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215 datasets for “exceptionnel”

  1. Opendatasoft hubLive preview

    UNESCO - Contributions à la Valeur Universelle Exceptionnelle (VUE) du critère x

    Parc national de La RéunionUpdated 6 Jan 2025

    UNESCO - Contributions à la Valeur Universelle Exceptionnelle (VUE) du critère x, "représenter des phénomènes naturels ou des aires …

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    CA 2008 - Ville de Rennes - Subventions exceptionnelles aux associations

    Ville de RennesUpdated 5 Apr 2011

    … pour le budget principal, aux subventions ordinaires et exceptionnelles versées en 2008 en fonctionnement ainsi qu'aux subventions …

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    CA 2009 - Ville de Rennes - Subventions exceptionnelles aux associations

    Ville de RennesUpdated 5 Apr 2011

    … pour le budget principal, aux subventions ordinaires et exceptionnelles versées en 2009 en fonctionnement ainsi qu'aux subventions …

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  4. Opendatasoft hubLive preview

    Voies exceptionnelles de la Zone à Faibles Emissions-mobilité (ZFE-m) de Marseille

    Métropole Aix-Marseille ProvenceUpdated 27 Jun 2023

    Voies incluses dans le périmètre de la zone à faibles émissions mobilité non concernées par les mesures de …

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    Itinéraires des convois exceptionnels selon leur tonnage sur Rennes Métropole

    Rennes Métropole - Direction de la Voirie - Services généraux PatrimoineUpdated 26 Apr 2021

    Un transport exceptionnel concerne la circulation en convoi exceptionnel de marchandises, engins ou véhicules dont les dimensions ou …

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  6. Opendatasoft hubLive preview

    Aide exceptionnelle « CPSTI RCI COVID-19 »

    Acoss-UrssafUpdated 30 Sept 2020

    Données par département et secteur d'activité relatives à l'aide créée par le Conseil de la protection …

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  7. Opendatasoft hubLive preview

    Immeubles classés ou inscrits et abords

    Ville et eurométropole de StrasbourgUpdated 25 Oct 2022

    Cette carte permet de visualiser les bâtiments des monuments historiques, les limites des 500m et les bâtiments exceptionnels …

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  8. Opendatasoft hubLive preview

    Aide exceptionnelle « CPSTI RCI COVID-19 » en région Centre-Val de Loire

    Acoss-UrssafUpdated 6 Jul 2020

    Données par département et secteur d'activité relatives à l'aide créée par le Conseil de la protection …

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  9. Opendatasoft hubLive preview

    Données relatives aux aides exceptionnelles aux artisans et commerçants dans le cadre de l'épidémie de COVID-19 en Guadeloupe

    Acoss-UrssafUpdated 26 Jan 2021

    Données par département et secteur d'activité relatives à l'aide créée par le Conseil de la protection …

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  10. Opendatasoft hubLive preview

    Données relatives aux aides exceptionnelles aux artisans et commerçants dans le cadre de l'épidémie de COVID-19 - La Réunion

    Acoss-UrssafUpdated 29 Sept 2020

    Données par département et secteur d'activité relatives à l'aide créée par le Conseil de la protection …

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  11. Opendatasoft hubLive preview

    Terrasses autorisées en 2021 – extensions exceptionnelles

    Ville et eurométropole de StrasbourgUpdated 14 Aug 2019

    … des terrasses autorisées en 2021 avec leurs extensions exceptionnelles sur le domaine public de la ville de Strasbourg …

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  12. Opendatasoft hubLive preview

    Opérations ponctuelles réalisées dans le cadre du PEI en Corse

    Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de CorseUpdated 2 May 2013

    … art ou résorptions de points ponctuels particulièrement accidentogènes financés dans le cadre du Plan Exceptionnel d'Investissement 2.

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  13. Opendatasoft hubLive preview

    Primes exceptionnelles par an, champ large, France entière

    Urssaf Caisse nationaleUpdated 24 May 2023

    Données annuelles sur le montant des primes exceptionnelles et le nombre d’établissements concernés, par secteur (privé / public …

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  14. Opendatasoft hubLive preview

    Opérations linéaires financées dans le cadre du PEI en Corse

    Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de CorseUpdated 2 May 2013

    … art ou résorptions de points ponctuels particulièrement accidentogènes financés dans le cadre du Plan Exceptionnel d'Investissement 2.

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  15. data.gouv.fr

    Voies exceptionnelles de la Zone à Faibles Emissions-mobilité (ZFE-m) de Marseille

    Métropole d'Aix-Marseille-ProvenceUpdated 27 Jun 2023

    Voies incluses dans le périmètre de la zone à faibles émissions mobilité non concernées par les mesures de …

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  16. Opendatasoft hubLive preview

    Contraintes de circulation

    Gouvernement de la Nouvelle-CalédonieUpdated 12 May 2023

    Dans le cadre de l'entretien de ses routes, chaque collectivité évalue son réseau et fait remonter les …

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  17. Opendatasoft hubLive preview

    Primes exceptionnelles du secteur privé par an, par sexe x âge

    Urssaf Caisse nationaleUpdated 24 May 2023

    Données annuelles sur le montant total des primes exceptionnelles (Pepa et Covid) et le nombre de salariés bénéficiaires …

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  18. data.gouv.fr

    Réseau des TE

    Département de l'AinUpdated 24 Nov 2023

    Le réseau routier départemental ouvert à la circulation des transports exceptionnels sur le département de l'Ain. Le …

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  19. Opendatasoft hubLive preview

    Mesures exceptionnelles Covid-19 : reports de cotisations Urssaf (TI), France entière x secteur NA88

    Acoss-UrssafUpdated 9 Nov 2020

    … travailleurs indépendants dans le cadre des mesures Urssaf exceptionnelles liées à la crise du Covid-19 (échéances du …

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  20. Opendatasoft hubLive preview

    Primes exceptionnelles par trimestre, champ large, France entière

    Urssaf Caisse nationaleUpdated 24 May 2023

    Données trimestrielles sur le montant des primes exceptionnelles et le nombre d’établissements concernés, par secteur (privé / public …

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