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411 datasets for “delegations”

  1. Opendatasoft hubLive preview

    Délégation de service public et parts de capital détenus dans les organismes en Pays de la Loire

    Région des Pays de la LoireUpdated 13 Jan 2021

    … pris un engagement financier sous la forme de délégation de service public ou de détention de capital. Source …

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  2. Opendatasoft hubLive preview

    Délégation de service public et parts de capital détenus dans les organismes en Pays de la Loire

    Région des Pays de la LoireUpdated 24 Sept 2026

    … pris un engagement financier sous la forme de délégation de service public ou de détention de capital. Source …

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  3. Opendatasoft hubLive preview

    Boucle Locale Très Haut Débit Sites Publics

    Communauté urbaine de DunkerqueUpdated 5 Sept 2022

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  4. data.gouv.fr

    Liste Delegation-Aides a la pierre CD76 2023

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 9 Sept 2025

    Ce fichier fournit la liste des EPCI concernées par la Délégation des aides à la pierre au Département …

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  5. Opendatasoft hubLive preview

    Conseillers.ère.s d'arrondissements

    Direction de la Démocratie, des Citoyen.ne.s et des Territoires - Ville de ParisUpdated 1 Dec 2021

    … Le ou La Maire Les Adjoint·e·s Les Conseiller·ère·s délégué.e.s Les délégations Plus …

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  6. Opendatasoft hubLive preview

    Élus - Tours

    Ville de ToursUpdated 17 Dec 2024

    Ce jeu de données comprend la liste des délégations de fonction accordées par le Maire de Tours aux …

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  7. Opendatasoft hubLive preview

    Organismes ayant désigné un(e) délégué(e) à la protection des données (DPD/DPO) sur Grand Paris Sud

    CNILUpdated 10 Jul 2019

    Organismes ayant désigné un(e) délégué(e) à la protection des données (DPD/DPO) Ce jeu de données …

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  8. Opendatasoft hubLive preview

    Actes administratifs de la Ville d'Orvault en 2024 (actes inclus en PDF)

    OrvaultUpdated 25 Oct 2024

    Ce jeu de données présente le recueil des actes administratifs de la Ville d'Orvault dans le respect …

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  9. Opendatasoft hubLive preview

    Conseillers.ère.s de Paris

    Direction de la Démocratie, des Citoyen.ne.s et des Territoires - Ville de ParisUpdated 3 Jan 2023

    Liste des élu.e.s du Conseil de Paris de la mandature 2020 - 2026 Vous retrouverez dans ce …

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  10. Opendatasoft hubLive preview

    Organismes gersois avec DPO

    CNILUpdated 4 Mar 2024

    … Pour en savoir plus sur la fonction de délégué(e) : https://www.cnil.fr/fr/devenir-delegue-la …

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  11. Opendatasoft hubLive preview

    Accès au littoral du Calvados

    DDTM 14 - Délégation Mer et LittoralUpdated 6 Jan 2010

    Lien vers la fiche source Inventaire des accès au littoral du Calvados

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  12. Opendatasoft hubLive preview

    Arrêtés du Président - Mandat 2021 2028 Région Centre-Val de Loire

    Région Centre-Val de LoireUpdated 10 Nov 2026

    … Le président prend également des arrêtés pour ses domaines de compétences propres et notamment pour accorder des délégations …

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  13. Opendatasoft hubLive preview

    Accès au littoral de Seine-Maritime

    DDTM 76 - Délégation Mer et LittoralUpdated 15 May 2025

    Lien vers la fiche source Inventaire des accès au littoral de Seine-Maritime

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  14. Opendatasoft hubLive preview

    Plateformes Récifales - île de La Réunion

    Ifremer - Délégation Océan IndienUpdated 15 Jan 2026

    Lien vers la fiche source Délimitation des platiers récifaux autour de l'île de La Réunion

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  15. Opendatasoft hubLive preview

    2019-2023 - Contrats publics SemBreizh

    SemBreizh / Région BretagneUpdated 16 Jan 2025

    Ce jeu de données expose les données essentielles de la commande publique publiées sur le profil acheteur de …

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  16. Opendatasoft hubLive preview

    Classement sanitaire des zones conchylicoles du Calvados

    DDTM 14 - Délégation Mer et LittoralUpdated 6 Jan 2010

    Lien vers la fiche source Classement sanitaire des zones de production de coquillages vivants pour le département du …

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  17. Opendatasoft hubLive preview

    Classement sanitaire des zones conchylicoles de Seine-Maritime

    DDTM 76 - Délégation Mer et LittoralUpdated 16 Feb 2010

    Lien vers la fiche source Classement sanitaire des zones de production de coquillages vivants pour le département de …

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  18. Opendatasoft hubLive preview

    Enquête annuelle entreprise de mareyage

    France AgriMer - Délégation de la filière pêche et aquacultureUpdated 15 May 2025

    Lien vers la fiche source Données présentant les résultats de l'enquête annuelle relative aux entreprises de mareyage …

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  19. Opendatasoft hubLive preview

    Nature de l'estran de Seine-Maritime

    DDTM 76 - Délégation Mer et LittoralUpdated 15 May 2025

    Lien vers la fiche source Localisation des prises d'eaux de mer situées sur le littoral de la …

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  20. Opendatasoft hubLive preview

    Autorisation d'Occupation Temporaire (AOT) du Domaine Public Maritime - La Réunion - point

    Ifremer / Ifremer Reunion delegationUpdated 15 May 2025

    Lien vers la fiche source Les AOT sont délivrées par la Direction de la Mer Sud Océan Indien …

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