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303 datasets for “fonciere”
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Taux d’offre foncière potentielle pour l’habitat au plan de secteur de WalStat
IWEPS WalStatUpdated 13 Nov 2026
Il s'agit du rapport entre la superficie des terrains théoriquement (encore) disponibles pour l'urbanisation et l …
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Demande de valeurs foncières à La Réunion
CeremaUpdated 1 Jun 2021
Le présent jeu de données « Demandes de valeurs foncières », publié et produit par la direction générale des finances …
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Enquête sociodémographique et foncière sur le terroir de Brakaguhé en 2016
Ronan BalacUpdated 22 Jun 2021
Lien vers la fiche source Collections de données créés à l'occasion de l'opération de recherche à …
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Périmètres régionaux d'intervention foncière d'Île-de-France
L'Institut Paris RegionUpdated 16 Feb 2021
Situation2016 Le périmètre régional d’intervention foncière (PRIF) est l’expression d’une décision politique concertée permettant à …
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Cadastre - Unités foncières
Rennes MétropoleUpdated 1 Dec 2021
Cette couche contient les unités foncières du cadastre. La notion d’unité foncière a été confirmée par un …
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Inventaire des logements
CEREMAUpdated 8 Sept 2021
Table des logements issus des Fichiers fonciers - CCHB
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Taxe foncière sur les propriétés bâties - Tarifs des locaux d'habitation 2024
DGFIPUpdated 24 Apr 2025
L ’évaluation foncière des locaux d’habitation, assiette fiscale de la taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB …
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Occupation du sol des unités foncières privées des Zones d'Activités économiques (ZAe) terminées ou en étude de Rennes Métropole
Rennes MétropoleUpdated 5 Aug 2025
Cette couche de polygones identifie la surface occupée de chaque unité foncière des ZAe terminée ou en cours …
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Surface en légumineuses
Updated 19 Mar 2025
Surface en hectares (ha)
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Demande de valeurs foncieres public sur le Territoire de l'Ouest
CeremaUpdated 4 Aug 2023
Le présent jeu de données « Demandes de valeurs foncières », publié et produit par la direction générale des finances …
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Inventaire des logements vacants
CEREMAUpdated 8 Sept 2021
Table des logements vacants
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Localisation des terrains cessibles
CHATEAUROUX METROPOLEUpdated 8 Sept 2023
Localisation des emprises foncières cessibles de zones d'activités communautaires de Châteauroux Métropole.
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Zones d'Activités Economique - ZAE
CA Melun Val de SeineUpdated 7 Nov 2026
périmètres du foncier économique ou des zones d'activités économique issus des PLU communaux
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Propriétés foncières du Département
Département des Hauts-de-SeineUpdated 25 Feb 2016
… Le jeu de données porte sur les propriétés foncières du Département des Hauts-de-Seine. Les propriétés sont …
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Périmètre d'intervention EPFL sur la commune d'Anglet
Ville d'AngletUpdated 25 Sept 2025
Périmètres d'opérations faisant l'objet d'une convention de portage avec l'EPFL (établissement public foncier local …
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Demandes de valeurs foncières géolocalisées- Corse
data.gouvUpdated 28 Sept 2022
Source: data.gouv Ce premier géocodage a été réalisé à partir de l'identifiant de parcelle cadastrale, par …
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Demande de valeurs foncières 2019 - Bourges Plus
Ministère de l'Economie et des FinancesUpdated 14 Jan 2021
Le présent jeu de données « Demandes de valeurs foncières », publié et produit par la direction générale des finances …
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Impôts locaux
DGFIPUpdated 13 Dec 2018
… Accédez aux bases, taux et produits de la taxe d'habitation, des taxes foncières sur les propriétés bâties …
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Périmètres régionaux d'intervention foncière Région Île-de-France
Agence des espaces verts d'Île de France (AEV)Updated 2 Dec 2022
Cette donnée représente les limites des périmètres régionaux d'intervention foncière (PRIF) définis dans le cadre de l …
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Inventaire de l'habitat du XXéme siècle
Communauté de Communes du Haut-BéarnUpdated 8 Sept 2021
Inventaire participatif de l'habitat du XX° siècle dans les Pyrénées béarnaises.
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