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58 datasets for “courrier”
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Handicap : Dossiers déposés à la Maison départementale des personnes handicapées (MDPH)
MDPHUpdated 12 Dec 2024
… reçus par la MDPH, que ce soit par courrier, dépôt physique ou téléservice. Le nombre de dossiers décidés …
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Baromètre des réclamations depuis 2008 - Répartition des plaintes par type de contact
DGCCRFUpdated 26 Jan 2026
… déplacement physique (à la direction départementale compétente), appel téléphonique, courriel ou courrier papier. Répartition des réclamations par type …
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Code postal
Bordeaux MétropoleUpdated 13 Nov 2026
… Le code postal est une suite de 5 chiffres identifiant le bureau distributeur du courrier de chaque commune …
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Contacts de service-public.nc
Service-public.ncUpdated 13 Nov 2026
… téléphone et/ou par mail et/ou par courrier postal et/ou recevant du public via un guichet …
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Base « solvAPA » sur le fonctionnement et les tarifs de l’APA à domicile en 2015
DREES/OSOL/BHDUpdated 26 Sept 2023
… Un questionnaire a été envoyé par mail et courrier à tous les départements de France métropolitaine, afin de …
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Inventaire des émissions de GES et de polluants atmosphériques sur Cap Atlantique
Air Breizh - Air Pays de la LoireUpdated 22 Jul 2019
… licenses/by-sa/4.0/ ou envoyez un courrier à Creative Commons, 444 Castro Street, Suite 900, Mountain …
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Enquêtes communales CEVA sur le ramassage des algues vertes en Bretagne
CEVA - Centre d'Étude et de Valorisation des AlguesUpdated 14 Feb 2024
… Aujourd’hui, les courriers sont adressés électroniquement aux communes et un questionnaire en ligne a été mis en …
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Alim'confiance
Alim'confianceUpdated 25 Aug 2016
… administrative mais auxquels l’autorité administrative adresse un courrier de rappel de la réglementation en vue d’une …
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Saisines du médiateur de la Région Île-de-France
Région Île-de-FranceUpdated 6 Jan 2026
… compétence) Le mode de la saisine (voie électronique, courrier postal) La typologie des demandeurs (personnes physiques, personnes morales …
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Alim'confiance en Corse
Alim'confianceUpdated 12 Mar 2020
… administrative mais auxquels l’autorité administrative adresse un courrier de rappel de la réglementation en vue d’une …
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Les contrôles sanitaires alimentaires depuis mars 2017 (Alim'confiance) en Guadeloupe
Alim'confianceUpdated 29 Jan 2021
… administrative mais auxquels l’autorité administrative adresse un courrier de rappel de la réglementation en vue d’une …
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Résultats des contrôles en sécurité sanitaire des aliments des établissements de Montreuil
Ministère de l'Agriculture et de l'AlimentationUpdated 6 Jul 2019
… administrative mais auxquels l’autorité administrative adresse un courrier de rappel de la réglementation en vue d’une …
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Résultats des contrôles officiels sanitaires : dispositif d'information « Alim’confiance »
Ministère de l'agriculture et de l'alimentationUpdated 28 Oct 2026
… administrative mais auxquels l’autorité administrative adresse un courrier de rappel de la réglementation en vue d’une …
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Saisines du médiateur du Conseil départemental de la Mayenne depuis 2016
Conseil Départemental de la MayenneUpdated 20 May 2026
… le champ "Mode" précise les modalités de réception de la demande (courrier, mail, téléphone, etc.). La valeur NaN …
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Organismes gersois avec DPO
CNILUpdated 4 Mar 2024
… Toute réutilisation de données publiées qui auraient la nature de données personnelles (numéro de téléphone, adresse de courrier …
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Imprimeurs, libraires et lithographes en France au 19e siècle
Ministère de la CultureUpdated 6 Nov 2023
… sont constitués de documents d'archives très intéressants : courrier du demandeur, rapports préfectoraux sur l'opportunité de délivrer …
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Liste des végétaux destinés à la plantation, autorisés et interdits à l’importation en Nouvelle-Calédonie
Gouvernement de la Nouvelle-CalédonieUpdated 13 Nov 2026
… Cependant, la modernisation des transports et du courrier et le développement des échanges, augmentent dans des proportions importantes …
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Imprimeurs, libraires et lithographes en France au 19e siècle
Ministère de la CultureUpdated 21 May 2026
… sont constitués de documents d'archives très intéressants : courrier du demandeur, rapports préfectoraux sur l'opportunité de délivrer …
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Liste des poissons d'ornement d'eau douce pour aquarium autorisés et interdits à l'importation
Gouvernement de la Nouvelle-CalédonieUpdated 13 Nov 2026
… Cependant, la modernisation des transports et du courrier et le développement des échanges, augmentent dans des proportions importantes …
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Indicateurs de valeur ajoutée des lycées d'enseignement professionnel (ancienne version)
DEPP – Ministère chargé de l’éducation nationaleUpdated 7 Dec 2023
… Insee, Courrier des statistiques n°5.
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