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583 datasets for “decret”

  1. Opendatasoft hubLive preview

    Sites et équipements multimodaux de la Région Île-de-France localisées sur la CDGT du Sdrif approuvé par décret le 27 décembre 2013

    L'Institut Paris RegionUpdated 16 Feb 2021

    … Des différences peuvent apparaître entre ces données et la carte officielle du Sdrif approuvé par décret le 27 …

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  2. Opendatasoft hubLive preview

    Valorisation des données OCSGE Nouvelle Génération - Distinction entre la notion d’artificialisation (décret) et des ENAF - Gers

    Cornic, AlexiaUpdated 12 Nov 2025

    … ENAF) et espaces non artificialisés définis selon le décret n° 2022-763 du 29 avril 2022. Cette analyse …

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  3. Opendatasoft hubLive preview

    Espaces d'urbanisation cartographiés de la Région Île-de-France inscrits sur la CDGT du Sdrif approuvé par décret le 27 décembre 2013

    L'Institut Paris RegionUpdated 16 Feb 2021

    … Des différences peuvent apparaître entre ces données et la carte officielle du Sdrif approuvé par décret le 27 …

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  4. Opendatasoft hubLive preview

    Stations de chemin de fer existantes et/ou en projet de la région Île-de-France localisées sur la CDGT du Sdrif approuvé par décret le 27 décembre 2013

    L'Institut Paris RegionUpdated 7 Feb 2023

    … Des différences peuvent apparaître entre ces données et la carte officielle du Sdrif approuvé par décret le 27 …

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  5. Opendatasoft hubLive preview

    Sections des continuités écologiques, coupures d'urbanisation, liaisons agricoles ou liaisons vertes localisées d'Île-de-France sur la CDGT du Sdrif approuvé par décret le 27 décembre 2013

    L'Institut Paris RegionUpdated 7 Feb 2023

    … Des différences peuvent apparaître entre ces données et la carte officielle du Sdrif approuvé par décret le 27 …

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  6. Opendatasoft hubLive preview

    Projets de voies routières de la Région Île-de-France localisés sur la CDGT du Sdrif approuvé par décret le 27 décembre 2013

    L'Institut Paris RegionUpdated 16 Feb 2021

    … Des différences peuvent apparaître entre ces données et la carte officielle du SDRIF approuvé par décret le 27 …

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  7. Opendatasoft hubLive preview

    Périmètres de reconnaissance économique - Wallonie

    Service public de Wallonie (SPW)Updated 15 Feb 2019

    … Les moyens de cette politique sont consacrés dans le décret du 11 mars 2004 plus communément appelé "décret …

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  8. Opendatasoft hubLive preview

    SPW - Périmètres de reconnaissance économique - Wallonie

    Service public de Wallonie (SPW)Updated 12 Apr 2019

    … Les moyens de cette politique sont consacrés dans le décret du 11 mars 2004 plus communément appelé "décret …

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  9. data.gouv.fr

    Zone Franche

    Ville de RoubaixUpdated 21 Aug 2026

    Localisation des Zones Franches Urbaines (ZFU) Les décrets en Conseil d'État n°96-1154 et n°96 …

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  10. Opendatasoft hubLive preview

    Huella Normativa

    Junta de Castilla y LeónUpdated 28 Sept 2026

    … Se incluyen las iniciativas normativas de leyes, decretos legislativos, decretos-leyes y decreto cuya consulta pública se haya …

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  11. Opendatasoft hubLive preview

    Liste des formations dans lesquelles l'admission en 2nd année du diplôme national de master peut dépendre des capacités d'accueil des établissements et, éventuellement, être subordonnée au succès à un concours ou à l'examen du dossier du candidat

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'InnovationUpdated 10 Jul 2019

    … Décret n° 2017-1334 du 11 septembre 2017 modifiant le décret n° 2016-672 du 25 mai 2016 …

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  12. Opendatasoft hubLive preview

    Stationnement vélo sécurisé en gare

    Gares & ConnexionsUpdated 1 Apr 2025

    … 1075 gares SNCF Gares & Connexions sont concernées par ce décret. Les données affichées sont les suivantes : - Code gare …

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  13. Opendatasoft hubLive preview

    Parlement de Wallonie - Publications

    Parlement de WallonieUpdated 14 Nov 2026

    … observations de la Cour des comptes DECRET = Proposition et projet de décret DOC = Document divers DPR = Déclaration de …

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  14. data.gouv.fr

    Contour des cantons - Bayonne

    Ville de BayonneUpdated 22 Jun 2026

    Limites des cantons actuels, c'est à dire selon le décret n° 2014-248 du 25 février 2014 …

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  15. Opendatasoft hubLive preview

    ARES - Référentiel des domaines Paysage

    Académie de recherche et d'enseignement supérieur (ARES)Updated 14 Dec 2022

    … du décret Paysage (dans la version du M.B. 17-12-2020). Les études supérieures organisées en Fédération …

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  16. Opendatasoft hubLive preview

    ARES - Référentiel des domaines Paysage

    Académie de recherche et d'enseignement supérieur (ARES)Updated 10 Jul 2025

    … du décret Paysage (dans la version du M.B. 17-12-2020). Les études supérieures organisées en Fédération …

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  17. Opendatasoft hubLive preview

    Subventions Ile-de-France Mobilités

    Île-de-France MobilitésUpdated 9 Sept 2019

    … Ce fichier répond à une norme fixée par le Décret no 2017-779 du 5 mai 2017 relatif …

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  18. Opendatasoft hubLive preview

    Certificados de profesionalidad

    Junta de Castilla y LeónUpdated 7 Oct 2026

    … familia, código, denominación, url para Consultar la estructura, url para Consultar el Programa/Real Decreto, Código Módulos, Nivel …

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  19. Opendatasoft hubLive preview

    Subventions attribuées par Île-de-France Mobilités

    Île-de-France MobilitésUpdated 10 Jan 2020

    … Ce fichier répond à une norme fixée par le Décret no 2017-779 du 5 mai 2017 relatif …

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  20. data.gouv.fr

    Quartiers prioritaires politique de la ville

    Communauté d'Agglomération de NeversUpdated 6 Feb 2018

    Les périmètres des quartiers prioritaires de la politique de la ville sont fixés par le décret n° 2014 …

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