendatasoft hubLive preview

    Demande de valeurs foncières 2019 - Bourges Plus

    Ministère de l'Economie et des FinancesUpdated 14 Jan 2021

    Le présent jeu de données « Demandes de valeurs foncières », publié et produit par la direction générale des finances …

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  18. Opendatasoft hubLive preview

    Impôts locaux

    DGFIPUpdated 13 Dec 2018

    … Accédez aux bases, taux et produits de la taxe d'habitation, des taxes foncières sur les propriétés bâties …

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  19. Opendatasoft hubLive preview

    Périmètres régionaux d'intervention foncière Région Île-de-France

    Agence des espaces verts d'Île de France (AEV)Updated 2 Dec 2022

    Cette donnée représente les limites des périmètres régionaux d'intervention foncière (PRIF) définis dans le cadre de l …

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  20. Opendatasoft hubLive preview

    Inventaire de l'habitat du XXéme siècle

    Communauté de Communes du Haut-BéarnUpdated 8 Sept 2021

    Inventaire participatif de l'habitat du XX° siècle dans les Pyrénées béarnaises.

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