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36 datasets for “construction-neuve”
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Emprunts en cours d’amortissement à la Ville de Nantes au 1er janvier 2020
Ville de NantesUpdated 1 Apr 2021
… travaux de réhabilitation, construction neuve, acquisition de mobilier, de matériels, etc. Les ressources propres de la collectivité doivent …
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Emprunts en cours d’amortissement à la Ville de Nantes au 1er janvier 2021
Ville de NantesUpdated 1 Apr 2021
… travaux de réhabilitation, construction neuve, acquisition de mobilier, de matériels, etc. Les ressources propres de la collectivité doivent …
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Sit@del2 - Nombre de permis (logements/locaux) par type et par commune en date réelle - Millésimé - France
Ministère de l’Écologie, de l’Énergie, du Développement durable et de la Mer (MEEDDM), Commissariat général au développement durable (CGDD), Service de l’observation et des statistiques (SOeS), Sous-direction des statistiques du logement et de la constructionUpdated 29 Apr 2021
… Tout pétitionnaire projetant une construction neuve ou la transformation d’une construction nécessitant le dépôt d’un permis …
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Sit@del2 - Nombre de permis (logements/locaux) par type et par commune en date réelle - GrandSoissons Agglomération
Ministère de l’Écologie, de l’Énergie, du Développement durable et de la Mer (MEEDDM), Commissariat général au développement durable (CGDD), Service de l’observation et des statistiques (SOeS), Sous-direction des statistiques du logement et de la constructionUpdated 18 Sept 2020
… Tout pétitionnaire projetant une construction neuve ou la transformation d’une construction nécessitant le dépôt d’un permis …
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Emprunts en cours d’amortissement à la Ville de Nantes au 1er janvier 2022
Ville de NantesUpdated 25 Mar 2022
… travaux de réhabilitation, construction neuve, acquisition de mobilier, de matériels, etc. Les ressources propres de la collectivité doivent …
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Emprunts en cours d’amortissement à la Ville de Nantes au 1er janvier 2023
Ville de NantesUpdated 15 Jun 2023
… travaux de réhabilitation, construction neuve, acquisition de mobilier, de matériels, etc. Les ressources propres de la collectivité doivent …
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Emprunts en cours d’amortissement à la Ville de Nantes au 1er janvier 2024
Ville de NantesUpdated 15 Jun 2023
… travaux de réhabilitation, construction neuve, acquisition de mobilier, de matériels, etc. Les ressources propres de la collectivité doivent …
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Emprunts en cours d’amortissement à la Ville de Nantes au 1er janvier 2025
Ville de NantesUpdated 27 Jun 2025
… travaux de réhabilitation, construction neuve, acquisition de mobilier, de matériels, etc. Les ressources propres de la collectivité doivent …
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Emprunts en cours d’amortissement à la Ville de Nantes au 1er janvier 2026
Ville de NantesUpdated 13 May 2026
… travaux de réhabilitation, construction neuve, acquisition de mobilier, de matériels, etc. Les ressources propres de la collectivité doivent …
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Sit@del2 - Nombre de permis (logements + locaux) par type et par commune à La Roche-sur-Yon Agglomération
Ministère de l’Écologie, de l’Énergie, du Développement durable et de la Mer (MEEDDM), Commissariat général au développement durable (CGDD), Service de l’observation et des statistiques (SOeS), Sous-direction des statistiques du logement et de la constructionUpdated 29 Apr 2021
… Tout pétitionnaire projetant une construction neuve ou la transformation d’une construction nécessitant le dépôt d’un permis …
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Sit@del2 - Nombre de permis (logements/locaux) par type et par commune en date réelle - Millésimé - CC Romorantinais et Monestois
Ministère de l’Écologie, de l’Énergie, du Développement durable et de la Mer (MEEDDM), Commissariat général au développement durable (CGDD), Service de l’observation et des statistiques (SOeS), Sous-direction des statistiques du logement et de la constructionUpdated 29 Apr 2021
… Tout pétitionnaire projetant une construction neuve ou la transformation d’une construction nécessitant le dépôt d’un permis …
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Sit@del2 - Logements autorisés par type et par commune en date réelle - Millésimé - France
Ministère de l’Écologie, de l’Énergie, du Développement durable et de la Mer (MEEDDM), Commissariat général au développement durable (CGDD), Service de l’observation et des statistiques (SOeS), Sous-direction des statistiques du logement et de la constructionUpdated 22 Apr 2021
… Tout pétitionnaire projetant une construction neuve ou la transformation d’une construction nécessitant le dépôt d’un permis …
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Sit@del2 - Logements commencés par utilisation et par commune en date réelle - Millésimé - France
Ministère de l’Écologie, de l’Énergie, du Développement durable et de la Mer (MEEDDM), Commissariat général au développement durable (CGDD), Service de l’observation et des statistiques (SOeS), Sous-direction des statistiques du logement et de la constructionUpdated 30 Apr 2021
… Tout pétitionnaire projetant une construction neuve ou la transformation d’une construction nécessitant le dépôt d’un permis …
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Sit@del2 - Logements commencés par utilisation et par commune en date réelle - Millésimé - CC Romorantinais et Monestois
Ministère de l’Écologie, de l’Énergie, du Développement durable et de la Mer (MEEDDM), Commissariat général au développement durable (CGDD), Service de l’observation et des statistiques (SOeS), Sous-direction des statistiques du logement et de la constructionUpdated 30 Apr 2021
… Tout pétitionnaire projetant une construction neuve ou la transformation d’une construction nécessitant le dépôt d’un permis …
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Sit@del2 - Logements commencés par nature de projet et par commune en date réelle - Millésimé - France
Ministère de l’Écologie, de l’Énergie, du Développement durable et de la Mer (MEEDDM), Commissariat général au développement durable (CGDD), Service de l’observation et des statistiques (SOeS), Sous-direction des statistiques du logement et de la constructionUpdated 30 Apr 2021
… Tout pétitionnaire projetant une construction neuve ou la transformation d’une construction nécessitant le dépôt d’un permis …
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Sit@del2 - Logements commencés par nature de projet et par commune en date réelle - Millésimé - CC Romorantinais et Monestois
Ministère de l’Écologie, de l’Énergie, du Développement durable et de la Mer (MEEDDM), Commissariat général au développement durable (CGDD), Service de l’observation et des statistiques (SOeS), Sous-direction des statistiques du logement et de la constructionUpdated 30 Apr 2021
… Tout pétitionnaire projetant une construction neuve ou la transformation d’une construction nécessitant le dépôt d’un permis …
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