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45 datasets for “facture”
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Opérateurs sur le réseau ferré national
SNCF RéseauUpdated 23 Mar 2022
Liste des opérateurs fret et voyageurs facturés par SNCF Réseau pour l’horaire de service 2020. Cette liste …
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Centres de formation financés pour les formations aide-soignant et auxiliaire de puériculture
Région Île-de-FranceUpdated 9 Jun 2013
… qui permet de diminuer les coûts de formation facturés aux demandeurs d’emploi en formation aide-soignant et …
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Délos sanctuaire d'Apollon, bâtiments (d'après GD 1990)
FNP 2021 d'après Délos 2016 (L. Costa)Updated 14 Dec 2020
… Sa facture répond aux exigences du support de publication (Guide de Délos). Les données y sont généralisées.
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Paris Energie Familles
Direction des Solidarités (DSOL)Updated 10 Mar 2026
… Par défaut, le montant de l’aide est alloué au fournisseur de la facture communiquée par l’usager …
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Nombre d'accords Fond de Solidarité Logement charges courantes
Département de l'IsèreUpdated 15 Dec 2021
… des difficultés pour assurer leurs dépenses de logement (facture d'eau, d'énergie…). Cette aide est soumise à …
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2019-2023 - Contrats publics Région Bretagne - Données étendues
Région BretagneUpdated 16 Jan 2025
… délai compris entre la date de réception de la facture à la Région ou la date de service …
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Tarification commerce de la ville de Nantes
Ville de NantesUpdated 4 Sept 2025
… Le montant facturé dépend de plusieurs critères, tels que le type de terrasse, sa superficie, ainsi que d …
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Diagnostic de Performance Energétique des logements
ADEMEUpdated 7 Sept 2022
… Il indique, suivant les cas, soit la quantité d’énergie effectivement consommée (sur la base de factures), soit …
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Diagnostics de performance énergétique pour les bâtiments tertiaire
ADEMEUpdated 22 Jul 2021
… Il indique, suivant les cas, soit la quantité d’énergie effectivement consommée (sur la base de factures), soit …
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Stop violences intra-familiales
Département des Pyrénées-AtlantiquesUpdated 17 Nov 2025
… Appel gratuit depuis un poste fixe, invisible sur les factures, du lundi au samedi de 8h à 22h …
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Compteurs à budgets actifs de WalStat
IWEPS WalStatUpdated 11 Sept 2025
… à un mode de facturation classique où le paiement s’effectue via des factures d’acompte tous les …
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Compteurs à budgets actifs de WalStat
IWEPS WalStatUpdated 13 Nov 2026
… à un mode de facturation classique où le paiement s’effectue via des factures d’acompte tous les …
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Namur - Mobilité - Le libre-partage à Namur
Ville de NamurUpdated 16 May 2024
… l'application ne permet pas de finir le trajet (la facturation continue tant que l’engin n’est …
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Namur - Mobilité - Le libre-partage à Namur
Ville de NamurUpdated 16 May 2024
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DPE Diagnostics de performance énergétique pour les logements par habitation à Roubaix (avant juillet 2021)
ADEMEUpdated 23 Feb 2024
… Il indique, suivant les cas, soit la quantité d’énergie effectivement consommée (sur la base de factures), soit …
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Diagnostics de performance énergétique (DPE) pour le département 82 (Tarn-et-Garonne)
ADEMEUpdated 22 Jul 2021
… Il indique, suivant les cas, soit la quantité d’énergie effectivement consommée (sur la base de factures), soit …
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Algorithmes de Nantes Métropole
Nantes MétropoleUpdated 26 Oct 2022
… un régime indemnitaire et l'établissement d'une facture. Le jeu de données "Algorithmes de Nantes Métropole" permet …
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Fonds de soutien aux industries techniques cinématographiques et audiovisuelles (2001-2014)
Région Île-de-FranceUpdated 13 May 2014
… succès de l’œuvre, versement sur présentation de factures acquittées : Long-métrage de fiction ou d’animation: 56 …
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Lauréats des appels à projets d'Economie Sociale et Solidaire (ESS)
Département des Hauts-de-SeineUpdated 12 Jan 2016
… Le solde est versé après réception des documents financiers certifiés et factures acquittées. Public cible des projets subventionnés …
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Compte administratif du budget annexe du Cimetière - Tours
Ville de ToursUpdated 8 Oct 2026
Le budget annexe des prestations cimetières, service public à caractère industriel et commercial, concerne les prestations facturées aux …
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