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45 datasets for “facturation”

  1. Opendatasoft hubLive preview

    Opérateurs sur le réseau ferré national

    SNCF RéseauUpdated 23 Mar 2022

    Liste des opérateurs fret et voyageurs facturés par SNCF Réseau pour l’horaire de service 2020. Cette liste …

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  2. Opendatasoft hubLive preview

    Centres de formation financés pour les formations aide-soignant et auxiliaire de puériculture

    Région Île-de-FranceUpdated 9 Jun 2013

    … qui permet de diminuer les coûts de formation facturés aux demandeurs d’emploi en formation aide-soignant et …

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  3. Opendatasoft hubLive preview

    Délos sanctuaire d'Apollon, bâtiments (d'après GD 1990)

    FNP 2021 d'après Délos 2016 (L. Costa)Updated 14 Dec 2020

    … Sa facture répond aux exigences du support de publication (Guide de Délos). Les données y sont généralisées.

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  4. Opendatasoft hubLive preview

    Paris Energie Familles

    Direction des Solidarités (DSOL)Updated 10 Mar 2026

    … Par défaut, le montant de l’aide est alloué au fournisseur de la facture communiquée par l’usager …

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  5. Opendatasoft hubLive preview

    Nombre d'accords Fond de Solidarité Logement charges courantes

    Département de l'IsèreUpdated 15 Dec 2021

    … des difficultés pour assurer leurs dépenses de logement (facture d'eau, d'énergie…). Cette aide est soumise à …

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  6. Opendatasoft hubLive preview

    2019-2023 - Contrats publics Région Bretagne - Données étendues

    Région BretagneUpdated 16 Jan 2025

    … délai compris entre la date de réception de la facture à la Région ou la date de service …

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  7. Opendatasoft hubLive preview

    Tarification commerce de la ville de Nantes

    Ville de NantesUpdated 4 Sept 2025

    … Le montant facturé dépend de plusieurs critères, tels que le type de terrasse, sa superficie, ainsi que d …

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  8. Opendatasoft hubLive preview

    Diagnostic de Performance Energétique des logements

    ADEMEUpdated 7 Sept 2022

    … Il indique, suivant les cas, soit la quantité d’énergie effectivement consommée (sur la base de factures), soit …

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  9. Opendatasoft hubLive preview

    Diagnostics de performance énergétique pour les bâtiments tertiaire

    ADEMEUpdated 22 Jul 2021

    … Il indique, suivant les cas, soit la quantité d’énergie effectivement consommée (sur la base de factures), soit …

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  10. Opendatasoft hubLive preview

    Stop violences intra-familiales

    Département des Pyrénées-AtlantiquesUpdated 17 Nov 2025

    … Appel gratuit depuis un poste fixe, invisible sur les factures, du lundi au samedi de 8h à 22h …

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  11. Opendatasoft hubLive preview

    Compteurs à budgets actifs de WalStat

    IWEPS WalStatUpdated 11 Sept 2025

    … à un mode de facturation classique où le paiement s’effectue via des factures d’acompte tous les …

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  12. Opendatasoft hubLive preview

    Compteurs à budgets actifs de WalStat

    IWEPS WalStatUpdated 13 Nov 2026

    … à un mode de facturation classique où le paiement s’effectue via des factures d’acompte tous les …

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  13. Opendatasoft hubLive preview

    Namur - Mobilité - Le libre-partage à Namur

    Ville de NamurUpdated 16 May 2024

    … l'application ne permet pas de finir le trajet (la facturation continue tant que l’engin n’est …

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  14. Opendatasoft hubLive preview

    Namur - Mobilité - Le libre-partage à Namur

    Ville de NamurUpdated 16 May 2024

    … l'application ne permet pas de finir le trajet (la facturation continue tant que l’engin n’est …

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  15. Opendatasoft hubLive preview

    DPE Diagnostics de performance énergétique pour les logements par habitation à Roubaix (avant juillet 2021)

    ADEMEUpdated 23 Feb 2024

    … Il indique, suivant les cas, soit la quantité d’énergie effectivement consommée (sur la base de factures), soit …

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  16. Opendatasoft hubLive preview

    Diagnostics de performance énergétique (DPE) pour le département 82 (Tarn-et-Garonne)

    ADEMEUpdated 22 Jul 2021

    … Il indique, suivant les cas, soit la quantité d’énergie effectivement consommée (sur la base de factures), soit …

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  17. Opendatasoft hubLive preview

    Algorithmes de Nantes Métropole

    Nantes MétropoleUpdated 26 Oct 2022

    … un régime indemnitaire et l'établissement d'une facture. Le jeu de données "Algorithmes de Nantes Métropole" permet …

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  18. Opendatasoft hubLive preview

    Fonds de soutien aux industries techniques cinématographiques et audiovisuelles (2001-2014)

    Région Île-de-FranceUpdated 13 May 2014

    … succès de l’œuvre, versement sur présentation de factures acquittées : Long-métrage de fiction ou d’animation: 56 …

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  19. Opendatasoft hubLive preview

    Lauréats des appels à projets d'Economie Sociale et Solidaire (ESS)

    Département des Hauts-de-SeineUpdated 12 Jan 2016

    … Le solde est versé après réception des documents financiers certifiés et factures acquittées. Public cible des projets subventionnés …

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  20. Opendatasoft hubLive preview

    Compte administratif du budget annexe du Cimetière - Tours

    Ville de ToursUpdated 8 Oct 2026

    Le budget annexe des prestations cimetières, service public à caractère industriel et commercial, concerne les prestations facturées aux …

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