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411 datasets for “delegations”
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Délégation de service public et parts de capital détenus dans les organismes en Pays de la Loire
Région des Pays de la LoireUpdated 13 Jan 2021
… pris un engagement financier sous la forme de délégation de service public ou de détention de capital. Source …
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Délégation de service public et parts de capital détenus dans les organismes en Pays de la Loire
Région des Pays de la LoireUpdated 24 Sept 2026
… pris un engagement financier sous la forme de délégation de service public ou de détention de capital. Source …
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Boucle Locale Très Haut Débit Sites Publics
Communauté urbaine de DunkerqueUpdated 5 Sept 2022
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Liste Delegation-Aides a la pierre CD76 2023
Département de la Seine-MaritimeUpdated 9 Sept 2025
Ce fichier fournit la liste des EPCI concernées par la Délégation des aides à la pierre au Département …
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Conseillers.ère.s d'arrondissements
Direction de la Démocratie, des Citoyen.ne.s et des Territoires - Ville de ParisUpdated 1 Dec 2021
… Le ou La Maire Les Adjoint·e·s Les Conseiller·ère·s délégué.e.s Les délégations Plus …
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Élus - Tours
Ville de ToursUpdated 17 Dec 2024
Ce jeu de données comprend la liste des délégations de fonction accordées par le Maire de Tours aux …
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Organismes ayant désigné un(e) délégué(e) à la protection des données (DPD/DPO) sur Grand Paris Sud
CNILUpdated 10 Jul 2019
Organismes ayant désigné un(e) délégué(e) à la protection des données (DPD/DPO) Ce jeu de données …
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Actes administratifs de la Ville d'Orvault en 2024 (actes inclus en PDF)
OrvaultUpdated 25 Oct 2024
Ce jeu de données présente le recueil des actes administratifs de la Ville d'Orvault dans le respect …
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Conseillers.ère.s de Paris
Direction de la Démocratie, des Citoyen.ne.s et des Territoires - Ville de ParisUpdated 3 Jan 2023
Liste des élu.e.s du Conseil de Paris de la mandature 2020 - 2026 Vous retrouverez dans ce …
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Organismes gersois avec DPO
CNILUpdated 4 Mar 2024
… Pour en savoir plus sur la fonction de délégué(e) : https://www.cnil.fr/fr/devenir-delegue-la …
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Accès au littoral du Calvados
DDTM 14 - Délégation Mer et LittoralUpdated 6 Jan 2010
Lien vers la fiche source Inventaire des accès au littoral du Calvados
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Arrêtés du Président - Mandat 2021 2028 Région Centre-Val de Loire
Région Centre-Val de LoireUpdated 10 Nov 2026
… Le président prend également des arrêtés pour ses domaines de compétences propres et notamment pour accorder des délégations …
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Accès au littoral de Seine-Maritime
DDTM 76 - Délégation Mer et LittoralUpdated 15 May 2025
Lien vers la fiche source Inventaire des accès au littoral de Seine-Maritime
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Plateformes Récifales - île de La Réunion
Ifremer - Délégation Océan IndienUpdated 15 Jan 2026
Lien vers la fiche source Délimitation des platiers récifaux autour de l'île de La Réunion
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2019-2023 - Contrats publics SemBreizh
SemBreizh / Région BretagneUpdated 16 Jan 2025
Ce jeu de données expose les données essentielles de la commande publique publiées sur le profil acheteur de …
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Classement sanitaire des zones conchylicoles du Calvados
DDTM 14 - Délégation Mer et LittoralUpdated 6 Jan 2010
Lien vers la fiche source Classement sanitaire des zones de production de coquillages vivants pour le département du …
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Classement sanitaire des zones conchylicoles de Seine-Maritime
DDTM 76 - Délégation Mer et LittoralUpdated 16 Feb 2010
Lien vers la fiche source Classement sanitaire des zones de production de coquillages vivants pour le département de …
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Enquête annuelle entreprise de mareyage
France AgriMer - Délégation de la filière pêche et aquacultureUpdated 15 May 2025
Lien vers la fiche source Données présentant les résultats de l'enquête annuelle relative aux entreprises de mareyage …
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Nature de l'estran de Seine-Maritime
DDTM 76 - Délégation Mer et LittoralUpdated 15 May 2025
Lien vers la fiche source Localisation des prises d'eaux de mer situées sur le littoral de la …
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Autorisation d'Occupation Temporaire (AOT) du Domaine Public Maritime - La Réunion - point
Ifremer / Ifremer Reunion delegationUpdated 15 May 2025
Lien vers la fiche source Les AOT sont délivrées par la Direction de la Mer Sud Océan Indien …
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