Skip to content
Open Data Finder

Search results for courrier

FiltersGEOJSON

58 datasets for “courrier”

  1. Opendatasoft hubLive preview

    Handicap : Dossiers déposés à la Maison départementale des personnes handicapées (MDPH)

    MDPHUpdated 12 Dec 2024

    … reçus par la MDPH, que ce soit par courrier, dépôt physique ou téléservice. Le nombre de dossiers décidés …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  2. Opendatasoft hubLive preview

    Baromètre des réclamations depuis 2008 - Répartition des plaintes par type de contact

    DGCCRFUpdated 26 Jan 2026

    … déplacement physique (à la direction départementale compétente), appel téléphonique, courriel ou courrier papier. Répartition des réclamations par type …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  3. Opendatasoft hubLive preview

    Code postal

    Bordeaux MétropoleUpdated 13 Nov 2026

    … Le code postal est une suite de 5 chiffres identifiant le bureau distributeur du courrier de chaque commune …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  4. Opendatasoft hubLive preview

    Contacts de service-public.nc

    Service-public.ncUpdated 13 Nov 2026

    … téléphone et/ou par mail et/ou par courrier postal et/ou recevant du public via un guichet …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  5. Opendatasoft hubLive preview

    Base « solvAPA » sur le fonctionnement et les tarifs de l’APA à domicile en 2015

    DREES/OSOL/BHDUpdated 26 Sept 2023

    … Un questionnaire a été envoyé par mail et courrier à tous les départements de France métropolitaine, afin de …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  6. Opendatasoft hubLive preview

    Inventaire des émissions de GES et de polluants atmosphériques sur Cap Atlantique

    Air Breizh - Air Pays de la LoireUpdated 22 Jul 2019

    … licenses/by-sa/4.0/ ou envoyez un courrier à Creative Commons, 444 Castro Street, Suite 900, Mountain …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  7. Opendatasoft hubLive preview

    Enquêtes communales CEVA sur le ramassage des algues vertes en Bretagne

    CEVA - Centre d'Étude et de Valorisation des AlguesUpdated 14 Feb 2024

    … Aujourd’hui, les courriers sont adressés électroniquement aux communes et un questionnaire en ligne a été mis en …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  8. Opendatasoft hubLive preview

    Alim'confiance

    Alim'confianceUpdated 25 Aug 2016

    … administrative mais auxquels l’autorité administrative adresse un courrier de rappel de la réglementation en vue d’une …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  9. Opendatasoft hubLive preview

    Saisines du médiateur de la Région Île-de-France

    Région Île-de-FranceUpdated 6 Jan 2026

    … compétence) Le mode de la saisine (voie électronique, courrier postal) La typologie des demandeurs (personnes physiques, personnes morales …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  10. Opendatasoft hubLive preview

    Alim'confiance en Corse

    Alim'confianceUpdated 12 Mar 2020

    … administrative mais auxquels l’autorité administrative adresse un courrier de rappel de la réglementation en vue d’une …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  11. Opendatasoft hubLive preview

    Les contrôles sanitaires alimentaires depuis mars 2017 (Alim'confiance) en Guadeloupe

    Alim'confianceUpdated 29 Jan 2021

    … administrative mais auxquels l’autorité administrative adresse un courrier de rappel de la réglementation en vue d’une …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  12. Opendatasoft hubLive preview

    Résultats des contrôles en sécurité sanitaire des aliments des établissements de Montreuil

    Ministère de l'Agriculture et de l'AlimentationUpdated 6 Jul 2019

    … administrative mais auxquels l’autorité administrative adresse un courrier de rappel de la réglementation en vue d’une …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  13. Opendatasoft hubLive preview

    Résultats des contrôles officiels sanitaires : dispositif d'information « Alim’confiance »

    Ministère de l'agriculture et de l'alimentationUpdated 28 Oct 2026

    … administrative mais auxquels l’autorité administrative adresse un courrier de rappel de la réglementation en vue d’une …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  14. Opendatasoft hubLive preview

    Saisines du médiateur du Conseil départemental de la Mayenne depuis 2016

    Conseil Départemental de la MayenneUpdated 20 May 2026

    … le champ "Mode" précise les modalités de réception de la demande (courrier, mail, téléphone, etc.). La valeur NaN …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  15. Opendatasoft hubLive preview

    Organismes gersois avec DPO

    CNILUpdated 4 Mar 2024

    … Toute réutilisation de données publiées qui auraient la nature de données personnelles (numéro de téléphone, adresse de courrier …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  16. Opendatasoft hubLive preview

    Imprimeurs, libraires et lithographes en France au 19e siècle

    Ministère de la CultureUpdated 6 Nov 2023

    … sont constitués de documents d'archives très intéressants : courrier du demandeur, rapports préfectoraux sur l'opportunité de délivrer …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  17. Opendatasoft hubLive preview

    Liste des végétaux destinés à la plantation, autorisés et interdits à l’importation en Nouvelle-Calédonie

    Gouvernement de la Nouvelle-CalédonieUpdated 13 Nov 2026

    … Cependant, la modernisation des transports et du courrier et le développement des échanges, augmentent dans des proportions importantes …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  18. data.gouv.fr

    Imprimeurs, libraires et lithographes en France au 19e siècle

    Ministère de la CultureUpdated 21 May 2026

    … sont constitués de documents d'archives très intéressants : courrier du demandeur, rapports préfectoraux sur l'opportunité de délivrer …

    • GEOJSON
    • JSON
    • CSV
  19. Opendatasoft hubLive preview

    Liste des poissons d'ornement d'eau douce pour aquarium autorisés et interdits à l'importation

    Gouvernement de la Nouvelle-CalédonieUpdated 13 Nov 2026

    … Cependant, la modernisation des transports et du courrier et le développement des échanges, augmentent dans des proportions importantes …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  20. Opendatasoft hubLive preview

    Indicateurs de valeur ajoutée des lycées d'enseignement professionnel (ancienne version)

    DEPP – Ministère chargé de l’éducation nationaleUpdated 7 Dec 2023

    … Insee, Courrier des statistiques n°5.

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
“courrier” datasets · Open Data Finder