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583 datasets for “decrets”
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Sites et équipements multimodaux de la Région Île-de-France localisées sur la CDGT du Sdrif approuvé par décret le 27 décembre 2013
L'Institut Paris RegionUpdated 16 Feb 2021
… Des différences peuvent apparaître entre ces données et la carte officielle du Sdrif approuvé par décret le 27 …
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Valorisation des données OCSGE Nouvelle Génération - Distinction entre la notion d’artificialisation (décret) et des ENAF - Gers
Cornic, AlexiaUpdated 12 Nov 2025
… ENAF) et espaces non artificialisés définis selon le décret n° 2022-763 du 29 avril 2022. Cette analyse …
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Espaces d'urbanisation cartographiés de la Région Île-de-France inscrits sur la CDGT du Sdrif approuvé par décret le 27 décembre 2013
L'Institut Paris RegionUpdated 16 Feb 2021
… Des différences peuvent apparaître entre ces données et la carte officielle du Sdrif approuvé par décret le 27 …
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Stations de chemin de fer existantes et/ou en projet de la région Île-de-France localisées sur la CDGT du Sdrif approuvé par décret le 27 décembre 2013
L'Institut Paris RegionUpdated 7 Feb 2023
… Des différences peuvent apparaître entre ces données et la carte officielle du Sdrif approuvé par décret le 27 …
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Sections des continuités écologiques, coupures d'urbanisation, liaisons agricoles ou liaisons vertes localisées d'Île-de-France sur la CDGT du Sdrif approuvé par décret le 27 décembre 2013
L'Institut Paris RegionUpdated 7 Feb 2023
… Des différences peuvent apparaître entre ces données et la carte officielle du Sdrif approuvé par décret le 27 …
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Projets de voies routières de la Région Île-de-France localisés sur la CDGT du Sdrif approuvé par décret le 27 décembre 2013
L'Institut Paris RegionUpdated 16 Feb 2021
… Des différences peuvent apparaître entre ces données et la carte officielle du SDRIF approuvé par décret le 27 …
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Périmètres de reconnaissance économique - Wallonie
Service public de Wallonie (SPW)Updated 15 Feb 2019
… Les moyens de cette politique sont consacrés dans le décret du 11 mars 2004 plus communément appelé "décret …
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SPW - Périmètres de reconnaissance économique - Wallonie
Service public de Wallonie (SPW)Updated 12 Apr 2019
… Les moyens de cette politique sont consacrés dans le décret du 11 mars 2004 plus communément appelé "décret …
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Zone Franche
Ville de RoubaixUpdated 21 Aug 2026
Localisation des Zones Franches Urbaines (ZFU) Les décrets en Conseil d'État n°96-1154 et n°96 …
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Huella Normativa
Junta de Castilla y LeónUpdated 28 Sept 2026
… Se incluyen las iniciativas normativas de leyes, decretos legislativos, decretos-leyes y decreto cuya consulta pública se haya …
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Liste des formations dans lesquelles l'admission en 2nd année du diplôme national de master peut dépendre des capacités d'accueil des établissements et, éventuellement, être subordonnée au succès à un concours ou à l'examen du dossier du candidat
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'InnovationUpdated 10 Jul 2019
… Décret n° 2017-1334 du 11 septembre 2017 modifiant le décret n° 2016-672 du 25 mai 2016 …
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Stationnement vélo sécurisé en gare
Gares & ConnexionsUpdated 1 Apr 2025
… 1075 gares SNCF Gares & Connexions sont concernées par ce décret. Les données affichées sont les suivantes : - Code gare …
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Parlement de Wallonie - Publications
Parlement de WallonieUpdated 14 Nov 2026
… observations de la Cour des comptes DECRET = Proposition et projet de décret DOC = Document divers DPR = Déclaration de …
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Contour des cantons - Bayonne
Ville de BayonneUpdated 22 Jun 2026
Limites des cantons actuels, c'est à dire selon le décret n° 2014-248 du 25 février 2014 …
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ARES - Référentiel des domaines Paysage
Académie de recherche et d'enseignement supérieur (ARES)Updated 14 Dec 2022
… du décret Paysage (dans la version du M.B. 17-12-2020). Les études supérieures organisées en Fédération …
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ARES - Référentiel des domaines Paysage
Académie de recherche et d'enseignement supérieur (ARES)Updated 10 Jul 2025
… du décret Paysage (dans la version du M.B. 17-12-2020). Les études supérieures organisées en Fédération …
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Subventions Ile-de-France Mobilités
Île-de-France MobilitésUpdated 9 Sept 2019
… Ce fichier répond à une norme fixée par le Décret no 2017-779 du 5 mai 2017 relatif …
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Certificados de profesionalidad
Junta de Castilla y LeónUpdated 7 Oct 2026
… familia, código, denominación, url para Consultar la estructura, url para Consultar el Programa/Real Decreto, Código Módulos, Nivel …
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Subventions attribuées par Île-de-France Mobilités
Île-de-France MobilitésUpdated 10 Jan 2020
… Ce fichier répond à une norme fixée par le Décret no 2017-779 du 5 mai 2017 relatif …
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Quartiers prioritaires politique de la ville
Communauté d'Agglomération de NeversUpdated 6 Feb 2018
Les périmètres des quartiers prioritaires de la politique de la ville sont fixés par le décret n° 2014 …
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