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215 datasets for “exceptionnel”
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UNESCO - Contributions à la Valeur Universelle Exceptionnelle (VUE) du critère x
Parc national de La RéunionUpdated 6 Jan 2025
UNESCO - Contributions à la Valeur Universelle Exceptionnelle (VUE) du critère x, "représenter des phénomènes naturels ou des aires …
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CA 2008 - Ville de Rennes - Subventions exceptionnelles aux associations
Ville de RennesUpdated 5 Apr 2011
… pour le budget principal, aux subventions ordinaires et exceptionnelles versées en 2008 en fonctionnement ainsi qu'aux subventions …
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CA 2009 - Ville de Rennes - Subventions exceptionnelles aux associations
Ville de RennesUpdated 5 Apr 2011
… pour le budget principal, aux subventions ordinaires et exceptionnelles versées en 2009 en fonctionnement ainsi qu'aux subventions …
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Voies exceptionnelles de la Zone à Faibles Emissions-mobilité (ZFE-m) de Marseille
Métropole Aix-Marseille ProvenceUpdated 27 Jun 2023
Voies incluses dans le périmètre de la zone à faibles émissions mobilité non concernées par les mesures de …
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Itinéraires des convois exceptionnels selon leur tonnage sur Rennes Métropole
Rennes Métropole - Direction de la Voirie - Services généraux PatrimoineUpdated 26 Apr 2021
Un transport exceptionnel concerne la circulation en convoi exceptionnel de marchandises, engins ou véhicules dont les dimensions ou …
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Aide exceptionnelle « CPSTI RCI COVID-19 »
Acoss-UrssafUpdated 30 Sept 2020
Données par département et secteur d'activité relatives à l'aide créée par le Conseil de la protection …
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Immeubles classés ou inscrits et abords
Ville et eurométropole de StrasbourgUpdated 25 Oct 2022
Cette carte permet de visualiser les bâtiments des monuments historiques, les limites des 500m et les bâtiments exceptionnels …
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Aide exceptionnelle « CPSTI RCI COVID-19 » en région Centre-Val de Loire
Acoss-UrssafUpdated 6 Jul 2020
Données par département et secteur d'activité relatives à l'aide créée par le Conseil de la protection …
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Données relatives aux aides exceptionnelles aux artisans et commerçants dans le cadre de l'épidémie de COVID-19 en Guadeloupe
Acoss-UrssafUpdated 26 Jan 2021
Données par département et secteur d'activité relatives à l'aide créée par le Conseil de la protection …
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Données relatives aux aides exceptionnelles aux artisans et commerçants dans le cadre de l'épidémie de COVID-19 - La Réunion
Acoss-UrssafUpdated 29 Sept 2020
Données par département et secteur d'activité relatives à l'aide créée par le Conseil de la protection …
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Terrasses autorisées en 2021 – extensions exceptionnelles
Ville et eurométropole de StrasbourgUpdated 14 Aug 2019
… des terrasses autorisées en 2021 avec leurs extensions exceptionnelles sur le domaine public de la ville de Strasbourg …
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Opérations ponctuelles réalisées dans le cadre du PEI en Corse
Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de CorseUpdated 2 May 2013
… art ou résorptions de points ponctuels particulièrement accidentogènes financés dans le cadre du Plan Exceptionnel d'Investissement 2.
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Primes exceptionnelles par an, champ large, France entière
Urssaf Caisse nationaleUpdated 24 May 2023
Données annuelles sur le montant des primes exceptionnelles et le nombre d’établissements concernés, par secteur (privé / public …
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Opérations linéaires financées dans le cadre du PEI en Corse
Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de CorseUpdated 2 May 2013
… art ou résorptions de points ponctuels particulièrement accidentogènes financés dans le cadre du Plan Exceptionnel d'Investissement 2.
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Voies exceptionnelles de la Zone à Faibles Emissions-mobilité (ZFE-m) de Marseille
Métropole d'Aix-Marseille-ProvenceUpdated 27 Jun 2023
Voies incluses dans le périmètre de la zone à faibles émissions mobilité non concernées par les mesures de …
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Contraintes de circulation
Gouvernement de la Nouvelle-CalédonieUpdated 12 May 2023
Dans le cadre de l'entretien de ses routes, chaque collectivité évalue son réseau et fait remonter les …
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Primes exceptionnelles du secteur privé par an, par sexe x âge
Urssaf Caisse nationaleUpdated 24 May 2023
Données annuelles sur le montant total des primes exceptionnelles (Pepa et Covid) et le nombre de salariés bénéficiaires …
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Réseau des TE
Département de l'AinUpdated 24 Nov 2023
Le réseau routier départemental ouvert à la circulation des transports exceptionnels sur le département de l'Ain. Le …
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Mesures exceptionnelles Covid-19 : reports de cotisations Urssaf (TI), France entière x secteur NA88
Acoss-UrssafUpdated 9 Nov 2020
… travailleurs indépendants dans le cadre des mesures Urssaf exceptionnelles liées à la crise du Covid-19 (échéances du …
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Primes exceptionnelles par trimestre, champ large, France entière
Urssaf Caisse nationaleUpdated 24 May 2023
Données trimestrielles sur le montant des primes exceptionnelles et le nombre d’établissements concernés, par secteur (privé / public …
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